Les présentes conditions particulières de ventes ont été rédigées conformément aux articles L 211-1 et suivants, aux articles R 211-1 et suivants du Code du tourisme, qui déterminent les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours
Les présentes conditions particulières de vente sont à jour dès leur publication et annulent et remplacent toute version physique ou mentale déclarée, antérieure ABSENCE DE DROIT DE RÉTRACTATION ET DÉMARCHAGE participants inscrits au même séjour TÉLÉPHONIQUE En vertu de l’article L ˜221-28-12° du code de la consom -
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTES Préambule Les présentes conditions générales de vente (les « CGV »), ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Impact Ecole Biblique Internationale consent au client, qui l'accepte, une formation issue de l’offre de formations d’Impact Ecole Biblique Internationale
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE – Eté 2021 Mise à jour le 30/11/2020 Compte tenu du contexte sanitaire international particulièrement évolutif, cet itinéraire ainsi que les programmes terrestres et excursions peuvent être amenés à évoluer en fonction des autorisations
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE – HIVER 2021/2022 Mise à jour le 26/02/2021 Compte tenu du contexte sanitaire international particulièrement évolutif, cet itinéraire ainsi que les programmes terrestres et excursions peuvent être amenés à évoluer en fonction des autorisations
L’inscription à l’un de nos voyages entraîne l’adhésion du client à nos conditions particulières de vente et l’acceptation sans réserve de leurs dispositions Ces conditions annulent et remplacent toutes conditions antérieures et s’appliquent uniquement aux forfaits touristiques et services de voyages au sens de l’article L
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE ANNULATION SANS FRAIS LIÉE AU COVID-19 Hiver 2020/2021 Vers 28/12/2020 SATVAC : Société Anonyme au capital de 1 511 280
proposés sont définies à l’article 7 3 des Conditions Générales de Vente en vigueur 1 4 Ventes locales de Forfaits Séjour Les conditions qui régissent ces ventes sont défi ‑ nies à l’article 7 2 des Conditions Générales de Vente en vigueur 1 5 Transport Les Forfaits proposés dans la Brochure Circuits
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES S T G M (Société des Téléphériques de la Grande Motte) SA à conseil d’administration au capital de 3 240 000€ Siège social : Gare de la Grande Motte - Lieudit Val Claret- 73320 TIGNES
1 1 Les présentes conditions générales de vente (CGV) ont pour objet de fixer les conditions dans lesquelles la Maison Familiale Rurale de MFR-CFA de CARQUEFOU s’engage à vendre une prestation de formation dans le cadre de la formation professionnelle continue 1 2
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Conditions Particulières de Vente - Voyamar
Conditions Particulières de Vente Version en vigueur au 1 er Décembre 2020 Cette version du 1er Décembre 2020, annule et remplace les conditions du Catalogue Voyamar Été 2020 La combinaison de services de voyage qui est proposée au client est un forfait au sens de la directive (UE) 2015/2302 et de l’article L211-2 II du code du tourisme Le client bénéficie
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CONDITIONS GENERALES ET PARTICULIERES DE VENTE
conditions générales et particulières de vente et obligation de paiement des prestations commandées, même en cas de non-présentation Toutes les prestations sont ouvertes à la vente sous réserve de disponibilité et/ou de respect des conditions de
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CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PARTICULIERS
conditions particulières de vente des présentes Le courrier de l’abonné est remis dans une boîte postale L’abonné peut relever ses courriers à sa convenance, aux horaires d’ouverture du service L’abonnement peut être souscrit soit pour une durée temporaire («
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Les Conditions particulières suivantes sont d’application
Conditions Particulières de Vente Les Conditions particulières suivantes sont d’application lorsque nous offrons en vente ou vendons des voyages à forfait en tant qu’organisateur Elles font partie intégrante du contrat et viennent en complément des dispositions du Code du tourisme Tous
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Conditions catégorielles de vente et politique commerciale
Les conditions particulières de vente (CPV) permettent en outre au vendeur d’adapter ponctuellement ses CGV à un seul acheteur de biens ou de services et formalisent une négociation entre les parties portant notamment sur les tarifs applicables et les conditions de
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CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE ANNULATION SANS
Les conditions particulières de vente ont été rendues nécessaires en raison du contexte d’achat (Covid-19), et sont applicables à une certaine catégorie de clients Elles viennent compléter par dérogation, les conditions générales de vente et d’utilisation ET
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Conditions Particulières de Vente (Dispositions
Conditions Générales de Vente – Billetterie Places Sèches Hors Prestations – SASP ASSE LOIRE – SAISON 2020/2021 Conditions Particulières de Vente (Dispositions spécifiques liées à la COVID-19) ARTICLE 1 – COMMERCIALISATION A/ Achat des places pour
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Conditions particulières de Vente et d’annulation Costa
Conditions particulières de Vente et d’annulation Costa Croisières Croisières Tarif Deluxe Total Confort et Tour du monde (Entier ou tronçon) De A Frais Annulation Acompte 121 Jours 30 du montant du voyage avec minimum de 100 euros par personne 120 Jours 91 Jours 50 du montant du voyage
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Conditions particulières de vente - Mondiapic
titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties Conditions générales de vente Conditions particulières de vente Les conditions de vente régissant la vente de voyages
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CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE
CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE 1 VOYAGES SUR MESURE – CIRCUITS - INSCRIPTION 1 1 Voyage sur mesure Comptoir des Voyages vous propose de construire votre voyage selon vos envies et met à votre disposition des brochures sur des pays et thématiques de
réserve aux présentes conditions générales de vente, complétées ou aménagées par nos conditions particulières,qui annulent toute clause contraire pouvant
modeletype cgv ccpc
Les présentes Conditions générales de vente (ci-après dénommées les « CGV » ) sont applicables à toutes les commandes ou demandes d'offre de Produits (tel
CGV MAROC
La rédaction de conditions générales de vente entre professionnels (CGV) n'est pas obligatoire, mais est néanmoins recommandée Celles-ci constituent le
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Conditions de vente à distance des produits d'édition et des prestations Sous réserve des dispositions particulières pour les ventes en ligne, le paiement peut
d ae e ee bbda d cc e d d
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Conditions Generales de vente OE
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Conditions Générales de Vente MD Service - 1 Article 1 conditions particulières de la commande ne peut être interprété par le client comme valant
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avoir pris connaissance des présentes Conditions. Particulières de Vente qui lui sont communiquées par l'agence avant la signature du contrat de voyages.
Conditions particulières de vente. Article 1 : Désignation du vendeur. Fontainebleau Tourisme établissement public industriel et commercial (EPIC)
Conditions particulières de vente. ARTICLE 1 - Les Offices de Tourisme immatriculés au registre des opérateurs de voyage et de séjours dans le cadre du
Conditions particulières de vente. Article 1 : Désignation du vendeur. Fontainebleau Tourisme établissement public industriel et commercial (EPIC)
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CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE. DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES. SOCIETE MERIBEL ALPINA. SAS au capital de 3 287 169 01 €.
Conditions particulières de vente. ARC ATLANTIQUE VOYAGES dont le siège social est 19 rue du Moulin 44000 Nantes
CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE DE FORFAITS ET DE SERVICES TOURISTIQUES de l'Office de Tourisme du Pays de Pouzauges au 4 Novembre 2021.
7 déc. 2021 CONDITIONS DE VENTE. Résidence Les Calanques***. 52 Route des Sanguinaires 20 000 AJACCIO. ?+33(0)4 95 70 02 94 ? +33 (0)4 95 70 49 97.
Conditions générales et particulières de vente