SEANCE DU 17 DÉCEMBRE 2012-----Par lettre en date du vendredi 7 décembre 2012, le Conseil Municipal a été convoqué, en séance Ordinaire, à la Mairie dans la salle habituelle de ses séances, pour le lundi 17 décembre 2012, à 18h30, afin de délibérer sur les questions suivantes : ORDRE DU JOUR : Désignation des Secrétaires de Séance 1-
du conseil municipal du 26 septembre 2012 L’an deux mille douze, le vingt six septembre à dix neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Barcelonnette dûment convoqué en date du 14 septembre 2012, s’est réuni en session
SEANCE DU 13 FÉVRIER 2012-----Par lettre en date du vendredi 3 février 2012, le Conseil Municipal a été convoqué, en séance Ordinaire, à la Mairie dans la salle habituelle de ses séances, pour le lundi 13 février 2012, à 18h30, afin de délibérer sur les questions suivantes : ORDRE DU JOUR :-Désignation des Secrétaires de Séance 1-
2012/3 450000 450 000,00 100 000,00 100 000,00 Culture Patrimoine 2012/2 607141 105 363,00 67 332,00 I SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT : Par délibération du 9 février 2012, la commission permanente a approuvé la répartition des crédits destinés au tissu culturel dans le cadre des programmes « création,
2012-T-1035-1 en date du 17 juillet 2012 au titre de 42 repas pris au restauration scolaire ARTICLE 2 – APPROUVE le mandatement à l’article 6542 « créances éteintes » de la somme de 126 € en question Pour extrait conforme : LE MAIRE,
toute la journée pendant les mois d’été Le centre de documentation est ouvert au public du mardi au vendredi de 14h à 18h ; le samedi de 10h à 13h et de 14h à 18h Les autres matinées, le centre est accessible sur rendez-vous Deux bornes d’accueil, l’une physique, l’autre matérialisée par un écran plat se trouvent dans
Convention de gestion et de mise à disposition au profit du Centre Communal d'Action Sociale 31 CM-2014-297 Guichet unique d'accueil de la petite enfance Le Berceau Règlement de fonctionnement Modification 33 CM-2014-298 Contrat Enfance Jeunesse 2014 - 2017 35
7 10 Finances locales – Divers – Centre culturel - Régie de recettes pour l'encaissement des droits d’entrées aux spectacles organisés dans le cadre de l’animation du Centre Culturel Fixation de tarifs pour la saison 2015/2016 Fixation des ateliers dédiés aux collèges et lycées de
joint en annexe, relatif à l’exercice budgétaire 2012 Cette convention précise le montant d’intervention de chaque partenaire pour l’exercice 2012 à savoir : · La Région : 4 564 800 € · L’Etat (Préfecture de Région et DRAC ) : 339 230 € · Le Centre national du cinéma et de l’image animée : 1 386 700 €
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COMMUNAUTE URBAINE D'ALENÇON
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DU 21 MAI 2015 N° OBJET 20150521-001 COMMUNAUTE URBAINE Modification des compétences exercées par la Communauté Urbaine d'Alençon 20150521-002 COMMUNAUTE URBAINE Constitution d'une Société Publique Locale (SPL) - Adoption des statuts, validation du plan d'affaires et désignation des représentants de la
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CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 24 MARS 2015 à 17 h 00 Compte
2015-017-DP Prise en charge de frais divers pour deux intervenants de la compagnie « Les Cyranoïaques », dans le cadre d’une visite théâtralisée les 1 er mars et 3 mai 2015 au musée Soulages 2015-018-DP Avenant au marché n° 2012 1044, relatif à l’entretien de la voirie des zones d’activités de la
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CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 19 MAI 2015 à 17 h 00 Compte
FINANCIERE POUR LE PROJET DE DEVELOPPEMENT DE LA SOCIETE LE TRONE » Puis il a été absent au cours des Délibérations N°s 150519-096-DL et 150519-097-DL, respectivement intitulées « GESTION DES DECHETS – TRAITEMENT DES PILES ET ACCUMULATEURS : Proposition d’un système d’économie circulaire et conventionnement avec l’éco-organisme SCRELEC » et «
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DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
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Compte rendu de la séance du >
2/ 2013_017: Mandatement de monsieur le maire pour le transfert de propriété du chemin de l'Edelweiss ( La Trape) Rappelleque par délibération en date du 24 08 2012 les parcelles suivantes avaient été attribuées à Mr Blazy dans le cadre d' un commodat jusqu' au premier trimestre 2013 Ces terrains communaux devaient être attribués au futur gestionnaire du centre équestre