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Septembre 2006 CduS_11_CSOCIA_N°11_New3 02/10/2014 18:32 Page2 France Terre d’Asile 1 AVANT-PROPOS termes de statut social et de trajectoires
p 189 Statut en vitamine D de la population adulte en France : l’Étude nationale nutrition santé (ENNS, 2006-2007) Vitamin D status in French adult population: the French Nutrition and Health
Au 31 décembre 2006, plus de 124 000 personnes bénéficiaient du statut de réfugié ou de la protection subsidiaire en France Obtenir l’un de ces statuts protecteurs est l’aboutissement d’un parcours mais implique aussi la nécessité de prendre un nouveau départ dans notre pays L’Etat attache une particulière importance au soutien
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Travaux d'âtrerie - Conseils thermiques
Statut Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR le 20 novembre 2006 pour prendre effet le 20 décembre 2006 Avec la norme homologuée NF DTU 24 2 P1-2, de décembre 2006, remplace les normes homologuées NF P 51-202 (DTU 24 2 1), de mai 1993 et son amendement A1 d'octobre 2000, NF P 51-203 (DTU
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COMMISSION GENERALE DE NORMALISATION DU BATIMENT – DTU
DU BATIMENT – DTU Juillet 2006 NF DTU et assurances Dans le cadre des assurances obligatoires des ouvrages de bâtiment, les acteurs de la construction concluent des contrats d’assurances avec des prestataires du marché Les conditions accordées par les différentes formes de
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Statut Norme française homologuéepar décision du Directeur Général d'AFNOR le 20 novembre 2006 pour prendre effet le 20 décembre 2006 Avec la norme homologuée NF DTU 24 2 P1‑2, de décembre 2006, remplace les normes homologuées NF P 51 ‑202 (DTU 24 2 1), de mai 1993 et son amendement A1 d'octobre 2000,
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NORMES, DTU ET AVIS TECHNIQUES
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Travaux de fumisterie - systèmes d'évacuation des produits
Statut Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR le 20 janvier 2006 pour prendre effet le 20 février 2006 Remplace partiellement le DTU 61 1 (P 45-204), d'avril 1982 Correspondance A la date de publication du présent document, il n'existe pas de travaux internationaux ou européens traitant du même sujet
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Travaux de vitrerie-miroiterie - Cap Récifal
Statut Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR le 5 septembre 2006 pour prendre effet le 5 octobre 2006 Avec les parties P1-1, P1-2 et P3 de la norme homologuée NF DTU 39 et le fascicule de documentation FD DTU 39 P5, remplace la norme homologuée NF P 78-201-1, de mai 1993 et ses amendements A1 de
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NF DTU 433 P1-2 (P 84-206-1-2) - ebetancheitefr
1 Domaine d'application Le présent document a pour objet de fixer les critères généraux de choix des matériaux utilisés pour l'exécution des ouvrages de toitures comportant des éléments porteurs en tôle d'acier nervurée recevant un revêtement d'étanchéité dans le champ d'application de la norme NF DTU 43 3
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NF P 03-001 - Abssys Architecture
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FR Régulation solaire DIEMASOL C - DIEMASOL Ci
France: DTU 65 12, NF P50-601, NF 12976-2 Effectuer un entretien régulier de l'appareil pour garantir son bon fonctionnement Contacter un professionnel qualifié ou souscrir e un contrat d'entret ien pour l'entretien annuel de l'appareil Pour bénéficier de la garantie, aucune modification ne doit être effectuée sur l'appareil Le choix des
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NF P 01-012 - Abssys Architecture
Statut Norme française homologuée par décision du Directeur Général de l'afnor le 20 juin 1988 pour prendre effet le 20 juillet 1988 Remplace la norme homologuée de même indice d'octobre 1978
Juillet 2006 Rôle et statut des NF DTU Les DTU, qui ont eux aussi statut de norme française (on les réfère NF DTU), proposent des clauses Dans ce cadre le contexte légal et juridique en vigueur en France répond aux principes suivants :
communiques gcnorbat dtu
souvent le statut DTU est provisoirement conservé dans l'attente de l'intégration du rénovations de certains bâtiments existants en France métropolitaine (J O 2006 Décret relatif au diagnostic de performance énergétique et à l'état de
Reglementations Normes
Abdichtung — Teil 1-2 : Allgemeine Kriterien für die Material-Auswahl Statut Norme française Avec la norme homologuée NF DTU 43 3 P1-1, remplace la norme homologuée M DUFOSSE ARCELOR CONSTRUCTION FRANCE Guide d'application des normes NF EN 10169-2 :2006 et XP P 34-301 :2002
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