lors de l’utilisation - dans la limite de 10 bons sur le même ticket de caisse Les bons sont nominatifs, non cessibles, non fractionnables et ne sont pas convertibles en nature ou en euros Il est possible de régler des achats dont le montant est inférieur au montant du bon d’achat, mais aucun rendu en monnaie ou en avoir ne sera effectué
2 jui 1983 · Programme Local de l'Habitat de la Communauté de Communes de la Boucle de la Seine Document final – Volume 1 : Diagnostic – Juin
PLH CCBS Rapport Tome
21 fév 2007 · Programme Local de l'Habitat de la Communauté de Communes de la Boucle de la Seine Document final – Volume 2 : Annexes
PLH CCBS Rapport Tome Annexes
La Communauté de Communes de Caux Vallée de Seine : comment se saisir du PLH pour impulser la définition d'un projet de territoire, ou l'approche replacer la communauté au cœur de la boucle organismes HLM/communes et d' Adaptation des documents d'urbanisme : le Syndicat mixte Région Caux Seine
Les onze monographies
Les quatre communes de la Boucle Nord des Hauts-de-Seine se caractérisent patrimoniaux apparaissent dans les documents d'urbanisme (Plans locaux devra élaborer un programme local de l'habitat intercommunal intégrant l'objectif de Communautés d'agglomération de Plaine Commune et d'Argenteuil- Bezons
CDT Boucle Nord
20 avr 2015 · est élaboré dans les communautés de communes compétentes en réglementations et documents à prendre en compte pour l'élaboration du futur PLH caractéristiques tant du point de vue des volumes de logements que de des bourgs et villages : Plateaux (Nord et Est), Boucles de Seine et Seine
Diagnostic PLH pour approbation V
Source : PLH CCBS, document final – volume 1, février 2010 La communauté de communes de la Boucle de la Seine achève actuellement la deuxième phase
Rapport de Pr C A sentation MSN C B
PLH de Poissy Juin 2013 PLH de Poissy adopté le 20/12/2013 - DIAGNOSTIC (Décembre 2011)- Une ville concernée par différents documents supra communaux définissant intercommunal en obligeant toutes les communautés de communes le long de la boucle de la Seine, tirant partie du fleuve et de sa position
a plhdepoissyadopte decembre diagnosticpartie decembre
Versailles Grand Parc pour réaliser son Programme Local de l'Habitat (PLH) janvier 1983 Ce document d'étude et d'analyse sur les problématiques de l' habitat a pour CCBS : Communauté de Communes de la Boucle de la Seine Volume de logements sociaux financés par type de financements 65 370 326 68
PLH diagnostic
8 juil 1999 · d'agglomération du Val de Bièvre, de la Boucle de Seine et de Mantes-en- Yvelines 5 4 3 Le programme local de l'habitat du Val de Bièvre : la somme de production de documents d'urbanisme trop restrictifs en matière de communautés de villes appelées à fédérer des communes pour former une
Rapport CSTB
1 août 2020 Communauté de communes Roumois Seine ... 1 - Objet du porter à connaissance ... Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) étudie le ...
LE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT DE LA CCBS. Source : PLH CCBS document final – volume 1
LE DOCUMENT LOCAL D'URBANISME DE CARRIÈRES-SUR-SEINE . Le Programme Local de l'Habitat ( P.L.H.) de la Communauté de Communes de la. Boucle de la Seine ...
21 déc. 2015 Boucle de Rouen. II.3.8 Plan de Déplacements Urbains. II.3.9 Programme Local de l'Habitat (2012 - 2017). II.3.10 Schéma Directeur de ...
18 août 2015 2 - Le parc naturel régional des boucles de la Seine ... 4 - Les documents spécifiques à un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi).
MODIFICATION N° 1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE CARRIÈRES-SUR-SEINE. 27. 12 avril 2021. 1.12.1.11. L'INTERCOMMUNALITÉ. La Communauté de Communes de la Boucle
DE PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLUIH) – APPROBATION. PRISE EN COMPTE DES AVIS DES COMMUNES ET DES Communauté de communes Eure Madrie-Seine (CCEMS) .
Communauté d'agglomération Versailles Grand Parc ? Programme Local de l'Habitat intercommunal CCBS : Communauté de Communes de la Boucle de la Seine.
Rapport dexpertise