Etaient présents : Etaient excusés : Equipe FEHAP P Remer P Cacot Coralie Cuif M Bisbrouck J Dabouineau Ingrid Arnoux J-C Delalonde J-M Creff Marie-Laure Lagandré C Fritsch D Malgras Aline Ahtoy B Heinry M-H Gillig Y Heulin G Le Pichon E Janna JP Michel A Kervella C Meunier M Lyazid P-M Taufana
1 Etaient présents : Etaient excusés : Equipe FEHAP P Rémer J-P Michel Florence Leduc J-M Creff J-F Riffaud Sophie Landré
ÉTAIENT PRÉSENTS : M QUINTON Christian, Maire M MORAND Hervé, Mme CROTTEREAU-RAGARU Sandrine, M GUYOT Bruno, M HATTE Valéry, adjoints Mme BALU Stéphanie, M BECHU Jean-Claude, M BETTON Amand, Mme CHILOU Laurence, Mme GEORGET Marie-Thérèse, Mme HUBERT Jocelyne, M LENAIN Gaëtan ÉTAIENT EXCUSÉS : M JULIA Guillaume ÉTAIT ABSENT :
ÉTAIENT PRÉSENTS : M QUINTON Christian, Maire M MORAND Hervé, Mme CROTTEREAU-RAGARU Sandrine, adjoints M BECHU Jean-Claude, Mme CHILOU Laurence, Mme GEORGET Marie-Thérèse, M JULIA Guillaume, M LENAIN Gaëtan ÉTAIENT EXCUSÉS : Mme BALU Stéphanie, M BETTON Amand, M GARNIER Arnaud, M GUYOT Bruno, M HATTE Valéry, Mme HUBERT Jocelyne
Etaient présents (à titre consultatif, invités ou membre de droit) : Représentant de la rectrice : BERGEZ Jean-Louis Agent comptable : LIARD Delphine Directrice Générale Déléguée aux Affaires financières : BLANQUART Sophie Equipe présidentielle - Bureau : Vice-présidente ressources : DAL Georgette
ÉTAIENT PRÉSENTS: MM Daniel CHEVALIER, Nicolas LEUDIÈRE, Mme Martine CRNKOVIC, Pierre PATERNE, JeanMM -François ZALESNY, ric E DAVID, Claude DAVY, Michel GENDRY (à partir de la délibération n° 9) Dominique LEROY, , Pascal LELIÈVREAntoine ,
Etaient absents, excusés et avaient donné pouvoir : C LAROPPE a délégué son mandat à M CANDAT R STAHL a délégué son mandat à F NOVIANT J THIEBAUT a délégué son mandat à Ph MASSON P NICOLLE a délégué son mandat à B GIRSCH Etaient absents, excusés : M SAUGET C ZELLER L SIMEON A MOREAU
ompte rendu d’affichage - réunion du Conseil Municipal de Nointot – 28 mars 2019 1/8 Le jeudi 28 mars 2019, à 18 h 30, le onseil Municipal s’est réuni dans la salle de la mairie sous la présidence de
1 COMPTE-RENDU de la séance du CONSEIL MUNICIPAL qui s’est tenue le MARDI 8 OCTOBRE 2019 A 19 H sous la présidence de Monsieur Michel CANDAT, Maire de Saulxures-lès-Nancy
ÉTAIENT EXCUSÉS ABSENTS : Anne-Laure SIGOGNEAU, Xavier AUBRUN, Isabelle GAULT Secrétaire de séance : Jean-Christophe REAU Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer conformément aux textes
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ÉTAIENT PRÉSENTS : ÉTAIENT EXCUSÉS
ÉTAIENT PRÉSENTS : M QUINTON Christian, Maire M MORAND Hervé, Mme CROTTEREAU-RAGARU Sandrine, M GUYOT Bruno, M HATTE Valéry, adjoints M BECHU Jean-Claude, M BETTON Amand, Mme GEORGET Marie-Thérèse, Mme HUBERT Jocelyne, M JULIA Guillaume, M LENAIN Gaëtan ÉTAIENT EXCUSÉS : Mme BALU Stéphanie, Mme CHILOU Laurence ÉTAIT ABSENT :
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ÉTAIENT PRÉSENTS ÉTAIENT EXCUSÉS : ÉTAIENT ABSENTS
