PDF Comité de coordination de l OMPI PDF



PDF,PPT,images:PDF Comité de coordination de l OMPI PDF Télécharger




Comité de coordination de l’OMPI - WIPO

de l ’OMPI prévoit également que le Directeur général nomme les sous -directeurs généraux en tenant compte de l ’avis du Comité de coordination de l ’OMPI 2 Le 3 août 2020, le Directeur général désigné de l ’époque, M Daren Tang, a notifié les


Comité de coordination de l’OMPI - WIPO

Comité de coordination de l’OMPI Soixante-dix-septième session (27 e session extraordinaire) Genève, 4 et 5 mars 2020 CANDIDATURES PROPOSÉES POUR LE POSTE DE DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’OMPI Mémorandum du président du Comité de coordination 1 Le président du Comité de coordination a envoyé,le 30 septembre 2019, la note


EXAMEN DE LA GESTION ET DE L ADMINISTRATION DE L ORGANISATION

effectifs de l’OMPI relevant de la catégorie des administrateurs Recommandation n° 7 Sur la base des conseils dispensés par le Comité de coordination, le Directeur général devrait élaborer, d’ici à la fin de 2015, un plan d’action assorti de mesures et de cibles précises, afin


L ACTUALITÉ EN BREF - Organisation Africaine de la

OMPI Le Comité de coordination de l’Organisation Mondiale de la Pro - priété Intellectuelle (OMPI) a désigné par consensus M Francis Gurry pour un deuxième mandat au poste de Directeur général de l’OMPI Cotonou Un atelier panafricain de l’initiative pour l’accès aux ressources génétiques et le partage des avantages


RÉSUMÉS DES CONVENTIONS, TRAITÉS ET ARRANGEMENTS

La Convention OMPI établit trois organes principaux: l’Assemblée générale de l’OMPI, la Conférence de l’OMPI et le Comité de coordination de l’OMPI L’Assemblée générale se compose des États membres de l’OMPI qui sont aussi membres de l’une au moins des unions Elle a essentiellement


Convention instituant lOrganisation Mondiale de la Propriété

Base de données de l’OMPI sur les textes législatifs OMPI de propriété intellectuelle WO029FR page 5 / 12 c) Sous réserve des dispositions de l’article 17, la Conférence prend ses décisions à la majorité des deux tiers des votes exprimés d) Le montant des contributions des Etats parties à la présente Convention qui ne sont pas


DÉCLARATION DE M ANATOLE KRATTIGER, MEMBRE DU CONSEIL DU

MEMBRE DU CONSEIL DU PERSONNEL DE L’ASSOCIATION DU PERSONNEL DE L OMPI, À LA SOIXANTE-SEPTIEME SÉRIE DE RÉUNIONS DES ASSEMBLÉES DES ÉTATS MEMBRES DE L’OMPI (5E SESSION ORDINAIRE) 30 septembre 2013 Excellence, M l’Ambassadeur Fodé Seck, Président du Comité de Coordination Honorables délégués, Monsieur le Directeur général,


EXAMEN DU COMITÉ ADMINISTRATIF DE COORDINATION ET DE SES

administratif de coordination et de ses mécanismes et à améliorer son interaction avec les organes intergouvernementaux en général et avec ceux ayant un mandat de coordination à l échelle du système en particulier Conclusions et recommandations A Mesures liées au Comité administratif de coordination et à son fonctionnement A1


ACTIVITÉS 2016 - Cecal

Siège de l’OMPI du au octobre 34, chemin des Colombettes CH-1211 Genève 20, SUISSE Les principaux organes de l’OMPI qui sont chargés d’élaborer les politiques et de prendre des décisions sont l’Assemblée générale de l’OMPI et le Comité de coordination de l’OMPI


[PDF] Comité de coordination de lOMPI - WIPO

7 juil 2015 · 23 septembre au 2 octobre 2013, le Comité de coordination de l'OMPI a approuvé les amendements du Statut et Règlement du personnel 
wo cc


[PDF] Comité de coordination de IOMPI - WIPO

WO/CC/79/1 ORIGINAL : ANGLAIS DATE : 15 JANVIER 2021 Comité de coordination de I'OMPI Soixante-dix-neuvième session (28e session extraordinaire)
wo cc


[PDF] Comité de coordination de lOMPI - WIPO

7 fév 2020 · candidat au poste de Directeur général par le Comité de coordination (section I – Procédure) et énonce les règles ad hoc proposées pour la 
wo cc






[PDF] Comité de coordination de lOMPI - WIPO

4 fév 2020 · Comité de coordination de l'OMPI Soixante-dix-septième session (27e session extraordinaire) Genève, 4 et 5 mars 2020 INFORMATIONS 
wo cc inf rev


[PDF] Demande davis du Comité de coordination sur le - WIPO

21 sept 2010 · Comité de coordination de l'OMPI trois composantes fondamentales, à savoir le Comité d'audit, la Division de l'audit et de la supervision 
wo cc


[PDF] Comité de coordination de lOMPI - WIPO

14 déc 2017 · Le Comité de coordination de l'OMPI avait à examiner les points suivants de l' ordre du jour unifié (document A/57/1) : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12, 
wo cc


[PDF] Composition du Comité de coordination de lOMPI - WIPO

Liste n° 1 États éligibles en qualité de membres du Comité exécutif de l'Union de Paris (c'est-à-dire États membres de l'Assemblée de l'Union de Paris) (167)
a rev annex






