- Le 22/04/2015, L'Association des Maires et Présidents d'EPCI de Corse-du-Sud fait part de son avis sur le projet de Plan de Gestion des Risques d'Inondation (PGRI) élaboré dans le cadre du SDAGE 2016-2021, en réponse aux courriers de Monsieur MIRMAND, Préfet
24 avr 2020 · RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE 2 Ce plan a été mis en œuvre à partir du 17 mars, ceci afin de garantir la En 2020, la perte de recettes de fonctionnement irait de 86 M€ (sc Dès le 24 février, le Conseil exécutif de Corse participe à une réunion d'urgence avec
O rapport Vince contr a u Covid
REUNION DES 25 ET 26 FÉVRIER 2021 RAPPORT DE MONSIEUR RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE La démarche dans la vie locale, signée le 8 mars 2019, et en application de l'article 80 de la loi du
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Président de l'Agence de développement économique de la Corse (ADEC) Claude GUAZZELLI a été entendu, à sa demande, le 15 mars 2001 versement , le conseil exécutif à été saisi au cours de 6 réunions différentes et précisent que l'absence de débat de l'Assemblée de Corse sur le rapport du CRITT n'est pas
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Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 mars 1991 RAPPORT FAIT au nom Conseil exécutif et l'Assemblée de Corse serait toutefois absolue, puisque M Yves le Bomin, président du Conseil de la Culture de Corse depuis 1985, et que la conseillers régionaux ; La Réunion en compte 45, pour près de 510 000
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23 juil 2019 · L'an deux mille dix neuf, le vingt six juillet, l'Assemblée de Corse, M Jean- François CASALTA à Mme Mattea CASALTA rapport du Président du Conseil Exécutif de Corse, VU CE, 9 juin 2004, 28 juillet 2004 et 17 mars 2010) mie énergétique pour la Guadeloupe, la Martinique et la Réunion,
avis assemblee corse
8 déc 2020 · C'est d'ailleurs la raison pour laquelle, lors de sa réunion du 18 janvier 2017, la conseillers régionaux au suffrage universel en mars 1986 président du conseil exécutif qui les transmet au Premier ministre et au préfet de mesures électorales applicables en Corse (n° 4423) (M François Pupponi,
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6 avr. 2022 REUNION DES 31 MARS ET 1ER AVRIL 2022. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE. SUSTEGNU DI A CULLITTIVITÀ DI CORSICA ...
10 juin 2022 REUNION DES 02 ET 3 JUIN 2022. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE. MUDIFICA DI U REGULAMENTU DI U PREMIU ANDRIA.
REUNION DES 25 ET 26 MARS 2021. RAPPORT DE MONSIEUR RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE ... a été déposée le 23 février 2021 à l'Assemblée.
10 juil. 2020 RAPPORT. N° 2020/CP/163. COMMISSION. PERMANENTE. REUNION DU 1ER JUILLET 2020. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE.
REUNION DES 21 ET 22 DÉCEMBRE 2020. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE. RAPORTU D'INFURMAZIONE INTERMEDIARIU IN.
29 juil. 2021 AUTORISANT LE PRÉSIDENT DU CONSEIL EXÉCUTIF DE CORSE ... la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie.
REUNION DES 25 ET 26 FÉVRIER 2021. RAPPORT DE MONSIEUR RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE ... Mars. 22 234. Avril. 24 139. Mai. 23 952.
2 mars 2022 1 ERE SESSION ORDINAIRE DE 2022. REUNION DES 24 ET 25 FÉVRIER 2022. RAPPORT DE MONSIEUR. LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE.
10 juil. 2020 la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie ... rapport du Président du Conseil Exécutif de Corse.
8 oct. 2021 la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie ... rapport du Président du Conseil Exécutif de Corse.
DELIBERATION N° 22/037 AC DE LASSEMBLEE DE CORSE