ÉTAIENT PRÉSENTS: Martine DILIBERTO – Marie-Geneviève DEGRANDSART - Pasquale TIMPANO- Marcel BURNY - Ali FARHI - Elizabeth DERCHE – Bernard VANDENHOVE –– Jean-Pierre POMMEROLE – Annie BURNY – Guy MORIAMEZ -– Christine LEONET – Marie-Christine VEYS –– Dominique DAUCHY – Gérard QUINET ÉTAIENT EXCUSÉS : Mirella BAUWENS a donné pouvoir à
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ÉTAIENT PRÉSENTS : ÉTAIENT EXCUSÉS : ÉTAIT ABSENT
ÉTAIENT PRÉSENTS : M QUINTON Christian, Maire M MORAND Hervé, Mme CROTTEREAU-RAGARU Sandrine, M GUYOT Bruno, M HATTE Valéry, adjoints Mme BALU Stéphanie, M BECHU Jean-Claude, M BETTON Amand, Mme CHILOU Laurence, Mme GEORGET Marie-Thérèse, Mme HUBERT Jocelyne, M LENAIN Gaëtan ÉTAIENT EXCUSÉS : M JULIA Guillaume ÉTAIT ABSENT :
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Étaient présents Étaient excusés Le Maire MBabeau
Étaient présents Étaient excusés Le Maire M Devautour Les représentants de la municipalité Mme Patarin-Chapenoire M Babeau L’Inspectrice de l’Education Nationale Mme Barzotti La représentante de l’accueil périscolaire Madame Blanco La psychologue scolaire : Mme Kerviche Les
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ÉTAIENT PRÉSENTS ÉTAIENT ABSENTS OU EXCUSÉS MEMBRES
ÉTAIENT PRÉSENTS: MM Daniel CHEVALIER, Nicolas LEUDIÈRE, Mme Martine CRNKOVIC, Pierre PATERNE, JeanMM -François ZALESNY, ric E DAVID, Claude DAVY, Michel GENDRY (à partir de la délibération n° 9) Dominique LEROY, , Pascal LELIÈVREAntoine ,
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ÉTAIENT PRÉSENTS : ÉTAIENT EXCUSÉS ABSENTS : Secrétaire de
ÉTAIENT PRÉSENTS : David FEUFEU, Valérie BROCHARD, Jean-Luc GIRARD, Joël AUBIN, Mickaël BOUDIER, Aurélien RIBETTE, Catherine LAMARCHE, Eliane BOINOT, Denis GAILLARD, Ludovic CHALEROUX, Lee GILL, et Jean-Christophe REAU ÉTAIENT EXCUSÉS ABSENTS : Anne-Laure SIGOGNEAU, Xavier AUBRUN, Isabelle GAULT
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ÉTAIENT PRÉSENTS ÉTAIENT ABSTENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS
ÉTAIENT ABSTENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS : Mme Delphine ANTONETTI (pouvoir à M Alain LAMOUR), M Alexandre FACCHIN (pouvoir à M Frédéric MANCEAU), Mme Silvia THIÉBAULT (pouvoir à M Philippe CIUCIU), M Patrick SOUTUMIER (pouvoir à M Jean-Guy TAYEB), Mme Mireille
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Étaient présents Étaient absents excusés
Étaient présents Étaient absents excusés 1 Compte-rendu de la réunion du conseil d’exploitation de l’Office de Tourisme Transfrontalier du Pays de Montmédy du 18 avril 2017 en Mairie de MARVILLE Étaient présents: Guy-Joël CHATTON, Jean CHEVALIER, Alain DUBOIS, Pierre GUILLAUME, Jean-Michel JODIN, Noël COLLOT, Thierry LECLERE, Francis LHUILLIER,
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ÉTAIENT PRÉSENTS ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS: Mme Christine ANTONI (donne pouvoir à Mme Marie- Céline WIBAULT), Mme Muriel DELECOURT (donne pouvoir à M Guy BIZET), M Pierre VIBET (donne pouvoir à M Roland JACQUIER), M Philippe CIUCIU (donne
