Première résolution(Approbation des comptes de l’exercice clos le 30 septembre 2014 et quitus aux membres du Directoire et du Conseil de Surveillance) L'Assemblée Générale, après avoir pris connaissance des rapports du Directoire et du Commissaire aux Comptes ainsi que des observations du Conseil de Surveillance, approuve,
Première résolution (Examen et approbation des opérations et des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2011) L'Assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du
Première résolution – Examen et approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2014 L'Assemblée générale, après avoir entendu : la lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration sur l'activité et la situation de la société
PREMIERE RESOLUTION — (Rapport de gestion du conseil d'administration et rapports des Commissaires aux comptes sur l'exercice clos le 31 mars 2016 Approbation des comptes sociaux de l'exercice clos le 31 mars 2016) L'assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du conseil d'administration et du
PREMIERE RESOLUTION Examen et approbation des comptes annuels de l’exercice social clos le 31 décembre 2017 L'Assemblée Générale, connaissance prise du rapport de la Gérance, le rapport sur le gouvernement d’entreprise, du rapport du Conseil de Surveillance et des rapports du Commissaire aux comptes concernant
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2015 au vote de l’Assemblée générale mixte (ordinaire et extraordinaire) du 23 septembre 2015 Les résolutions ordinaires et extraordinaires portent sur sept thèmes principaux: 1 Résolutions 1 - 3: Approbation des comptes sociaux et consolidés et affectation du résultat 2
- - Approbation des dits rapports et des comptes sociaux, quitus au directoire - - Affectation des résultats de l’exercice clos le 31 décembre 2016 - - Audition du rapport spécial des commissaires aux comptes sur les opérations visées à l'article L 225 – 86
rapport de gestion du Gérant, du rapport du Conseil de surveillance et du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux de l’exercice clos le 31 mars 2016, constate que le résultat de l’exercice clos le 31 mars 2016 ressort à hauteur de 61 498 967,83 €, lequel, diminué de la dotation de la réserve légale
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Première résolution(Approbation des comptes de l’exercice clos le 30 septembre 2014 et quitus aux membres du Directoire et du Conseil de Surveillance) L'Assemblée Générale, après avoir pris connaissance des rapports du Directoire et du Commissaire aux Comptes ainsi que des observations du Conseil de Surveillance, approuve,
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Texte des R solutions AGM SE 80612
Première résolution (Examen et approbation des opérations et des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2011) L'Assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration, du rapport du Président du Conseil d'administration
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GASCOGNE Société Anonyme à Conseil d’Administration au
Première résolution – Examen et approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2014 L'Assemblée générale, après avoir entendu : la lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration sur l'activité et la situation de la société
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2014/56/UE du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014, modifiant la directive 2006/43/CE concernant les contrôles légaux des comptes annuels et des comptes consolidés, et à la mise en conformité du droit national au règlement (UE) n° 537/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 relatif aux exigences spécifiques applicables au contrôle légal des comptes
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Première Résolution : Approbation des Comptes L’Assemblée Générale Ordinaire, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration et des rapports des Commissaires aux Comptes sur l’exercice clos le 31 décembre 2013 approuve purement et simplement, les comptes et le bilan dudit exercice tels qu’ils ont été 79présentés faisant ressortir un
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5 Résolutions 12 -17 : Approbation de délégations et/ou autorisations financières 6 Résolutions 18 - 23: Approbation relative aux plans d’ationnaiat salaié 7 Résolution 25 : Modifiation de l’atile 8 des statuts : renouvellement par échelonnement EXAMEN DES RESOLUTIONS APPROBATION DES COMPTES SOCIAUX ET DES COMPTES CONSOLIDES
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Première résolution (Approbation des comptes sociaux de l’exercice 2015) Un acompte sur dividende de 1,30 euro par action a été mis en paiement le 30 septembre 2015 Le solde à payer, soit 1,36 euro, sera mis en paiement le 31 mai 2016, étant précisé qu’il sera détaché de l’action le 27 mai 2016 2 mai 2016 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 53 L
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15 mai 2013 · q Rapport général des Commissaires aux Comptes sur les comptes de l'exercice 2013 q Examen et approbation des comptes de l'exercice
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Dossier de convocation à l'Assemblée générale mixte du 13 mars 2014 5 Ordre du jour l'exercice clos le 30 septembre 2013 ; Approbation de ces conventions ; En vue de l'examen des comptes sociaux et consolidés de l'exercice La première résolution qui vous est proposée a pour
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19 mai 2016 · PRÉSENTATION VOTE DES RÉSOLUTIONS Approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2015, • Examen et approbation des conventions visées aux articles L 225-38 Elargissement de la gamme depuis mi-2014 avec 100G Metro et Poids du 1er client : 17 en 2015
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Approbation des comptes consolidés clos le 31 mars 2014, Deuxième résolution - L'assemblée générale, après examen des comptes consolidés clos le ouvré précédant l'assemblée, soit le 25 septembre 2014 à zéro heure, heure de
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13 juin 2021 territoriale de la Cour des comptes à Blida. ... Vu la loi n° 90-30 du 1er décembre 1990 modifiée et complétée
XIVème législature. (1er octobre 2014 – 30 septembre 2015) Projet de loi déposé en premier lieu à l'Assemblée nationale. ... Examen des textes .
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Les comptes annuels de l'exercice clos le 30 septembre 2015 que nous soumet- tons à votre approbation ont été établis conformément aux règles de présen-.
- Arrêtés du 2 août 2015 (02 arrêtés). - portant nomination de magistrats militaires. - JO N° 48 du 9 septembre 2015 Page. 13. 35. - Arrêté du 12 août 2015.
10 févr. 2016 comptes consolidés pour l'exercice clos le 30 septembre 2014 ... L'exercice social
30 avr. 2014 Correspondant au 30 avril 2014 ... et des mines de l'intérim des fonctions de Premier ministre. ... l'examen du commissaire aux comptes.
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