CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2013 L’an deux mil treize, le 27 mai, à 20H30, les membres du Conseil Communautaire, légalement convoqués, se sont réunis en séance publique à l’Hôtel Communautaire sous la Présidence de Monsieur LOGEREAU René Présents : Mmes JAHAN, RENAUT, JEUSSET, MORGANT,MESNEL et MM LAIR, COSNUAU, DENIEL,
Compte rendu du Conseil Communautaire du 27 mai 2013 2 Daniel LEMOINE est nommé Secrétaire de Séance Nombre de membres en exercice : 60 Nombre de présents : 50 Nombre de pouvoirs : 08 Nombre de votants : 58 Raymond LAVAUD remercie Patrick BARBE d’accueillir le Conseil Communautaire au centre de loisirs d’Herblay 1
Le 30 mai 2013 Bureau du Conseil Municipal CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2013 COMPTE-RENDU DOSSIERS EN EXERGUE DECISIONS URBANISME - AMENAGEMENT Rapporteur : Monsieur le Maire 1°) Angers Rives Nouvelles - Plan Guide et lancement de la concertation pour une première tranche opérationnelle (DEL-2013-224) ADOPTE A LA MAJORITE 13 contre,
Conseil Municipal du 27 mai 2013 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2013 L’an deux mille treize, le vingt-sept mai à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de Saint-Pierre Quiberon (Morbihan) dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Madame Geneviève MARCHAND , Maire
Le Conseil Municipal de la Commune de Sainte Anne d’Auray s’est réuni le lundi 27 mai 2013 à 20h30 sous la présidence de M Roland GASTINE – Maire – sur convocation adressée par lui le 22 mars 2013
courir à compter de la réponse expresse de l'autorité territor iale ou à défaut de réponse, deux mois après l'introduction du recours gracieux Communauté d’Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines – Séance du jeudi 30 mai 2013 Secrétariat Général PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 30 MAI 2013 Etaient présents :
I CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUIN 2013 Ordre du jour Secrétaire de Séance – Désignation Informations Procès-verbal n° 5 du 30 mai 2013 – Approbation AFFAIRES GÉNÉRALES N° 2013 – 52 Attributions exercées par le Président par délégation du Conseil Communautaire - Compte rendu (Arrêtés et marchés) FINANCES
ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 MAI 2013 À 18H30 Délégations au Président et au Bureau Communautaire (cf articles L-5211-10 et L-2122-22 du CGCT) C_2013_058- Installation de deux conseillers communautaires AFFAIRES GENERALE C_2013_059 - Composition du Conseil communautaire suite au renouvellement général des Conseils municipaux
VU l’arrêté préfectoral n°2013-1-1377 du 17 octobre 2013 portant composition du conseil communautaire de la communauté de communes de La Septaine, VU la délibération du conseil communautaire du 26 janvier 2015, notifiée à ses membres le 11 février 2015, proposant de prendre la compétence « Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Séance du 29 Mai 2018 L’an 2018 et le 29 Mai à 18 heures 30 minutes, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de POTEAU Christian, Président Présents : M POTEAU Christian, Président, Mmes : ANESA Françoise, BADENCO
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2013
>CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2013
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE ORDINAIRE DU 27 MAI 2013
Compte rendu du Conseil Communautaire du 27 mai 2013 3 Macro-Lot n° 9 (offre de base) MISSENARD rue René Cassin 62223 SAINT LAURENT-BLAGNY Traitement d’air 504 000 00 € HT Macro-Lot n° 10 (offre de base) ESPACE DECO 9 rue de la Chapelle Saint-Antoine 95300 ENNERY Espaces verts 45
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération
Compte rendu du Conseil communautaire du 27 mai 2013 2/37 Monsieur AT, maire d’Aumes est particulièrement heureux de recevoir pour la deuxième fois les Elus communautaires sur une des plus petites communes de notre territoire La commune s’investit de son mieux pour contribuer à l’amélioration du cadre de vie avec le
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2013
Conseil Municipal du 27 mai 2013 1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2013 L’an deux mille treize, le vingt-sept mai à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de Saint-Pierre Quiberon (Morbihan) dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Madame Geneviève MARCHAND , Maire Présents : MARCHAND G - DUBOIS F - GUILLEMETTE E
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE
Communauté urbaine de Lyon - Conseil de communauté du 27 mai 2013 - Délibération n° 2013-3906 4 N° B-2013-4080 - Vénissieux - Déclassement de 2 parties du domaine public communautaire situées rue Alfred Dreyfus et avenue d'Oschatz, et cession à la société Bouygues Immobilier avec faculté de substitution de terrains situés rue Alfred Dreyfus et avenue d'Oschatz - Acquisition de 3
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PROCES VERBAL / REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
