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Université de Franche-Comté
Conseil d’administration dès la séance suivant immédiatement ces décisions CA du 3 juillet 2012 Annexe 2 CONSEIL D’ECOLE DU 13 JUIN 2012 PROPOSITION de MODIFICATION de TARIFS à compter du 1er SEPTEMBRE 2012 TARIF des REPAS Indices et catégories en vigueur : à/c du 1er/09/2012 Indice inférieur à 380 : Indice inférieur à 340 = 2,50 € 2,60 € (*) Indice entre 381 et 465
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Université de Franche-Comté
1 Approbation du procès-verbal du CA du 3 juillet 2012 M Fortier - Nous vous proposons maintenant d’approuver le procès verbal du conseil d’administration du 3 juillet 2012 Vous avez vu que le verbatim avait été mis à disposition sur le site Internet Si vous avez des rectifications à
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BULLETIN - Ministère du Travail, de l'Emploi et de l
3 juillet 2012 Circulaire DGEFP no 2012-12 du 3 juillet 2012 du contrat unique d’insertion dans le département de Mayotte 3 6 juillet 2012 Circulaire no 2-2012 du 6 juillet 2012 relative au relèvement au 1er juillet 2012 du seuil d’assujettisse-ment à la contribution de solidarité de 1 instituée par la loi no 82-939 du 4 novembre 1982 codifiée 4 BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈ
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BO – n° 47 – juillet- août 2012
BO – n° 47 – juillet- août 2012 3 CONSEIL GÉNÉRAL DE L’ÉCONOMIE, DE L’INDUSTRIE, DE L’ÉNERGIE ET DES TECHNOLOGIES Arrêté du 28 juin 2012
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Assemblée générale et conseil d’administration du 29 juin 2012
Assemblée générale et conseil d’administration du 29 juin 2012 L’assemblée générale mixte des actionnaires de CNP Assurances qui s’est réunie le 29 juin 2012 à Paris a approuvé les comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2011 et voté toutes les résolutions proposées Parmi les résolutions à caractère ordinaire, un dividende maintenu au même niveau que pour l
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BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 9 JUILLET 2012
EPF NORMANDIE VRJ - 01/08/2012 1 BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 9 JUILLET 2012 LISTE DES DELIBERATIONS 1 Approbation du Programme d'Action Foncière de la Ville du Havre
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Recueil des actes administratifs - EHESS
Délibérations du conseil d’administration de l’EHESS Ecole des hautes études en sciences sociales – RAA N° 1 – 07 2012 6 Délibération n° CA-04-2012-04 Conseil d’administration du 6 avril 2012 Délibération n°4 relative aux restes à réaliser Vu le code de l’éducation, notamment les articles L 712-3
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rapport d’activité 2012
du 19 juillet 2012, le Conseil d’État a estimé que s’applique la domanialité publique globale à l’ensemble de Chambord, à l’exception de la forêt, domaine privé de l’État par détermination législative Cette volonté d’unité s’accompagne d’une indispensable maîtrise des dépenses publiques Les chasses présidentielles ne font plus partie des missions du Domaine
Rapport d’activité 2012
6 juillet : Conseil d’Administration 18 septembre : Bureau 2 octobre :Conseil d’Administration 26 novembre : Bureau Lors du Conseil d’Administration du 13 janvier 2012, Mme Julie Nouvion, conseil-lère régionale EELV, a été élue présidente de l’association Elle succèdait ainsi à M Abdelali Meziane qui avait démissionné de son mandat en décembre 2011 Conseil d
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CONSEIL D’ADMINISTRATION 20 juillet 2012 Approbation du
CONSEIL D’ADMINISTRATION 20 juillet 2012 Ordre du jour 1 Approbation du procès verbal du Conseil d’Administration du 26 mars 2012 (pour délibération) 2 Nice Méridia 2 1 Point d’étape sur le projet présenté par Christian DEVILLERS 2 2 Modalités de la concertation (pour délibération) 2 3 Proposition de passage à la phase impulsion prévue par la convention d’intervention