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Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) l’offre financière est la moins disant conformément aux stipulations du Cahier des charges, et dans le cas de conformité, la commande lui sera accordée, et dans le cas contraire, la commission de dépouillement passe à l’offre suivante dans l’ordre financier


Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

4°) le présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; 5°) le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ; 6°) le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (C C A G FCS ), approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009 ;


Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

1 Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) MARCHE DE FOURNITURES RELATIF A L’ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES ANNEE 2020 Chap 2 1 MINISTERE DE L’ÉDUCATION NATIONALE - ACADÉMIE DE LA RÉUNION


CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

•le cahier des clauses techniques particulières n° 1 BRVC ER 2015 dont l’exemplaire original conservé dans les archives de la personne publique fait seul foi ; •le cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par arrêté du 19 janvier 2009, modifié ;



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Page 4 sur 23 Article 1 OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES 1 1 -Objet du marché Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C C A P ) concernent les


CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (CCAP)

1 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES 1 - DISPOSITIONS GENERALES DU CONTRAT 1 1 - Objet du contrat Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent les travaux de mise en sécurité et de restauration des remparts du fort de Porh Puns


Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

2, rue des Vallières 69390 VOURLES - FRANCE REALISATION D’UN MNT ET D’UNE ORTHOPHOTOGRAPHIE SUR LE CAMP DE LA VALBONNE – SITE NATURA 2000 « STEPPES DE LA VALBONNE » (1122 ha) – AIN REGION AUVERGNE RHÔNE-ALPES 202002LIDAR921VAPA Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) Date et heure limite de réception des offres


CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Marché de travaux passé en une procédure adaptée, soumise aux dispositions des articles L 2123-1 et R 2123-1 1° du Code de la commande publique CHANGEMENT DU PLATELAGE DU PONT DE LA PISTE VAUJANIATE Domaine skiable de Vaujany JUIN 2019


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Le présent cahier des clauses administratives particulières comporte 9 feuillets numérotés de 1 à 9 2/9 Article 1 – Objet du marché Le présent marché porte sur le libellé des enveloppes de propagande, la mise sou pli des documents de propagande de l’élection présidentielle et des élections législatives et la remise des plis au prestataire chargé de leur acheminement au


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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) N° 1 BRVC ER 2015 PERSONNE RESPONSABLE DU MARCHE PREFET DU MORBIHAN OBJET DU MARCHE (sous réserve d’éventuelles modifications législatives ou réglementaires ultérieures) MARCHE PORTANT SUR LES TRAVAUX D’ADRESSAGE, DE RECEPTION ET DE MISE SOUS PLI DES DOCUMENTS


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Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) : désigne le présent document déterminant les clauses de nature administrative et financière régissant le présent marché Son contenu est à accepter sans aucune modification Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : désigne le document décrivant les besoins de l’ENSA•M en terme technique et fonctionnel


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Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) MARCHE DE FOURNITURES RELATIF A L ’ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES ANNEE 2020 Chap 2 1 MINISTERE DE L’ÉDUCATION NATIONALE - ACADÉMIE DE LA RÉUNION LYCÉE ÉVARISTE DE PARNY Rue A Vinson-B P 543 Plateau Caillou-97867 SAINT PAUL CEDEX-Téléphone : 0262 55 46 56


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cahier des clauses administratives particulières (ccap) 2013mapa11 ccap page 2 /18 sommaire article premier : objet du marche - dispositions generales 4 1 1 - objet du marche 4 1 2 - titulaire du marche 4 1 3 – sous-traitance 4 1 4 - categorie d’ouvrages et nature des travaux 4 1 5 – decomposition en tranches et contenu des elements de mission 4 1 6 - conduite d’operation 4 1 7


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CCAP – Marché à bons de commandes de Coordination de SPS page 4/33 Article 1 - Objet, forme et durée du marché 1 1 - Objet Le présent cahier des clauses administratives particulières a pour objet réalisation de missions de coordonnateur


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dérogation, dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) Après la réception provisoire des travaux, l'entrepreneur est relevé de cette obligation 2 les conditions générales d'exécution des travaux, en particulier de  
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marché relatif aux travaux d'aménagement du restaurant scolaire et création de Le présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), un délai particulier ou une date propre à un marché qui détermine l'intervention d' une


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4 5 - Délai et retenues pour remise des documents fournis après exécution cahier des clauses administratives particulières (C C A P ) dont l'exemplaire d' un plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) après
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Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) Délais et retenues pour remise des documents fournis après exécution suivant la catégorie de l' opération : établissement d'un Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la  
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Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières ( C C A P ) le délai légal d'établissement du Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la 1 5 3 Assurance responsabilité civile pendant et après travaux
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