27 jui 2017 · COMPTE ADMINISTRATIF 2016 – Affectation du résultat périscolaire, ALSH) L'an Deux Mil Dix Sept, le mardi 27 juin à 19 heures, le Conseil Municipal de Montataire, Vu l'Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, révision du PPRI OISE – section Brenouille -Boran
PV CM juin
budget de la Commune de Bruyères-sur-Oise pour l'exercice 2016 Les produits correspondant aux redevances des services (ALSH, tous les ans par le Parlement pour tenir compte de l'inflation, soit +1 pour 2016, pourraient conduire à une lois du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l' environnement,
Proc C A s verbal f C A vrier
16 mar 2018 · 1 an AT 37415O0001 Fleuriste Rue du 8 mai 1945 Maignelay Montigny 5 M Boran sur Oise 5 Rue Jules Juillet Salle Marillac (ALSH)
D C A cision Ad
7 déc 2016 · terme du délai des cinq ans : une nouvelle demande devra être VU l'arrêté préfectoral du 16 juillet 2014 portant autorisation du (12/05/2016); Balagny-sur -Thérain (16/06/2016), Blaincourt-les-Précy (09/06/2016), Boran-sur-Oise: b) Centre de loisirs sans hébergement intercommunal (CLSH) et
RAA sp C A cial p C A
7 avr 2017 · DU 05 AU 18 JUILLET 2017 L'arrêté préfectoral en date du 18 avril 2016 portant projet de de l'Oise pour une durée de 3 ans qui permettra de bénéficier de la ü Communes de Boran-sur-Oise et Cires-lès-Mello : le lundi, mardi, une structure d'Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH) puis une
eme trimestre
3 juil 2015 · Le dossier du TU : Les 25 ans du Jumelage (P 14-17) N°85 - Juillet 2015 - Asnieres - royaumont - baillon 3 2ème trimestre 2016 le bureau de Luzarches puis de celui de Boran Les tarifs de référence de l'ALSH ont
Trait union juillet
3 avr 2017 · Oise depuis septembre 1978, il a pendant presque 38 ans soulagé En 2016, j' ai quitté la métropole pour rejoindre mon L'ALSH vous permet de faire communes de Lamorlaye, Asnières-sur-Oise et Boran-sur-Oise sur un linéaire City Stade de Baillon juillet 21 Fête de la Musique Place de l'église
Trait union avril
24 sept 2015 · L'an deux mil quinze, le jeudi vingt-quatre septembre à vingt heures et trente minutes, Décision nº 026/2015 du 22 juillet 2015: Modification des tarifs 2015/ 2016 de l'école municipale de musique repas enfants / école maternelle/ALSH: participation des communes d'Asnières sur Oise et de Viarmes
PV CM sept
Gaulle , à compter du 2/3/2017 pour une durée de 3 ans Le montant annuel N °1148 du 24 décembre 2016 – Concert des vœux aux personnalités Convention N°1158 du 27 mars 2017 – ALSH Berthelot – Animation Contrat avec la 15 juillet 2017 moyennant une redevance trimestrielle de 1 125 € HT N°1202 du 24
COMPTE RENDU juin
ans alors qu'à l'échelle de l'Oise, cet écart n'est que de 11,8 Cependant, si taire, Semoise-Soderef Oise, juillet 2004 qu'elle soit identique sur chacune des 17 communes en 2016 Maxence / Creil / Boran-sur-Oise fait partie de l' axe Londres-Paris Le centre intercommunal de loisirs sans hébergement ( CLSH)
SCOT CCPOH RP bd