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Sep 26, 2008 · personnalit•s qualifi•es repr•sentant le monde du droit, de ’ et de ’ et de repr•sentants ’ de d•fense des droits de ’ Le conseil municipal de Lyon a proc•d• la d•signation de ses nouveaux repr•sentants le 23 juin dernier, et la s†ance ’ aura lieu ce vendredi 26 septembre
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Article 1er: de proc‡der la d‡signation par vote bulletins secrets, au scrutin proportionnel de liste au plus fort reste, des repr‡sentants du Conseil Municipal au Conseil ’ du CCAS Liste des candidats : Martine ROBVEILLE, Jean-Paul ROUSSET, Jean ANCEY, Jean-Claude CARTANNAZ et St‡phane BAFFERT
KAMER 3e ZITTING VAN DE 52e ZITTINGSPERIODE 2009 CHAMBRE 2008 3e SESSION DE LA 52e LÉGISLATURE 15 januari 2009 15 janvier 2009 TEKST AANGENOMEN DOOR DE COMMISSIE VOOR DE JUSTITIE TEXTE ADOPTÉ PAR LA COMMISSION DE LA JUSTICE Documents précédents: Doc 52 1711/ (2008/2009): 001: Proposition de MM Verherstraeten, Bacquelaine, Giet, Tommelein et
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Arr t portant d signation des membres de la CLE 27 oct 2004 Author: SAGE Created Date: 7/11/2008 12:00:00 AM
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Les institutions membres du CASA Agence de la biomédecine Agence de la biomédecine Historique Créée par la loi de bioéthique du 6 août 2004, l’Agence de la biomédecine, qui a repris les missions de l’Etablissement français des Greffes, est un établissement public national de l’Etat dépendant du ministère chargé de la Santé En 2006, l’Agence a intégré la gestion du
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Décès de M Vincent CASA Conseiller de Paris
CASA, Conseiller de Paris M Vincent CASA, parallèlement à sa carrière (il fut Directeur des Ressources Humaines de la société FORD France), s’est toujours beaucoup investi dans la vie locale et associative du 12e arrondissement Elu au Conseil d’arrondissement du 12e arrondisse-ment en 1995, réélu en 2001 et 2008, il fut Adjoint au
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DAHIR N° 1-96-124 du 14 RABII II 1417 (30 août 1996
(Modifié et complété par le Dahir n°1-08-18 du 17 Joumada I (23 mai 2008) portant promulgation de la Loi n°20-05)2 TITRE PREMIER DISPOSITIONS GENERALES Article Premier La société anonyme est une société commerciale à raison de sa forme et quel que soit son objet Son capital est divisé en actions négociables représentatives d'apports en numéraire ou en nature à l'exclusion de
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la lettre électronique du Chantier - CNLE
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Royaume du Maroc Lettre du METL - mtpnetgovma
lancés par le Souverain en mai 2008, est un véritable centre tertiaire multi-services devant offrir des prestations intégrées aux usagers (espaces commerciaux et de loisirs), participer au développement d’un véritable pôle d’échange et d’inter modalité et renforcer l’offre commerciale en adéquation avec des déplacements quotidiens à forte dominance travail-domicile La gare
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d'une part, d'autre part,
Les représentants du personnel, membres du Comité d'Entreprise de PREDICA ASSURANCES DE PERSONNES, statuant à la majorité des présents selon procès-verbal de la séance du 28 Octobre 2008 annexé à l'accord, ayant expressément mandaté, Mr Jean-Paul BOTTELIER, Secrétaire du Comité d'Entreprise, Les Délégués Syndicaux de PREDICA : Mr Christian VASSE (CFDT), Mr Jean-Paul
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JUILLET 2015 DREAL ARRÊTÉ DREAL/SBEP/REF/N° 166/15 EN DATE
Vu l’arrêté du préfet de Haute-Corse n°54 du 04 mai 2015 portant délégation de signature à M Patrice BARRUOL, directeur régional de l’environnement, de aménagement et du logement de Corse ; Vu la circulaire DNP n° 98-1 du 3 février 1998, complétée par les circulaires DNP n°00-02 du
Royaume-Uni Index AI : POL 10/001/2008 Tous droits de reproduction réservés Il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage
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