PROCES VERBAL / REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE / 27 mai 2013 A 18 HEURES 30 / MAIRIE DE CHATEAUDOUBLE Date de la convocation : 21 mai 2013 Nombre de membres en exercice : 16 Nombre de membres présents : 13 Nombre de votants : 14 Présents titulaires : Pascal LE NOTRE, BOUIT Séverine, CHAZALET Yves, VIAL Elisabeth, RIVOIRE Vincent, BELLIER François, ARNOUX
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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2013 - sainte-anne-auraycom
Le Conseil Municipal de la Commune de Sainte Anne d’Auray s’est réuni le lundi 27 mai 2013 à 20h30 sous la présidence de M Roland GASTINE – Maire – sur convocation adressée par lui le 22 mars 2013 Etaient présents : Nathalie ANDRE - Frédéric COLLEC - Marie-Christine DE LA BOURDONNAYE - Pierre-Yves DULISCOUET - Régine FILY - Jean-Baptiste HARY - Marie-Pierre HELOU - Valérie
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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du
Conseil Communautaire du 27 mai 2013 Armelle DEWULF a représenté Madame le Maire absente La séance portait essentiellement sur les décisions modificatives des budgets annexes , la culture (inscriptions au Conservatoire), l’habitat ainsi que sur l’évolution du mode d’exploitation de la compétence eau potable Au préalable, Monsieur QUéTEL représentant de « l’Association
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Elections municipales et communautaires Questions-réponses
17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, instaure de nouvelles règles pour les futures élections municipales et communautaires La loi du 17 mai 2013 a sensiblement modifié les modalités d’élection des élus municipaux et communautaires : elle abaisse le seuil Taille du fichier : 728KB
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PROCES VERBAL SUCCINCT DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
23 avril, 30 avril, 27 mai et 24 juin 2014 PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES POUR L’ANNEE 2013 Le Conseil communautaire prend acte du rapport d’activités de la Communauté de communes de l’Etampois sud Essonne pour l’année 2013 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Le Conseil communautaire, Par 74 voix pour et 1 contre, approuve le
28 mai 2013 · Etaient absents représentés ayant donné pouvoir : Jacques CHAMPION à Nicole REVIDON, Philippe LEBEAU à Patrice VUIDEL, Alain
pv delibs cc approuve
22 mai 2013 · 2013-05-28-19 : ZAC Boissière – Acacia à Montreuil - Demande de déclaration d' utilité publique des immeubles compris dans le périmètre de la
zac ba deliberation du conseil communautaire
De ce fait, dans les communes de moins de 1000 habitants, le maire sera obligatoirement désigné conseiller communautaire, sauf s'il démissionne a posteriori de
AdCF note QR elections dec
16 mai 2013 · L'Assemblée nationale a adopté, le 17 avril 2003, la loi n°2013-403 La commune dispose de 6 sièges au sein du conseil communautaire
Note Loi Valls elections locales VF ConseilConstit mai
31 déc 2012 · de 56 délégués par la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais qui compte 50239 habitants) - Soit par l'application de deux
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27 mai 2013 · Le vingt-sept mai deux mil treize, à vingt heures trente, les membres du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération Le
cr cc mai
21 mai 2013 · L'assistance Technique Solidarité et Aménagement du Territoire (ATESAT), instaurée par la loi du 11 décembre 2001, est une mission
CR de CM
Les communes sont actuellement représentées au sein des EPCI à fiscalité propre par des délégués élus au scrutin indirect Ces délégués sont issus d'une
ElectionCC par fl C A chage composition calcul
2013 fixant le nombre et la répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne ( CAECE)
CAECE
portant composition du conseil communautaire Boffres (27 mai 2013) Champis ( 31 mai 2013)
27 mai 2013 Conseil exécutif sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre du Plan d'action. ... connexes
courrier du Président de l'EPA en date du 4 avril 2013;. Vu la délibération n°18-4 du conseil communautaire de MNCA du 27 mai 2013 reçue en préfecture le.
GENÈVE 20-27 MAI 2013. RÉSOLUTIONS ET DÉCISIONS. ANNEXES. GENÈVE. 2013 Conseil des chefs de secrétariat des organismes des Nations Unies pour la ...
courrier du Président de l'EPA en date du 4 avril 2013;. Vu la délibération n°18-3 du conseil communautaire de MNCA du 27 mai 2013 reçue en préfecture le.
May 21 2013 Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2013 relatif ... (27). La présente directive devrait être sans préjudice du main.
Sep 8 2013 préfecture de Mauriac
Feb 15 2013 conseil d'arrondissement et du conseil de village ou quartier de ... coordination des activités des services publics socio-communautaires de.
Vu la délibération du Conseil Communautaire de la CCALM en date du 27 mai 2013 relative aux marchés d'enlèvement et de traitement des batteries (lot 1)
May 27 2013 MUNICIPAL DU 27 MAI 2013 n° III /2013. ORDRE DU JOUR. 1°) – APPROBATION DU RAPPORT DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL.
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