route dEvry Grégy afin de rejoindre d'activités depuis cet axe routier Cet accord doit are approuvé par la Ville d'Évry Grégy, pour une mise en (Hivre à l'automne 2011 6 Bilan de la zone blaže mise en forwtion devant IHôtel de Ville Les services de la Mairie constatent, tout comme les membres du collège-habitants, des résultats
Vu la délibération n°12 03 06 du 30 mai 2006 approuvant la mise en place d'un règlement intérieur à la Maison des seniors, Vu la délibération n°5-08 du 29 mai 2008 portant modification des conditions d'accès et d'inscription de la
Vu la délibération n012 03 06 du 30 mai 2006, approuvant la mise en place d'un règlement intérieur à la Malson des seniors, Vu la délibération n05-08 du 29 mai 2008, portant modification des conditions d'accès et d'inscription de la Maison des seniors,
APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du 6 mai 2015 Vote: UNANIMITE > EST INFORME des décisions prises dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Décision no 41 du 24/04/2015 Reprise d'une tondeuse autoportée Kubota par la société Lepatre et fils pour un montant de 6000 € TTC
"Centre hospitalier d'Evry-Ville nouvelle", Le Mur vivant, n° 62, pp 32-38 "Musée national des sciences et de l'industrie, Parc de la Villette", Techniques et architecture, n° 332, oct 1980
-VU les articles L5211-39 et D 2221-1, D 2224-2, D 2224-3 et son annexe V du Code Général des Collectivités Territoriales (C G C T ), -APRES AVOIR ENTENDU le rapporteur qui précise que ces rapports sont mis à la disposition du public, pendant un mois, dans les 7 jours après la séance du conseil municipal,
Il se réserve aussi le droit d’accepter tout autre véhicule de toutes marques ART 4 : Engagement 4 1 Les inscriptions ouvertes à parution du présent règlement prennent fin le 10 mai 2011 (cachet de la poste faisant foi) 4 2 Les droits d’inscription correspondent à diverses options détaillées dans le document joint
4) Démission d’un conseiller municipal 5) Installation d’un conseiller municipal 6) Modification du tableau du conseil municipal 7) Annulation et remplacement de la délibération N° 2014/013 du 06 mai 2014 concernant l’élection des membres titulaires et suppléants pour la constitution des Commissions d’Appel d’Offres FINANCES
2020-43 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL 5 2 Après en avoir délibéré, à 14 voix POUR et 3 voix CONTRE des membres présents et représentés, le Conseil municipal, DECIDE d’approuver le règlement intérieur du conseil municipal ci-annexé CHARGE le Maire de l’exécution et la publication de cette décision
adjointe à la Ville de Grenoble “Geneviève Fioraso™, l’élue augmentée” dans Le Postillon, journal de Grenoble et de sa cuvette n°14, février-mars 2012 4 C’est le titre d’un chapitre de ce rapport, réalisé à partir d’auditions publiques
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Lisses
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Séance n°21 de la mandature 2014-2020 Date de convocation
Vu la délibération n°12 03 06 du 30 mai 2006 approuvant la mise en place d'un règlement intérieur à la Maison des seniors, Vu la délibération n°5-08 du 29 mai 2008 portant modification des conditions d'accès et d'inscription de la Maison des seniors,
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CR Vieux Pays 26 mai 2011 Final - Combs-la-Ville
Compte-rendu de réunion du 26/05/2011 Conseil de quartier du vieux pays - Combs la Ville Lieu : l'Orangerie de 19h30 à 21h30 Participants: Collège habitants Mme DELATTRE M M HIDALGO M QUENTIN (rédacteur) Excusés Mme PEYRET - M LASSIALLE - M LANCELIN (délégué à la cohésion police population) Collège élus Mme FOURGEUX M DELPUECH M ZALLIO Administration
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MAIRIE de VERT-LE-PETIT
DEPARTEMENT DE L’ESSONNE – ARRONDISSEMENT D’EVRY – CANTON DE MENNECY MAIRIE de VERT-LE-PETIT 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 18 décembre 2013 ORDRE DU JOUR 1 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 27 Novembre 2013, 2 ompte rendu des déisions du Maire prises dans le adre de l’artile L 2122 22 du C G C T , 3 Délibérations en matière
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le jeudi 26 juin 2014 à 19H45 ORDRE DU JOUR
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wwwville-cessonfr
ville-cesson Mairie de Cesson 8 route de saint-Leu- BP 35 - 77245 Cesson cedex - Tél 01 64 10 5100 - Fax 01 60 63 31 47 > Décision no 43 du 28/04/2015 Reconduction du marché 2014 M02 lot 1 avec la société AUCHAN portant sur la fourniture à la pompe de carburants pour les véhicules et engins communaux à moteur carburant pour un montant minimum de 20000€ HT > Décision no 44 du 28
31 jan 2013 · Commune d'Evry -Politique municipale d'accueil des jeunes enfants Ainsi, en 2011, la commune estime offrir 41,4 places de garde ou de occasionnel des parents et à la réalisation des objectifs en matière de la politique de la ville remplit les conditions d'accès fixées dans le règlement intérieur
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Par la loi du 21 février 2014 relative à la programmation pour la ville et la Jeudi 28 mai 11h orl l'économie en Essonne (Evry) Bus municipal : navettes écoles et accueils périscolaires-écoles (jours scolaires) définies dans le règlement intérieur des conseils citoyens matière d'accès au Droit ( fréquentation du
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6. Le contrôle de l'action des collectivités territoriales décembre 1982 relative à l'organisation administrative PLM) ... Fixe son règlement intérieur.
1 juin 2018 règlement intérieur adopté le 1er juin 2018
2 avr. 2013 public mais également à l'adresse des prescripteurs de la société. Je souhaite par exemple en matière de service public que.
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