30 jui 2020 · Le dispositif des zones de revitalisation rurale (ZRR) vise à aider au développement des territoires ruraux Cet outil nécessaire aux collectivités
AMF TELECHARGER LA NOTE
ZRR - Effet à partir du 01 07 2017 zone de revitalisation rurale Source : JO 29 03 2017 Source base zonage 1 - Arrêté du 10 07 2013 - Arrêté du 30 07 2014
carte ZRR
Les Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) au 1er juillet 2017 en Loir-et- Classement en 2017 - Communes classées en ZRR O Communes non classées
IDE Amenagement Zone Revitalisation Rurale ZRR
en ZRR au 1er juillet 2017 et qui ne sont pas couvertes par la dérogation de la loi Communes de l'Allier classées en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR)
zonage de revitalisation rurale
Les Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) mars 2017 CU d' Les ZRR 2017 : - 22 EPCI concernés, Fond de carte : IGN BD CARTO mars 2017 - SGAR
ZRR
16 mar 2017 · Communes situées en ZRR - Indre-et-Loire Arrêté du 16 mars 2017 constatant le classement de communes en zone de revitalisation 37001
Indre et Loire liste communes ZRR
QUEUILLE Source : Arrêté du 16 mars 2017 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale A PRES-RIOM VILLENEUVE } MARSAT
carte zrr
16 mar 2017 · Communes classées en Zone de Revitalisation Rurale - ZRR de l'Yonne (arrêté du 16 mars 2017, entrée en vigueur au 1er juillet 2017)
communes zrr juillet
1 juil 2017 · commune de montagne sortant du classement en ZRR au 1er juillet 2017 et continuant à bénéficier des effets du dispositif pendant une
ZRR juillet
Communes classées en ZRR au 01/07/2017 VICQ SUR MER LA HAGUE FERMANVILLE VAROUVILLE GATTEVILLE LE PHARE CARNEVILLE ST PIERRE
communes ZRR
16 mars 2017 Communes situées en ZRR - Indre-et-Loire. Arrêté du 16 mars 2017 constatant le classement de communes en zone de revitalisation.
30 juin 2020 Le dispositif des zones de revitalisation rurale (ZRR) vise à aider au développement des territoires ruraux. Cet outil nécessaire aux ...
Classement en 2017. Communes classées en ZRR. Communes non classées. Limite des EPCI. Limite du département. DDT/41. Un service de l'Etat. Aménagement.
d'après l'arrêté du 22 février 2018 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017. Les ZRR visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à
Département de Saône-et-Loire. Zones de revitalisation rurale (ZRR) d'après l'arrêté du 22 février 2018 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017. Les ZRR visent à
COM2017. Commune 2017. Population 2014. Statut ZRR. 30001. Aigaliers. 481. Classée. 30002. Aigremont. 727. Classée. 30008. Allègre-les-Fumades.
5 juil. 2017 L'article 9 du décret n°2017-854 du 9 mai 2017 modifiant le décret n°84-431 du 6 juin ... l'accès à une « zone à régime restrictif » (ZRR).
Les Zones de Revitalisation Rurale du Puy-de-Dôme au 01/07/2017. Les territoires implantés en ZRR bénéficient de mesures favorisant le développement
Les Zones de Revitalisation Rurale du Puy-de-Dôme au 01/07/2017. Les territoires implantés en ZRR bénéficient de mesures favorisant le développement
Cartes & données. Labers Epali Fraterni. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. PREFETE Les Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) mars 2017. Classement en ZRR 2017.
Indre-et-Loire-liste-communes-ZRR-2017.pdf