EXTRAIT Du registre des délibérations du Conseil Municipal de SAINT OUEN DES ALLEUX Séance du conseil municipal du mercredi 8 juillet 2020 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de présents : 15 Nombre d’absents : Nombre de votants : 15
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal- - - - - - - - - - - - - - - ARRONDISSEMENT BOULOGNE SUR MER L'an deux mille vingt le dix juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame LOIRE Gwénaëlle, Maire, en suite de
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 JUILLET 2020 Date de la convocation : 9 juillet 2020 Nombre de conseillers en exercice : 29 Nombre de conseillers qui ont pris part à la délibération : 27 Président de séance : M Dominique IDIART, Maire de la Commune de Saint-Pée-sur-Nivelle Présents :
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL _____ L'an deux mille dix neuf, le vingt huit mai, le conseil municipal de la commune de DARDILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Rose-France FOURNILLON, Maire Nombre de conseiller municipaux en exercice : 29 Date de
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 27/06/2019 _____ L'an deux mille dix neuf, le vingt sept juin, à 20 heures30, Le Conseil Municipal de la Ville d’Évry-Courcouronnes, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Stéphane
Conseil municipal Séance du 2 juillet 2020 Extrait du registre des délibérations Délibération n°2020-07-02-41 Prévention de la Délinquance - Programme de vidéo surveillance - Demande de subventions au Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) et au Département de Seine Maritime
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la Ville de Saint-Malo L'an deux mille dix huit, le jeudi 18 octobre 2018 à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Ville de Saint-Malo, dûment convoqués, se sont réunis à l'Hôtel de Ville de Saint-Malo, sous la Présidence de M Claude RENOULT, Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’AN DEUX MILLE DIX SEPT LE 6 Juillet (06/07/2017) Le Conseil municipal de la Commune de Moissac étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation faite le 30 juin, sous la présidence de Monsieur HENRYOT Jean-Michel, a été appelé à
Arrondissement Extrait du Registre de SAINT-LO des Délibérations du Conseil Municipal Canton de CARENTAN Ville Nombre de Conseillers en exercice : 53 de CARENTAN- Nombre de Conseillers présents à la séance : 48 LES-MARAIS Date de convocation : 19 06 2020 Date d’affichage du procès-verbal : 09 07 2020
CONSEIL MUNICIPAL Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations LES FICHES TECHNIQUES DU JOURNAL DES MAIRES www journaldesmaires com février 2013 Journal des Maires 45 Le conseil municipal est seul maître de la rédaction du procès-verbal, dont les mentions font foi jusqu’à inscription de faux Par ailleurs, les
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Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations LES FICHES TECHNIQUES DU JOURNAL DES MAIRES www journaldesmaires com février 2013 Journal des Maires 45 Le conseil municipal est seul maître de la rédaction du procès-verbal, dont les
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EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL _____ L'an deux mille dix neuf, le vingt huit mai, le conseil municipal de la commune de DARDILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Rose-France FOURNILLON, Maire Nombre de conseiller municipaux en exercice : 29 Date de convocation du Conseil Municipal : 22 mai
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EXTRAIT Du registre des délibérations du Conseil Municipal
EXTRAIT Du registre des délibérations du Conseil Municipal de SAINT OUEN DES ALLEUX Séance du conseil municipal du mercredi 8 juillet 2020 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de présents : 15 Nombre d’absents : Nombre de votants : 15 L’an deux mil vingt, le mercredi huit juillet à dix-neuf heures, le onseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la salle des fêtes
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL _____ VU les délibérations 2012/654 du 17 décembre 2012, 2013/337 du 24 juin 2013, 2013/709 du 16 décembre 2013, 2014/712 du 14 décembre 2014, 2015/615 du 14 décembre 2015, 2017/3 du 30 janvier 2017 et 2017/258 du 10/07/2017 relatives au suivi pluriannuel des investissements de la Ville et à la gestion
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 04 novembre 2016 à 18 h 00-----AUJOURD’HUI quatre novembre deux mille seize LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 28 octobre 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire desAbdelmajidséances Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel Taille du fichier : 171KB
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT de SAI:'IT•JULIEN·EN-GENEVOIS (Haute-Savoie) DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ' "' Nombre de Conseillers : en exercice : 33 présents : 29 OBJET: ADOPTION DU REGLE~IENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL votants : 33 L' AN DEUX MILLE QUATORZE, le : MERCREDI 16 JUILLET le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
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Extrait du registre des délibérations du conseil municipal
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la Ville de Saint-Malo L'an deux mille dix huit, le jeudi 18 octobre 2018 à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Ville de Saint-Malo, dûment convoqués, se sont réunis à l'Hôtel de Ville de Saint-Malo, sous la
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’AN DEUX MILLE DIX SEPT LE 6 Juillet (06/07/2017) Le Conseil municipal de la Commune de Moissac étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation faite le 30 juin, sous la présidence de Monsieur HENRYOT Jean-Michel, a été appelé à délibérer sur les questions suivantes : ETAIENT PRESENTS: M Jean
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COMMUNE DE VILLETTE-DE-VIENNE EXTRAIT DU REGISTRE DES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL-----Nombre de Conseillers en exercice : 19 présents : 17 procurations : 2 votants : 19 L'an deux mille vingt, le neuf du mois de juillet à dix-neuf heures, les membres du conseil municipal se sont réunis en la maison commune sur la convocation individuelle adressée le 3 juillet 2020 et sous la présidence de monsieur le maire
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE TALENSAC DU 20 JANVIER 2020 Date de convocation : 10 janvier 2020 Nombre de conseillers en exercice : 19 Présents : 17 Votants : 18 L'an deux mil vingt, le vingt janvier à dix-neuf heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la commune de TALENSAC (Ille-et-Vilaine) proclamés par le bureau électoral à
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal Les membres du Conseil municipal de la commune de - en exercice :
AMF MODELE DE DELIBERATION
Pour extrait conforme (nom, prénom, qualité et signature) Extrait du registre des délibérations du conseil municipal Résultat du vote - Pour : - Contre :
Modele deliberation
Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal ______ SÉANCE DU 27 juin 2019 ______ N° 1264 - Délivrance des duplicatas de livret de famille
delib Delivrance des duplicatas de livret de famille
Le conseil municipal, après avoir entendu ce qui précède, accepte la modification des statuts de la communauté de communes, telle que définie ci- dessus
lcr m otb mw
Nombre de Conseillers Elus:15 L'AN DEUX MIL QUINZE Le 1f MARS En exercice : 14 Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT BLAISE DU BUIS
CR CM
L'an deux mil seize, le vingt-trois juin à 20 heures 00, le Conseil Municipal légalement constitué et convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique ordinaire
CR du juin
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans Au regard des différentes délibérations, le Préfet de Région par arrêté du 16
acte D
28 mai 2020 · Extrait du registre des délibérations Délibération n°2020-05-28-4 Délégations du Conseil municipal au maire - article L2122-22 du Code
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Le conseil municipal est seul maître de la rédaction du procès-verbal, dont les mentions font foi ment à signer le texte des délibérations sur le registre Les délibérations cription et d'un affichage par extrait et être conservées de façon
le proces verbal de seance et le registre des deliberations