TABLEAU’DE’SUIVIDES’CONVENTIONS’INTERMINISTERIELLES Convention Objectifstratégique Objectifopérationnel BOP Indicateur Valeurciblenationale Résultat-régional-2013 Observations Priorisation des jeunes résidents des ZUS dans les entrées sur le dispositif "emplois d'avenir" 102 Part des jeunes résidents des ZUS/QPV dans les entrées
procédures et méthodes de suivi des impacts environnementaux globaux Le cadre juridique et réglementaire paraît devoir être renforcé vers une prise en charge plus sûre des conditions de mise sur le marché et de gestion saine des pesticides tant en ce qui concerne lentreposage
III 4 Mécanismes de suivi - évaluation de la mise en œuvre de la Tableau 10: Récapitulatif des conventions internationales ratifiées par la Côte d
départements et les chefs de service régionaux, la déclinaison et le suivi des engagements contenus dans les conventions interministérielles Un tableau de bord sera prochainement diffusé à cette fin IMPORTANT : Selon les configurations locales, le CPER pourra ne fixer que le cadre et les principes généraux
partagé en équipements de sécurité des AUE, la mise eli place de système d'élimination des contenant vides dans le cadre d'un système organisationnel bien défini, le suivi sur le terrain des impacts sanitaires et environnementaux et de la mise en oeuvre
nistre Pour améliorer l’accompagnement des victimes, un vivier de coordonnateurs pour l’assistance et le suivi des victimes d’accidents collectifs de transports sera mis en place en 2018 Ce guide méthodologique pour la prise en charge des victimes d’accidents collectifs a été révisé dans le
2014, d’identifier des priorités par DR sur la base des conventions, le véritable travail de suivi n’interviendra qu’à partir de 2015 ; - les directives nationales d’orientation (DNO) et les documents annuels de priorité (DAP) devront prévoir la prise en compte des conventions à partir de 2015 ; - le tableau de bord doit regrouper
accompagnent également tout au long de la vie du dossier, du partage des enjeux du projet jusqu’au suivi des subventions octroyées Le Ministère s’efforce d’offrir à tous le meilleur service possible en apportant un suivi personnalisé, des conseils adaptés aux projets et des outils perfor-mants
SUIVI DES PRISES À BAIL ET DES ACQUISITIONS DE L’ÉTAT ET DES OPÉRATEURS DE L’ÉTAT AU COURS DE L’ANNÉE 2009 (ARTICLE 144 DE LA LOI DE FINANCES POUR 2010) 51 Tableau des acquisitions de biens immobiliers par l'État en 2009 52 Tableau des acquisitions des opérateurs de l'État en 2009 53
TABLEAU DE SUIVI DES CONVENTIONS INTERMINISTERIELLES Convention Objectif stratégique Objectif opérationnel BOP Indicateur Valeur cible
annexe tableau de bord Feuil
Télécharger la convention : http://ville gouv fr/?la-convention-interministerielle Mise en œœuvre d''un tableau de bord semestriel de suivi des données
syntheses conventions v
départements et les chefs de service régionaux, la déclinaison et le suivi des engagements contenus dans les conventions interministérielles (une circulaire avec un tableau de bord des engagements pris dans le cadre de ces conventions
CPER Cahier des charges VT
CONVENTION INTERMINISTÉRIELLE POUR LTéGALITé ENTRE LES FILLES ET LES GARÇONS, LES FEMMES ET actions concrètes et pour suivre les résultats ment en intégrant dans leur tableau de bord des données sur ce type de
INT CRC ARL FRA E
10 juil 2012 · la convention d'assurance chômage semestre, à l'issue du comité interministériel du handicap, si les partenaires lors du comité de suivi
tableaudebord
12 déc 2017 · Un premier tableau a été élaboré et envoyé pour avis et compléments aux signataires des Contrats de Ville un suivi sur la durée de s'appuyer sur les cadres et les outils existants (conventions interministérielles, annexes
atelier un droit commun
le rôle des organismes, le contenu et la mise en œuvre des conventions prévues, interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale) est associée tableaux suivants et sont de trois ordres : indicateurs de réalisation,
Jaune investissements avenir
29 déc 2014 · Nombre d'habitants des ZUS/QPV entrants dans les SIAE Le tableau de bord des conventions interministérielles d'objectifs - CGET, 2014
dossier rt
19 fév 2014 · Tableau de bord de la mise en œuvre de la feuille de route 2013 19 février 2014/2015 : signature des premières conventions d'engagements Une note de position interministérielle sur la limitation des sacs plastiques
Conf C A rence environnementale TBFRTE
TABLEAU DE SUIVI DES CONVENTIONS INTERMINISTERIELLES. Convention. Objectif stratégique. Objectif opérationnel. BOP. Indicateur. Valeur cible nationale.
Un tableau de suivi de ces conventions interministérielles sera renseigné annuellement. La mobilisation des moyens de droit commun relève non seulement des
31 déc. 2021 INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DSS/2B/2021/247 du 14 décembre 2021 ... Le suivi de la présente convention est assuré dans le cadre de la ...
Sous-direction de la politique interministérielle et territoriale pour les Les tableaux de tri et de conservation des archives.
30 avr. 2021 Ce document présente les mesures de la Convention citoyenne pour le climat mises en œuvre totalement ou partiellement par le Gouvernement.
Tableau de synthèse des indicateurs par objectif pilotage qui accompagnent le suivi des conventions GUSP. ... Interministériel des Villes.
23 déc. 2021 Il s'agit par exemple du contrat de ville contrat d'agglomération
nistériel et territorialisé et le baromètre des résultats de l'action publique. UN TABLEAU DE BORD INTERMINISTÉRIEL. TERRITORIALISÉ POUR LE SUIVI.
S'y ajoute une information sur les dé- penses à caractère évaluatif. Le suivi du budget se fait au travers de TBB établis sur le même modèle que le tableau de
– Modèle-type de convention de partenariat GCS pour les IFSI publics ou pour les instituts régionaux de formation sanitaire et sociale Croix-Rouge/
TABLEAU DE SUIVI DES CONVENTIONS INTERMINISTERIELLES