20 sept 2007 · 10h00 : Inauguration de la maison de l'État de Mauriac Jeudi 28 juin 14h30 : Présentation du rapport d'activité des services de l'État,
semaine
20 sept 2007 · Jeudi 23 juin 14h30 : Présentation du rapport d'activité des services de l'État au Conseil départemental, Conseil départemental, Aurillac
Semaine
Descripteurs : Bibliothèque départementale de prêt – Cantal – Partenariats – Elle prend acte de la loi du 28 septembre 1951, par le biais de laquelle l'Etat se impose aux BCP de desservir désormais les communes de moins de 20 000 habitants service départemental de la lecture publique » entre autres appelations
la bdp bibliotheque partenairel exemple du cantal
7 sept 2020 · matin au jeudi 27 septembre 2007 au soir 11 37 2007-263-010 du 20/09/2007 - AP portant autorisation au titre de la loi du 16 octobre 1919 modifiée du Cantal, est nommé, par voie de mutation, au SDIS de la Lozère,
RAA SEPTEMBRE
BULLETIN OFFICIEL DES SERVICES DES PRIX (Décrets, arrêtés NUMÉROS PAGES CONSEIL DE LA RÉPUBLIQUE 20 janvier 1 1 à 24 février 2 25 à 40 8 l'article 10 de la loi va'idée du 6 septembre 1943 réglementant la leur emploi par -le décret du Gouvernement de fait, dit de l'État 2007_;· adop tl on, p
TTP
15 jan 2007 · Arrêté du 20 septembre 2007 fixant les modalités de recensement des économique et financier de l'Etat sur le groupement d'intérêt public 1er janvier 2007, l'unité mixte de service suivante : UMS n˚ de-Dôme, Cantal et
BO
30 sept 2007 · 2007-20 du 17 juillet 2007 relative aux conventions du Fonds Décret no 2007- 1323 du 7 septembre 2007 fixant les conditions adaptés dans le second degré et de la note de service no 98-128 du 19 juin de l'Etat au financement des cellules de reclassement entreprise ou Jeudi 29 novembre 2007
TRE p
1 fév 2012 · Date de l'AMM : 20 septembre 2007 (Procédure centralisée) - Rectificatif 21 la Commission considère que le vaccin CERVARIX n'apporte pas d'amélioration du service En tout état de cause, la Commission rappelle qu'il serait départements (Haut-Rhin, Bas-Rhin, Isère, Martinique, Allier, Cantal,
cervarix avis ct
14 mar 2017 · Service Départemental de l'Architecture et du Patrimoine férente, en fonction du site et de l'état d'avance- ment du Aisy-sous-Thil, 20/09/07 Les C A U E en France en 2007 T D C A U E autres produits cantal nièvre 0
CAUE rapport activites
2 oct 2007 · transferts des services et des personnels de la Gironde - 28/09/2007 Fait à Bordeaux, le 20/09/2007 Pour le Préfet COLLEGE 1 DES REPRESENTANTS de l'ETAT - Direction M CANTAL Bernard Technicien
VolI
Sep 9 2007 ARRETE N° 405 DU 20/09/2007 PORTANT CREATION DE LA ZAC DE CHATEAUCREUX A. SAINT ETIENNE. ... AUTRES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DEPARTEMENT.
Service Départemental de l'Architecture et du Le 26 novembre 2007 voyage d'étude pour l'ensemble ... le jeudi 20 septembre
Sep 7 2021 services de la direction départementale des Finances publiques de la ... réglementaire
Jul 28 2015 l'arrêté du Premier Ministre en date du 20 septembre 2011 portant ... l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions ...
Dec 12 2007 VU l'accord du maire d'Aurillac en date du 13 septembre 2007. ARRETE ... responsable du service de l'Etat dans le département
Jun 7 2022 Préfecture du Cantal / DCLE Bureau de l'Environnement et de l'Utilité. Publique. 15-2022-06-07-00001 - Arrêté n°2022-800 du 7 juin 2022 ...
Dec 31 2019 médicale urgente le jeudi 19 décembre 2019 de 8H à 20 H. (3 pages). Page 15 ... des services et organismes publics de l'Etat ;.
Dec 31 2019 médicale urgente le jeudi 19 décembre 2019 de 8H à 20 H. (3 pages). Page 15 ... des services et organismes publics de l'Etat ;.
Sep 15 2021 INSTRUCTION N° DGCS/2A/5A/5C/2021/153 du 8 septembre 2021 relative aux orientations de l'exercice 2021 pour la campagne budgétaire des services ...
Jeudi 20 septembre 2007