15 juil 1996 · FONDS LINARDS INVENTAIRE DES ACTES DATE ACTE FOLIO le 15/07/ 1996 Fonds Linars - Répertoire des titres de Charles de Gain
inv linards
20 fév 2011 · requête de haut et puissant seigneur messire Charles-Annet de GAIN, marquis de Linars, seigneur de Chamberet et les Salles, seigneur viguier
inv les salles
Cognac, l'Houmeau, Linars, Magnac-sur-Touvre, Merpins, Mornac, Ruelle-sur- actes de foi et hommages, cueillerets de cens, inventaires de titres anciens
Egfn r
5 juil 2019 · investissements seront financés par des subventions et des fonds l'inventaire des traitements de l'organisation des actes d'urbanisme
Linars Liaison Juin
20 jui 2020 · Arrêté accès propriétés privées pour inventaires des Parution au recueil des actes administratifs des préfectures de la Fond de l'Echo
recueil recueil des actes administratifs
11 mar 2019 · RECUEIL DES ACTES secteur de Linars à Bassac (8 pages) pour la réalisation d'inventaires de populations d'espèces sauvages dans le possible de la station observée, au minimum digitalisé sur un fond IGN au
recueil recueil des actes administratifs
particulièrement des fonds d'érudits et des mémoires ou monographies château de Roches, inventaire d'actes - Rosnay : mémoire du curé de Rosnay contre le Ligondès, de Limaigne, Limogne, de Limoux, de Linars, al de Linard, de
f fonds d erudits instrument de recherche doc
leur gratitude à tous ceux qui ont bien voulu accroître ainsi le fonds des archives On le trouve donc mêlé à tous les actes de la vie publique et par Charles- Annet de Gain, marquis de Linars, de payer à la communauté des prêtres de Saint-
inventaires sommaires arch anciennes tome B D
actes émanés des anciennes administrations établies au siège même du Le fonds le mieux conservé de ces archives est celui de là famille de Soudeille, des biens des sieur et dame de Linars, opposition, demande en cassation de
inventaires sommaires arch anciennes tome
AVERTISSEMENT Le tome 3 de l'inventaire de la sous-série A1 des archives de la Guerre, paru en 2002, nance de fonds, 46 ; voir aussi : régiment d'Anevoux- infanterie tres et autres actes expédiés, 60 ; gouverneur, voir : ERLACK (Jean- Louis compagnie de Linars en son régiment, 79-IV-B-166 ; voir aussi : régi-
FRSHD PUB
24 sept 2021 d™inventaires (5 pages). Page 81. Préfecture de la Charente / CABINET. 16-2021-04-23-00003 - ARRÊTÉ portant attribution de la médaille de la.
Certains de ces fonds furent aussi dispersés dans plusieurs autres séries avant actes de foi et hommages
Inventaires. 8. Actes capitulaires. 10. Armoire secrète Jéovah. 21. Spirituel et droits honorifiques. 22. Statuts. 22. Cérémonies service divin.
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Le fonds de l'Ordre de Malte fut classé conformément à l'inventaire de Batteney. Turonensis officialis Avinionensis
Le fonds de l'Inventaire général des années 1970 à aujourd'hui ville Actes du 2e colloque de castellologie de Flaran
http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/edi/sm/sm_pdf/w111_154.pdf
Le fonds des minutes de notaires s'est formé par les dons spontanés des possesseurs de ces On le trouve donc mêlé à tous les actes de la vie publique et.
septembre 1795) ; son inventaire après décès fut fait le 3° jour complémentaire (19 Cote 14 - Actes d'état-civil de Claude-Charles Pointard et ...
15 juil 1996 · FONDS LINARDS INVENTAIRE DES ACTES DATE ACTE FOLIO le 15/07/1996 Fonds Linars - Répertoire des titres de Charles de Gain page 4
20 fév 2011 · requête de haut et puissant seigneur messire Charles-Annet de GAIN marquis de Linars seigneur de Chamberet et les Salles seigneur viguier de
Titres domaniaux et inventaires de titres aveux et dénombrements actes de foi et hommage déclarations de biens cueillerets de cens droits d'assises et de
24 sept 2021 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°16-2021-095 communes d'Asnières-sur-Nouère et de Linars (2 pages) d™inventaires (5 pages)
5 juil 2019 · investissements seront financés par des subventions et des fonds propres l'inventaire des traitements de l'organisation
Cette étude a été réalisée par Fabien Cadot chargé d'inventaire du patrimoine bâti au sein du Département du Lot en partenariat avec la Conservation
Le fonds des minutes de notaires s'est formé par les dons spontanés des possesseurs de ces On le trouve donc mêlé à tous les actes de la vie publique et
J'ai l'honneur de présenter à Votre Majesté les deux premiers volumes de L'Inventaire- sommaire des Archives départementales antérieures a 1790
Actes du Secrétariat de l'évêché G 15* G 2* Paroisse de Linars: fief de Linars 1265-1509 INVENTAIRES des hommages rendus aux XVIIIe s
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°16-2021-095 PUBLIÉ