N°75 - AVRIL 2009 L E M A G A Z I N E D U C O N S E I L G É N É R A L D E L ' O R N E En janvier 2005, de l'Orne (Union départementale des
om
25 jan 2020 · 2015 l'année d'un nouveau départ de l'Institution départementale Le 1er janvier 2015, l'association Office départemental de la culture de l'Orne a été dissoute et intégrée aux services du à Alençon de 1975 à 2005
rapportdactivite
9 jan 2012 · un représentant de l'union départementale des sapeurs-pompiers VU l'arrêté préfectoral du 28 octobre 2005 portant sur la définition de
RAA du mois de janvier cle f
29 oct 2009 · VU l'arrêté préfectoral du 14 janvier 1993 portant agrément de la Croix Rouge VU la lettre du 8 septembre 2009 de l'Union Départementale des 2004, 22 février 2005, 18 mai 2006, 7 août 2006, 21 juin 2007 et 23 juin
RAA du mois d octobre cle b
Union Départementale des Offices de Tourisme et œuvre du précédent Schéma depuis 2005, le au vert » Le nouveau site national lancé en janvier
rapport activites cdt
12 mai 2015 · I - Le contenu du schéma départemental des carrières 5 du Code de l' Environnement ainsi que par la circulaire du 11 janvier 1995 Ainsi l'article R515- 2 du L'union de ces deux facteurs amène en général la présence 2005 Calvados (14) Manche (50) Orne (61) Région Alluvions en eau 98 215
Schema carrieres Orne v cle b e
13 jan 2018 · Logements sociaux au 1er janvier 2015 Nombre de Se rapprocher de l' association départementale des maires de l'Orne et de l'association des maires ruraux Evolution des flux de demande d'asile de 2005 à 2012 2005
raa special janvier cle d a
Amont>>, VU l'arrêté préfectoral du 8 Août 2005 modifié portant création de la CONSIDERANT la création de la Région Normandie au 1er janvier 2016, SUR proposition du Directeur Départemental des Territoires de l'Orne, Représentants nommés sur proposition de l'association des maires de l'Orne (10 membres):
arretemodificatif
Association Thouanne Rivière Vivante et Sûre Monsieur Charles 3 1 Le Schéma Départemental de Développement Touristique de l'Orne de ses milieux depuis 2005 notamment sur le paramètre matières oxydables versant La recharge commence en novembre, les plus hautes eaux sont en janvier, et la vidange
document
1 fév 2005 · départemental des affaires maritimes de Seine-Maritime - activités 05-0037- Arrêté du 7 janvier 2005 portant adhésion de nouvelles collectivités à la 04/ 2005-arrêté portant mise en réserve de la Baie des Veys et de l'Estuaire de l' Orne d'Administration de l'Union de Recouvrement des Cotisations de
N C B Janvier du er f C A vrier
12 fév. 2006 Commission départementale d'équipement commercial – Délégation à M. Jean-Jacques CARON : - Le jeudi 19 janvier 2006.
1 jan. 2006 janvier 2006. 3. Les employeurs de la fonction publique territoriale (1re partie). La pluralité et la diversité des employeurs sont une des ...
5 En janvier 2019 un 136ème GHT a été créé en Guyane constitué des trois établissements publics de santé du territoire. 6 Fusion de 4 établissements : GHT
d'outre-mer (Martinique Guadeloupe1
7 jan. 2005 Départemental de la Sécurité Publique du Cantal ... ARRETE n° 2005-0022 du 6 janvier 2005 relatif aux tarifs des taxis.
15 nov. 2006 secteur santé solidarité en 2006 et à leur notation au titre de l'année 2005. NOR : SANG0630424N. Date d'application : 1er janvier 2006.
30 mai 2006 Délibération no 2005-104 du 19 décembre 2005 portant approbation du budget ... 18 janvier 2006 relative à la prévention des risques ...
7 jui. 2006 Arrêté du 27 juin 2006 modifiant l'arrêté du. 5 décembre 2005 portant renouvellement du conseil d'ad- ministration de l'Institut national de ...
15 oct. 2005 de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ... lors de la réunion du 24 janvier 2005 sur le présent accord d'entre-.
30 jui. 2006 Circulaire DSS/5B/DRT/NC3 no 2006-174 du 18 avril 2006 relative au ... Vu les modifications statutaires adoptées le 20 janvier 2005 par ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE N