C O N V E N T I O N (a) ***** ENTRE LES SOUSSIGNES : - Madame la Présidente du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, agissant au nom et pour le compte du Département en vertu de la délibération n° de la Commission Permanente du Conseil Départemental en date du 09 septembre 2016 et,
C 0 N V E N T I 0 N' ON INTERNATIONAL CIVIL AVIATION Signed at Chicago, on 7 December 1944 PREAMBLE WHEREAS the future development of international civil aviation can greatly help to create and preserve friendship and understanding among the nations and peoples ofthe world, yet its abuse can become a threat to the general security; and
Les femmes auront, dans des conditions d'egalite avec les hommes, Ie droit de vote dans toutes les elections, sans aucune dis crimination ARTICLE II Les femmes seront dans des conditions d'egalite avec Ies hommes, eligibles a tous les organismes puhliquement elus, constitues en vertu de la legislation nationale sans au
T U RE S C o n v e n t i o n d e c o m p t e d e c l u b d e p l a c e m en t Tous les membres, y compris le(s) agent(s) négociateur(s) autorisé(s), doivent fournir les renseignements suivants et remplir une formule W-8BEN Toutes les personnes américaines doivent remplir une formule W-9 Pour des formules additionnelles, veuillez
contractant et si les relations entre les parties et tous les autres éléments pertinents du litige, quel que soit le lieu du tribunal élu, sont liés uniquement à cet Etat 3 Aux fins du chapitre III, une situation est internationale lorsque la reconnaissance ou l’exécution d’un jugement étranger est requise
cons il ’orintation t suprvision (os-lepi) p e r s o n n e r e s p o n s a b l e d e s m a r c h e s p u b l i c s &&&& demande de cotation pour l'acquisition de fournitures et consommables de bureau au profit des demembrements (cca & daa) du cos-lepi autorité contractante : cos-lepi source de financement : budget national
1 I S E IV li 1-8 » Les manuscrits, insérés ou nim^ie sont pas rcnct I? R I X JD Hî S I 3ST E3 E T I O JST S s Annonces voLntalrôf o,2B ® ' LLLLLLL f #r° C' 1S ON N Ali€EPT£ik FAS D INSERTION V u -b jîR 80US DB f F R A N ^ ''
k r Á l o v s t v Í s r b Ů, c h o r v a t Ů a s l o v i n c Ů, t u r e c k a, u r u g u a - Y E A V E N E Z U E L Y B Y L S J E D N Á N T E N T O P R O T O K O L:
ENTRE LES SOUSSIGNES : Le (la) suivante : (indiquer "une répartition de la durée du travail entre les jours de la semaine ou les semaines du mois"
modele de contrat de travail intermittent
ENTRE LES SOUSSIGNES, D'UNE PART, CI-APRES DENOMMES « LE BAILLEUR », Monsieur LOMBARDO Patrick né le 25/05/1972 à Villeneuve de Berg
CONTRAT GITE DES BARRUZES
Entre les soussignés : La société , [forme juridique] au capital de USD, dont le siège social est _____, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés
Contrat prestataires
ENTRE LES SOUSSIGNES, Monsieur Il a été convenu entre les parties que le Bailleur loue au Preneur le gite désigné ci-après aux conditions suivantes :
contrat location
ENTRE LES SOUSSIGNÉS, Monsieur et/ou D'AUTRE PART Il a été convenu entre les parties que le Bailleur loue au Preneur le logement tel que décrit ci-
contrat type fr
ENTRE LES SOUSSIGNES : ci-après désigné le « Client », D'une part, ET La Banque Neuflize OBC, société anonyme au capital de 383 507 453 €
Contrat Banque En Ligne Personnes Morales
22 jui 2019 · ENTRE LES SOUSSIGNES, La SARL Il a été convenu entre les parties que le Bailleur loue au Preneur le logement tel que décrit ci-dessous
a df d ab e f
Entre les soussignés M Flaubert, homme de Lettres et propriétaire, demeurant à Paris, – Boulevard du Temple n°42, D'une part Et M Michel Lévy, éditeur,
sal levy contrat
ENTRE LES SOUSSIGNES : Monsieur Il a été convenu entre les parties que le bailleur loue au Preneur le logement que décrit ci-dessous aux conditions
clients pdfs c e ffb
ENTRE LES SOUSSIGNES : La société De convention exprès entre les parties , tous les documents annexés au présent contrat en font partie intégrante et
Contrat Premium
d) que le Don pour lequel il a candidaté dans le cadre de l'appel à projets sera utilisé exclusivement dans le cadre du Projet et n'est pas destiné à couvrir
Ce modèle de convention cadre est proposé à titre indicatif pour aider les entités de médiation de la consommation (associations ou sociétés de médiateurs) à
Le droit de visite et d'hébergement de l'autre parent est fixé de manière amiable entre les parents. A défaut de meilleur accord ce droit est fixé comme suit :.
CONVENTION. Entre los soussignés d'une Dart. Le Comité Olympique Suisse ci-représenté par son pré- sident M. W. Hirschy et son secrétaire générai M. Dr.
Feb 7 2012 Les parties déclarent être pleinement informées de ce que la présente convention
CONVENTION DE PARTENARIAT. Entre les soussignés. La Ville de ROUEN représentée par Madame Catherine MORIN-DESAILLY
CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT établie entre les soussignés : Le Ministère des Solidarités et de la Santé. Situé au 14 avenue Duquesne
CONVENTION CADRE. Établie entre les soussignés : L'objet de la présente convention est de structurer les relations partenariales entre l'association OAE ...
ARTICLE 1 : Le présent contrat de travail intermittent est conclu pour une durée indéterminée. Il est régit par les articles L212-4-12 L212-4-13 et
AVENANT AU CONTRAT DE TRAVAIL signé le ……………………. Entre les soussignés : L'ASSOCIATION EMPLOYEUR. L'ssociation. Représenté(e) par