Cette codification est à jour au 28 janvier 2021 Les Boissons alcoolis\351es 2016 and a reasonable opportunity was af-
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Sommaire
Tarifs nets TTC, valable du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016 Sous réserve d’évolution de la TVA « L’abus d’alcool est dangereux pour la santé A consommer avec modération »Les appellations sont sujettes à modifica-tion Apéritifs - Boissons Au verre
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TARIF DES DOUANES - ANNEXE
Émis 1 janvier 2016 Chapitre 22 BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES Notes 1 Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de ce Chapitre (autres que ceux du no 22 09) préparés à des fins culinaires, rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (no 21 03 généralement); b) l'eau de mer (no 25 01);
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MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉ E RÈGLEMENT DE
- LOT N° 15 - BOISSONS ALCOOLISÉ ES - LOT N° 16 - HUILES - LOT N° 17 - FOND S DE SAUCE ET GELÉ E S - LOT N° 18 - FÉ CULENTS - LOT N° 19 – FÉ CULENTS AB (Agriculture Biologique) - LOT N° 20 – CAFÉ - LOT N° 20 BIS - CHOCOLAT DURÉE : Le m arché est conclu pour l’année 201 6 : du 1 er janvier 2016 au 31 décembre 201 6, renouvelable par
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RAPPORT D VALUATION DU MARCHÉ - MPAC
En janvier 2016, la Société d’évaluation foncièe des municipalités (SEFM) a publié des appo ts d’évaluation du maché pou les types suivants de popiétés à usage paticulie : • Fabrication aérospatiale
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Quels sont les changements de consommation à prendre en
A la frontière entre l’alcoolisé et le non alcoolisé, les boissons désalcoolisées continuent de séduire 15,5 CAMP4 2015 19,4 CAMP4 2016 21,3 CAMP4 2017 24,0 CAMP4 2018 de foyers acheteurs de boissons désalcoolisées (Bières+ Vins tranquilles + Vins
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VOTRE MARIAGE A VATEL
SORBET AU CHOIX (ALCOOLISÉ) Citron, Ananas, Cassis CANON D’AGNEAU AUX MENDIANTS Langue et Ris en Parmentier, Jus Infusé au Romarin et Tian Provençal ou VOLAILLE FERMIÈRE DU SUD OUEST AU MIEL ET AGRUMES Pommes Fondantes et Jus au Citron Confit, Pleurotes et Pastilla de Foie Gras ou QUASI DE VEAU BRAISÉ AUX PLEUROTES,
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Regulations facultatifs Discretionary Services Règlement
pas en vigueur au 28 janvier 2021 sont énoncées à la fin de ce document sous le titre « Modifications non en vigueur » Current to January 28, 2021 Last amended on September 1, 2017 iii À jour au 28 janvier 2021 Dernière modification le 1 septembre 2017 TABLE OF PROVISIONS TABLE ANALYTIQUE Discretionary Services Regulations Règlement sur les services facultatifs Interpretation