WO/CC/51/3: Rapport - WIPO

adopté par le Comité de coordination 1 Le Comité de coordination avait à examiner les points suivants de l'ordre du jour unifié (document A/39/1) : 1, 2, 3, 4, 5, 
wo cc


Comité de coordination de IOMPI - WIPO

WO/CC/79/1 PROV ORIGINAL : ANGLAIS DATE : 1ER OCTOBRE 2020 Comité de coordination de I'OMPI Soixante-dix-neuvième session (28e session 
wo cc prov


[PDF] Comité de coordination de lOMPI - WIPO

3 déc 2020 · i) a approuvé la nomination en qualité de vice-directeurs généraux de Mme Lisa Jorgenson, de Mme Wang Binying, de Mme Sylvie Forbin et 
wo cc



Comité de coordination de IOMPI

23 août 2021 1. À sa session ordinaire de 1977 le Comité de coordination de l'OMPI a décidé que le. Comité des pensions du personnel de l'OMPI serait ...



Comité de coordination de IOMPI

29 juin 2022 1. À sa session ordinaire de 1977 le Comité de coordination de l'OMPI a décidé que le. Comité des pensions du personnel de l'OMPI serait ...



WO/GA/WG-CR/3/4: Comité de coordination de lOMPI

12 févr. 2001 Le Comité de coordination remplit deux fonctions. Premièrement il est un “organe consultatif”



Comité de coordination de lOMPI

4 févr. 2020 1. Le présent document donne des informations sur la composition du Comité de coordination de l'OMPI et le droit de vote dans le cadre de la ...



Règlements intérieurs particuliers des organes directeurs de lOMPI

établissant l'OMPI et les unions les “Règles générales de procédure Le Règlement intérieur du Comité de coordination consiste dans les.



A/34/12: Composition du comité de coordination de lOMPI

20 août 1999 Le Comité de coordination de l'OMPI est établi en vertu de l'article 8 de la Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété ...



Comité de coordination de lOMPI

3 déc. 2020 i) a approuvé la nomination en qualité de vice-directeurs généraux de. Mme Lisa Jorgenson de Mme Wang Binying



Assemblées des États membres de lOMPI

23 sept. 2021 DU GROUPE DES PAYS AFRICAINS RELATIVE À LA COMPOSITION DU COMITÉ. DE COORDINATION DE L'OMPI présentée par le groupe des pays d'Asie et du ...



COMITÉ DE COORDINATION DE LOMPI Cinquante-sixième

12 nov. 2007 Le Comité de coordination de l'OMPI a approuvé les amendements indiqués aux paragraphes 1 à 17 du document WO/CC/56/1 en ce qui concerne les ...



Comité de coordination de lOMPI

7 juil. 2015 Michael Bartolo vice-président à compter du. 1er novembre 2014. 9. À présent le Directeur général propose au Comité de coordination de l'OMPI ...

Images may be subject to copyright Report CopyRight Claim


SCP Piwnica et Molinié, SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat(s) REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS


Le travail intérimaire comparé aux autres formes d emploi


MSA Haute-Normandie EVREUX CEDEX


OBJET : NUMÉRO DE LA POLITIQUE : DATE DE PUBLICATION RESPONSABLE DE LA POLITIQUE OBJET : PORTÉE : AVIS :


Thème : Activités athlétiques course rapide Compétences visées:


1- Organisation des services de la Comptabilité


LES DIFFERENTS STATUTS DE VENDEURS POSSIBLES :


L EMPLOI INTÉRIMAIRE EN OCTOBRE 2015


Bijouterie 2012-2013


PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-COLOMBAN L'AN DEUX MILLE DOUZE RÈGLEMENT NUMÉRO 630 CODE D ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX


TABLE-RONDE 2 : RETOURS D EXPERIENCE D UTILISATEURS Vision d une Entreprise


Guide de démarrage rapide


Lorient à l heure de la COP21


Vu la Loi n 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;


Utilisation des grues à tour


Acquisition d un logiciel métier : solution de gestion des Relations administrés et guichet unique


Avis du 18 juillet 2005 rendu sur base de l'article 133, alinéa 10 du Code des sociétés


HIVER 2013. symbiose.uqo.ca. uqo.ca/inscription


Découpage Fonctionnel Planifier votre budget Gestion Règlements Tiers


Suivi Post-Accompagnement DLA 37


LIGNES DIRECTRICES PRINCIPE 1 : TRAVAIL DES ENFANTS. Objectifs


L explosimètre. (détecteur de gaz multifonctions Miniwarn Dräger)


COMPTES ANNUELS du 01/01/2013 au 31/12/2013


Objectif terminal. Champs thématiques TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (TIC)


TESTS COMPAGNONS ET THÉRAPIES CIBLÉES. LE CONCEPT DE MÉDECINE «PERSONNALISÉE»


DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE, OPTION RÉSEAUX ET TÉLÉCOMMUNICATIONS


Licence professionnelle Intégration de progiciels de gestion dans la PME


MAMI SENIORS Livret d accueil


Renseignements Inscriptions. Comité Départemental de Développement Economique. 5, rue Gaston Dreyt 65 000 TARBES


Associations. Dossier de demande de subvention Année 2018 ou saison 2017 / 2018


This Site Uses Cookies to personalize PUBS, If you continue to use this Site, we will assume that you are satisfied with it. More infos about cookies
Politique de confidentialité -Privacy policy
Page 1Page 2Page 3Page 4Page 5