CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES SOMMAIRE 1-1 Étendue des ouvrages 2- Prescriptions techniques 2-1 Obligation de l’Entreprise
Cahiers des Clauses Techniques Générales du Ministère de l'Équipement français Si pour des marchandises ou des matériaux ou du matériel, des noms de marque ou des numéros de catalogue ou des classifications analogues sont cités dans ce CCTP, il est précisé que des
Cahier des Clauses Techniques Particulières Article 1 : Objet du marché - Dispositions générales 1 1 Objet du marché Le prestataire devra assurer la fourniture, l’installation, le paramétrage, la formation du personnel utilisateur et la garantie du système de vidéoprotection qui sera composé de
2 2 2 reprise des materiels proprietes du lycee deodat de severac et greta 13 2 2 3 formation des utilisateurs 14 2 2 4 procedures de verification, de gestion et de classification des anomalies 14 2 2 5 maintenance des imprimantes et photocopieurs multifonctions et du logiciel de gestion des impressions 15 2 2 6 suivi des prestations 17 2 2 7
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pièce 2 Marché relatif à la fourniture et la livraison de véhicules neufs banalisée de marques variées au profit des services de la direction territoriale de la Police nationale en Nouvelle Calédonie N° SGAP988/CPF/2020/0888
Cahier des charges fonctionnelles et des clauses techniques particulières version A Cahier des charges fonctionnelles et des clauses techniques particulières– AtmoSud 31/03/2021 Page 2/77 Urban Innovative Actions, Les Arcuriales, 45D de Tournai, F59000 Lille, France www ui-initiave eu Table des matières
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Affaire : AF200009 Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Communauté de communes Cœur de France Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur (PRM) Monsieur le Président Objet du marché Aménagement de la ZA des Carmes Remise des offres
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
les contraintes techniques et éditoriales ainsi que tous les éléments précisés dans le cahier des clauses techniques particulières Le site Internet doit s’adresser d’une part, à un public élargi et d’autre part aux « spécialistes » tels des enseignants, des chercheurs, des universitaires, des médias (presse ; télévision ) Il aura pour cibles privilégiées le milieu
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (Phase DCE)
L'expression "Cahier des Clauses Techniques Particulières" implique l'application sans restriction du présent C P T C et annexes sans qu'il soit nécessaire d'y faire référence et son application ne peut être dissociée du dossier de plans et des documents auxquels font référence les pièces contractuelles En cas de contradiction entre les prescriptions du C P T C et celles d'un C C
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Article 1- Objet du cahier des clauses techniques particulières Le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) concerne les conditions d’exécution des fournitures et des travaux nécessaires à la réhabilitation sans ouverture de tranchée des réseaux d’assainissement sur l’ensemble du territoire du syndicat du Croult et du Petit Rosne sur une période d’un an, par
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)
Cahier des Clauses Techniques Particulières – Marché Public d’animation et de gestion de l’A L S H Commune de MESSIA-SUR-SORNE 4 1° un animateur pour quatorze mineurs âgés de moins de six ans, 2° un animateur pour dix-huit mineurs âgés de six ans ou plus L’accueil sera différencié pour les moins de 6 ans et les plus de 6 ans 3 2 Règlement Intérieur Le candidat retenu
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P) concerne l’organisation de la treizième édition de la conférence de coopération régionale qui se déroulera en Guadeloupe Il offre une description des différentes prestations attendues pour les besoins de cette manifestation Il s’agit en l’espèce d’un marché à procédure adaptée au sens de l’article 27 du
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Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
1 Cahier des clauses techniques particulières Proxalys environnement – Mce – Entretien des espaces verts "Cctp" 5/11 Erreurs, contradictions, omissions Le prestataire doit signaler à [maitre d’ouvrage] les erreurs, omissions ou imprécisions qu'il peut constater, ainsi que les dispositions qui lui paraissent contraires à l'exécution de ces travaux Si, lors de la lecture des
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Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot 04
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES ARTICLE 1 – CLAUSES PARTICULIERES AU LOT ELECTRICITE 1 1 – Objet du marché Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) a pour objet de définir la nature, la qualité et les conditions de mise en °uvre des prestations à fournir au titre du présent lot dans le cadre
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Cahier des Clauses Techniques Particulières
Le présent cahier des clauses techniques particulières a pour objet l’assistance technique à la fourniture de repas préparés dans la cuisine centrale municipale, et la livraison des repas préparés sous forme de liaison chaude aux cuisines satellites
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Cahiers des Clauses Techniques Particulières LOT 1
- Cahier des charges et des clauses spéciales du D T U des ouvrages en serrurerie métallique PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES L'emploi du ciment prompt est interdit pour les scellements La qualité des profilés sera de classe à obtenir une étanchéité et une protection complète à l’eau et à l’air en fonction des conditions climatiques locales Les parcloses seront fixées de façon
Curage du torrent de BORRIGO – Marché de travaux Page 1sur 19 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P )
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PROJET D'AMENAGEMENT DU BUREAU DE LA BAD A BANGUI ( CENTRAFRIQUE) Février 2019 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
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Cahier des Clauses Techniques Particulières : Maitrise d'œuvre pour la MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES (C C T P )
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Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) a pour objet de définir la nature et la consistance des travaux nécessités par :
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Cahier des Clauses Techniques Particulières CCTP N° de contrat Opération Travaux de sécurisation et construction d'un pôle restauration au lycée Jean
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE DE
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Pour chaque action, les spécificités éventuelles sont précisées dans l'annexe au CCTP (précisions complémentaires à chaque descriptif de formation) Le présent
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (PIECE N ?3 - CCTP). 3. II – DESCFRIPTION DES TRAVAUX. L'ensemble des travaux nécessaires à la réalisation des
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CCTP pour CDA-Industrie. Mai 2016. Page 2 / 10. CHAPITRE II – MODALITES D'EXECUTION DES DIAGNOSTICS SUR SITE. 1. OBJECTIFS DU DIAGNOSTIC.
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