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ÉTAIENT PRÉSENTS ÉTAIENT EXCUSÉS ÉTAIENT ABSENTS ÉLUS
ÉTAIENT EXCUSÉS Nathalie RIERA, André RINCON ÉTAIENT ABSENTS Pierre SEAUX ÉLUS PRÉSENTS Christine KAMMLER, Marc KLEINHENTZ, Bernard DEBUC I – INFORMATIONS GÉNÉRALES COMMUNIQUÉES PAR CHRISTINE KAMMLER Point sur les dossiers en cours sur la commune 1 - TRAMWAY 2– AGENDA 21 Il est proposé aux membres la création de 2 groupes de
complétée par une intervention technique au sens de l'article 5215-27, pour la ce contexte, la Communauté urbaine, responsable de cet aménagement, a été
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7 mar 2008 · EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION : M JUPPE Alain à développer ses compétences sur les sujets sur lesquels il se sent le moins à
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Étaient présents : Excusés : M Bernard FLAMAND, Mairie Pont Sainte Maxence Mme Martine CLEMENT, Office de Tourisme d'Asnières-sur-Oise Senlis et Chantilly dans l'autre sens que celui déjà réalisé même s'il est moins praticable
CR commission
Etaient excusés Les représentants de la Des bancs pliables pourraient être la solution, une recherche va être effectuée dans ce sens ➢ Les actions menées
compte rendu ce
de synthèse a été réalisée en ayant pour objectif de montrer les utilisations justifiées passage de la lymphe dans le sens du courant, mais empêchent le reflux Elles sont plus 2012 (ont été exclus les articles plus anciens) Elles sont
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13 sept 2019 · Sont excusés : M Ben Mousa Iliasse, M Baldeyrou Jean Présentes : Mme Rue Neuve et rue Louis Braille mises en impasse et double sens
CDQ CR DU SEPT
8 jan 2019 · Or, si les « marchés exclus » étaient bien exemptés de l'application des Ce chapitre définit les règles relatives à l'information, au sens large
fiche DAJ CCP
l'infraction a été commise et le jugement définitif, la loi, dont les dispositions sont Bénéficie d'une excuse absolutoire, le corrupteur, au sens de l'article 251 de
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ETAIENT PRESENTS : M. ROUSSET Alain M. MARTIN Hugues
ETAIENT PRESENTS : M. ROUSSET Alain M. MARTIN Hugues
25 juil. 2014 EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION : ... Or cet arrêté a été abrogé et les règles qu'il énonçait ont été reprises par la circulaire de.
5 janv. 2009 PRESENTS – ABSENTS / EXCUSES ... Absents / Excusés : ... Jean-Baptiste LUSSON déclare que le Castor d'Europe a été identifié le long de la ...
ETAIENT PRESENTS : M. ROUSSET Alain M. HOUDEBERT Henri
ETAIENT PRESENTS : M. ROUSSET Alain M. HOUDEBERT Henri
ETAIENT PRESENTS : M. ROUSSET Alain M. HOUDEBERT Henri
ETAIENT PRESENTS : M. ROUSSET Alain M. HOUDEBERT Henri
ETAIENT PRESENTS : M. ROUSSET Alain M. HOUDEBERT Henri
ETAIENT PRESENTS : M. ROUSSET Alain M. HOUDEBERT Henri
ETAIENT PRESENTS : EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION :