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DIRECTIVES GÉNÉRALES POUR L’UTILISATION DU TERME «HALAL» CAC/GL 24-1997 1 La Commission du Codex Alimentarius admet qu’il peut exister de légères divergences d’opinion dans l’interprétation de la loi concernant les animaux dont la consommation est autorisée ou interdite et la méthode
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Directives générales Sujet Modification Accessoires Autre option – Deux identifications du fabricant ne dépassant pas 5 cm 2 chacune seront autorisées par accessoire ; celles-ci devront être placées au-dessus de chaque oreille Articles chaussants En principe, le nom des athlètes n’est pas autorisé sur les articles
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DIRECTIVES GÉNÉRALES SUR LES RÉALISATIONS COLLECTIVES
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Directives générales pour les tuteurs des mineurs
Les directives générales pour les tuteurs ont pour objet d'harmoniser les pratiques des tuteurs et de définir un cadre de travail D’autre part, ces directives visent à clarifier le rôle des tuteurs vis-à-vis des différents acteurs institutionnels et intervenants sociaux Elles ont été réalisées en collaboration avec des tuteurs chevronnés Ces directives doivent être lues
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DIRECTIVES GÉNÉRALES CONCERNANT LES ALLÉGATIONS
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CIO · Directives concernant les identifications autorisées
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DIRECTIVES GENERALES SUR L’ECHANTILLONNAGE CAC/GL 50
Instructions générales pour le choix de méthodes d’échantillonnage” dans le manuel de procédure du Codex Alimentarius Ces directives sont d'abord destinées aux Comités de produits du Codex qui choisissent parmi les plans recommandés en sections 3, 4, 5, ceux qui, au moment de la rédaction d'une norme produit, leur paraissent le plus appropriés aux contrôles à effectuer
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Analyse sensorielle
PR NF EN ISO 8589/A1 (Projet de norme) Analyse sensorielle – Directives générales pour la conception de locaux destinés à l'analyse – Amendement 1 (Indice de classement : V09-105/A1PR) NF V 09-502 (novembre 2013) Analyse sensorielle – Directives générales pour un suivi, par approche sensorielle, de la qualité d'un produit au cours de sa fabrication (Indice de classement : V09-502
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Directives environnementales, sanitaires et sécuritaires
Directives EHS doivent être suivies conformément aux politiques et normes de ces pays Les Directives EHS établies pour les différentes branches d’activité sont conçues pour être utilisées conjointement avec les Directives EHS générales, qui présentent des principes directeurs environnementaux,
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Examen périodique universel : informations et directives
directives générales suivantes pour la préparation des informations pour l'examen périodique universel, desquelles les parties prenantes pourraient s’inspirer pour la préparation de leur contribution (les directives particulièrement pertinentes pour les parties prenantes sont mises en gras) : (i) Description de la méthodologie et du processus général de consultation suivis pour Taille du fichier : 367KB
Le Râle d'eau est un petit rallidé assez haut sur pattes avec le corps élancé, Habitats de l'Annexe I de la Directive Habitats susceptibles d'être concernés
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27 mai 2020 · Pour la PEP, la directive s'appuyait sur une méta-analyse des données jugulaires, des râles crépitants à l'auscultation pulmonaire,
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que le droit d'accéder, dans des conditions géné- rales d'égalité, aux fonctions publiques ; de même, les références aux situations relatives à la participa- tion de
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3- RECHERCHER D'EVENTUELLES DIRECTIVES ANTICIPEES 4- TRACER LES INFORMATIONS battement des ailes du nez, râles de fin d'expiration,
CONSIGNES Dyspnee et detresses respiratoires COVID
En Union Européenne, le Râle des genêts est classé en Annexe 1 de la Directive Oiseaux (79/409 CEE : protection des espèces et mise en place de mesures
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30 sept 2004 · L'objectif principal de la présente directive est, d'une rales dans cette partie du pays et de la situation personnelle du demandeur 3
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Le Recueil de Directives de l'OIT sur le travail décent dans les services rales relatives à la durée hebdomadaire du travail, à la durée minimale du repos
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RALES/DES MEMBRES DES SECTIONS UPSA (état au 30 03 2020) L' ordonnance ne prescrit pas de directives pour l'exercice des droits de participation par
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Les présentes Directives générales s'inscrivent dans le cadre de l'activité du programme commun OIT/CII/OMS/ISP sur la violence au travail dans le secteur
V. Directives generales relatives a la forme et au contenu des rapports des Etats parties sur l'elimination de toutes les formes de discrimination raciale.
2 déc. 2013 1) Le tuteur a un pouvoir de représentation générale concernant la personne et les biens du mineur étranger non accompagné (ci-après le mineur) ...
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