(Art L2123-1 et R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique – CCP) AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST Règlement de la Consultation (R C) Date et heure limites de réception des offres MERCREDI 20 janvier 2021 à 12 Heures
La présente consultation est lancée selon une forme restreinte au sens où l’acheteur procédera à une limitation du nombre de candidats admis à soumissionner, au stade des offres Le présent règlement de la consultation porte sur la phase de sélection des candidats 2 2 Allotissement Il n’est pas prévu de décomposition en lots
Règlement de la consultation 2 Article 1 – Objet de la consultation Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la commune du VAL Article 2 : Conditions de la consultation 2-1- La présente consultation est lancée sous forme de procédure d’appel d’offres ouvert
ENSP - Règlement de consultation du Marché n°2PFCI/2014/01 page 1/2 MARCHES PUBLICS RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION 1 - Nom, adresse, numéro de téléphone, numéro de télécopieur, adresse électronique de l’acheteur
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Article premier : Objet et étendue de la consultation 1 1 - Objet de la consultation La présente consultation concerne : Mise en conformité PMR de la salle « Le Parc » Lieu(x) d’exécution : 60 rue du collège – 74800 La Roche sur Foron 1 3 - Décomposition de la consultation
Règlement de la consultation Objet de la consultation Réalisation du bulletin d’informations municipales « Le Mag » : Lot n° 1 : Mise en page et conception du bulletin d’informations municipales « Le Mag » ; Lot n° 2 : Impression, façonnage et livraison du bulletin d’informations municipales « Le Mag » Pouvoir adjudicateur
rc – reglement de la consultation mapa n°15-2012 1/8 marchÉ public de travaux ville de mios service commande publique place du xi novembre bp13 33380 mios rÈglement de la consultation marchÉ de travaux de charpente et fourniture et pose d’un bardage en bac acier sur la faÇade ossature bois du gymnase de la commune de mios
Contenu du dossier de consultation Le dossier de consultation comporte les éléments suivants : - le présent règlement de consultation ; - le projet de contrat (cahier des charges) ; - la liste des effectifs à reprendre ; - la description des locaux Article 3 – Modalités et conditions de remise des candidatures et des offres
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ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation
ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L’article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres passés après mise en concurrence font l’objet d’un règlement de la consultation qui est un des documents de la consultation Ce règlement est facultatif si les mentions qui doivent y être portées figurent dans l’avis d’appel Taille du fichier : 158KB
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION
Règlement de Consultation Page 4/5 Commune de Contrazy – Construction d’un Entrepôt - Le quantitatif estimatif à produire obligatoirement et faisant ressortir les prix unitaires de chaque partie ou sous-partie d'ouvrage, les quantités applicables à ces prix unitaires, le montant global pour l'ensemble - L’étude de sol Les DCE est téléchargeable à l'adresse internet suivante
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Règlement de consultation - Creil
Règlement de consultation pour le choix d’une équipe promoteur pour chaque lot 7 ANNEXE – DEFINITIONS DES SURFACES - La Surface De Plancher totale de la construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert, calculées à partir du nu intérieur des murs sans prendre en compte l’épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres
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Règlement de consultation - Communauté de Communes du
La présente pièce désignée « Règlement de consultation » a pour objet de préciser l’organisation de la consultation, les modalités de remise et de jugement des offres des candidats ARTICLE 1 – OBJET DE LA CONSULTATION La présente consultation a pour objet l’attribution du contrat de délégation de service public dont le projet est joint au dossier de consultation, en vue de
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RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION
La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, en application des articles L 2123-1 R 2123-1 à R 2123-3 du code de la commande publique 1 2 DOCUMENTS DE LA CONSULTATION Les pièces suivantes constituent les documents de la consultation : L’avis de marché ; Le présent règlement de la consultation ;
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Règlement de la Consultation (RC)
Règlement de la Consultation (R C) Date et heure limites de réception des offres MERCREDI 20 janvier 2021 à 12 Heures Page 2 sur 12 REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 SOMMAIRE N° Article Libellé article Page
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION MISSION DE PRESTATIONS
RC – Règlement de consultation Révision générale PLU Page 5 Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats qui pourront le retirer en mairie de Mios ou le retirer sur le site Internet de la ville (www ville-mios fr) ou sur https://www marchespublics aquitaine 4 2 Présentation des offres Le candidat devra transmettre dans deux dossier séparés un dossier
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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA
Le présent dossier de consultation est constitué par : L’avis d’appel public à la concurrence envoyé à la publication ; Le présent règlement ; Les pièces du projet de marché, énumérées à l'article 3-1 2 ci-après, à compléter ; Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ; Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) accompagné des plans; le Cadre
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REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Prestations de lutte contre les nuisibles et désinfection-décontamination au profit des services de l’État et de certains Établissements Publics en région Grand Est REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Référence de la consultation 2021_PFRA_GE_3D Date limite de remise des offres 2
REGLEMENT DE CONSULTATION Appel d'offres ouvert sur offre de prix en application des dispositions de l'alinéa 2, Paragraphe 1 de l'article 16 et des
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4 déc 2017 · ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix
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ARTICLE 1: OBJET DE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offre de prix nº 07/ 2017
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Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix ayant pour objet la réalisation de l'étude relative au calcul, l'actualisation
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ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L'article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres
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ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Les prestations du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier les
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