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DÉCISION MODIFICATIVE N°3 AUTOMNE 2020
Subvention exceptionnelle budget annexe Transport -283 119 € Virement à la section d'investissement : 340 441 € Ajustements de crédits DM3 : 115 016 € Total budget après Décision Modificative n°3 : 34 486 977 € DÉPENSES Ajustements de crédits à la DM3 OPÉRATIONS RÉELLES SUBVENTION ASSOCIATION GARAGE INSERTION ROCHEFORT OCÉAN -20 000 € SUBVENTION
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AVIS D’AFFICHAGE relatif à la publicité des actes
KALIVIE : subvention d’investissement (513) La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés 21° Projet de délibération n°1009C Association du Musée de l’Impression sur Etoffes de Mulhouse : subvention exceptionnelle (513) La délibération est adoptée à
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Rapport pour la commission permanente du conseil régional
Rapport pour la commission permanente du conseil régional MAI 2018 Présenté par Valérie PÉCRESSE Présidente du conseil régional d’Île-de-France PREMIÈRE AFFECTATION 2018 - LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES CP 2018-187 CONSEIL RÉGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE 2 RAPPORT N
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YVELINES, PARTENAIRES DU DEVELOPPEMENT AVENANT N° 1 A
subvention d’investissement Au titre de l’exercice 2012, le Département s’engage à verser une contribution départementale d’investissement à hauteur de 9 062,50€ ARTICLE 4 : Contribution départementale exceptionnelle de fonctionnement La zone de Mopti est à ce jour classée en zone rouge par le Ministère des Affaires
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CONSEIL MUNICIPAL - ville-firminyfr
15 N°2021-86 - Subventions de fonctionnement – Année 2021 – Unions Locales des Syndicats Ressources Humaines 23 N°2021-94 - Subvention de fonctionnement année 2021- Association MATAM A CŒUR V PÔLE TECHNIQUE, PATRIMOINE, AMÉNAGEMENT ET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL 24 N°2021-95 - Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – Année 2019 25 N
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COMMUNE DE GOUAIX
- SOLLICITE une subvention exceptionnelle au titre de la réserve parlementaire 3) Participation financière des familles à la classe de découverte 2014 Délibération n° 77208140103 reçue en sous-préfecture le 06/02/2014 Monsieur le Maire expose que cette
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DELIBERATION N° CR 36-15 - iledefrancefr
DELIBERATION N° CR 36-15 DU 10 JUILLET 2015 ACCOMPAGNEMENT DE LA MODERNISATION DU SITE VILLEROY & BOCH DE LA FERTE GAUCHER POUR ASSURER SA PERENNITE AJUSTEMENTS DE LA DELIBERATION CADRE N° 78-12 FINANCEMENT D‘UNE CINQUIEME ANNEE DES POINTS D‘ACCUEIL A LA CREATION D‘ENTREPRISE DE GRIGNY, BORDS DE
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Département du Rhône Mairie de Chaponost
Rapport n°13/46 – FINANCES Rapporteur : Monsieur Daniel Serant Sollicitation d’une subvention au titre d’une réserve parlementaire Rapport n°13/47 – FINANCES Rapporteur : Monsieur Daniel Serant Actualisation d’une autorisation de programme et des crédits de paiement – médiathèque Rapport n°13/48 – FINANCES Rapporteur : Monsieur Daniel Serant Affectation du résultat de
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Cabinet 2010-CP-3261
2010-CP-3261 RAPPORT A LA COMMISSION PERMANENTE Ces règles ont été soumises à l’approbation du Conseil général le 23 octobre 2009 La délibération n°2009-CG-3-2409 entérine également le principe d’un appel à projets doté de 350 000 euros et la création d’un Comité de sélection dont la composition a été ultérieurement définie par arrêté du Président du Conseil
22 nov 2017 · administrations et des contribuables qui sont réglés en la faveur de ces derniers par une capital fixe et subventions d'équipement), divisé par l'indice des prix à la en mettant en place une contribution exceptionnelle à l'impôt sur les demandes de remise gracieuse de TH montre également l'existence
31 déc 2019 · subvention départementale sur la santé financière de l'association Remise gracieuse de dette exceptionnelle RMI : 4 000 € (+33,33 ) Le soutien aux associations agissant en faveur de la parentalité et de la les enveloppes dédiées en investissement et en fonctionnement sur le programme
RAPPORT BUDGET
RÉSUMÉ : L'objet de ce rapport est de présenter le budget primitif 2019 pour les département et à l'action de l'Association des départements de France Remise gracieuse de dette exceptionnelle RMI : 3 K€ (stabilité de BP à BP) en faveur de la transition énergétique (dispositif SLIME et DEPAR, subventions aux
rapport BP
9 juil 2020 · M GILLET : Nous sommes très favorables à ce rapport et à cette subvention Cela fait un logement social supplémentaire et dans une
PV . .
1 jan 2020 · Subvention exceptionnelle de 300 euros à fonctionnement 2019 de l' association ADIL Demande de remise gracieuse de frais de Il faut dire que si la SEM4V avait eu droit à son rapport faveur de cette délibération, cela revient à consentir au projet 25,9 millions d'encours de dette en fin 2019
PV CM
19 fév 2007 · fonctionnement aux associations par arrêtés du Président pris sur le Demande de subvention exceptionnelle tions en faveur de la transition énergétique et écologique pour les du CDI, stores électriques de la façade du collège) ad hoc, qui propose d'accorder une remise gracieuse de 273,63€
PV R ( )
21 déc 2012 · n° 10 - Remise gracieuse de dette Attribution d'une subvention exceptionnelle n° 26 - Association des Commerces d'Orléans La Sou rce la poursuite du programme d'investissement et de rénovation des écoles, survol du rapport de présentation du budget 2013 qui, vous me le concéderez, est
proces verbaux
L'attribution de subventions et conventions y afférentes relatives : Des représentants des associations de défense des consommateurs et usagers d' investissement et préparer ainsi le portage financier des investissements à venir 39 concerne une recette exceptionnelle perçue en 2018 (règlement en faveur de la
cahier des deliberations cc
Elle devra rendre en 2017 son rapport sur l'évaluation du montant des charges demande de permis de construire et demandes de subvention planning d' occupation trimestriel discuté entre les utilisateurs et remis au propriétaire correspondante en faveur de l'Association Sportive Bayonnaise et de l' association la
CM integral toutes les deliberations pages
5 juin 2020 Seule consolation Monsieur le Maire
BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL PROCÈS-VERBAUX