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31 jan 2005 · PS II 3 instruction du 3 février 2005 Organisation, attributions et fonctionnement des commissions administratives paritaires de La Poste
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instruction fiscale du 20 mai 2005) : c'est notamment le critère de la nouveauté qui est ne sont pas assujetties à la TVA (instruction fiscale du 3 février 2005) :
Les regimes particuliers de TVA dans le spectacle vivant
3 La distinction convention de coproduction simple / societe en participation à la définition qui en a été donnée par l'instruction fiscale du 3 février 2005,
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Instruction no 2005-003 du 22 février 2005 (annexe 1 partie 3/8) Pages · suivantes Annexe 1 Chapitre 2 Type de documents DUA Sort final Observations
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15 nov 2011 · 1 ORGANISATION DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES Le paragraphe 1 de l'instruction du 3 février 2005 (BRH 2005, doc
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8 mai 2017 · (Bulletin Officiel 5288 du Jeudi 3 Février 2005, page 133) 190 d'instruction des demandes d'autorisation de construire, de lotir, de créer des
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Article 73 : En application de l'article 35 du Code Minier, le permis de recherche qui arrive à expiration pendant l'instruction de la demande de permis d'
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31 janv. 2005 PS II.3 instruction du 3 février 2005. Organisation attributions et fonctionnement des commissions administratives paritaires de La Poste.
31 mars 2022 Décision du 3 février 2022 de la directrice générale de l'Agence de la ... INSTRUCTION N° DGOS/R4/2022/31 du 7 février 2022 relative à la ...
ANNEXES à la fiche 3 (calcul de la participation) . la loi n°2001-152 du 19 février 2001 sur l'épargne salariale ; ... n° 03- 03-. 10502 du 13/09/2005).
1 mai 2005 Circulaire DSS/4B no 2005-61 du 3 février 2005 relative à ... 2005 de l'agence régionale de l'hospitalisation de La Réunion-Mayotte (Journal.
La présente instruction commente les aménagements apportés par l'article 2 de 3 -. 18 février 2005. CHAPITRE 1 : AMENAGEMENT DU BAREME DE L'IMPOT SUR LE ...
11 févr. 2005 3. En France : la loi du 11 février 2005 et ses traductions concrètes ... de croire que l'ensemble du patrimoine ancien – pour ne pas dire.
ARRÊTÉ N° 2005 – 01203 du 03 Février 2005 . ARRETE N° 2005 – 01223 du 3 février 2005 . ... d'homicide violences volontaires en réunion avec armes ;.
15 févr. 2005 Réparation des matériels ATEX ancienne approche mis en place avant le 1er juillet ... Réunion CLATEX du 15 février 2005. 3 /5. • CENELEC.
des actes administratifs de la préfecture de la Corrèze n° 2005-03 du 7 février Art.2 - Assistent également aux réunions du conseil d'administration ...
PS II PS II 3 instruction du 3 février 2005 Organisation attributions et fonctionnement des commissions administratives paritaires de La Poste Références : décret n° 94-130 du 11 février 1994 (JO du 13 février 1994) relatif aux commis-sions administratives paritaires de La Poste modi? é par le décret n° 97-907
RI ET CONSERVATION DES ARCHIVES CONCERNANT L’ÉDUCATION NATIONALE Le B O N°24 16 JUIN 2005 PLAN DU CHAPITRE 1 1 - Politique générale administration et évaluation 1 1 Politique générale 1 1 1 Définition et coordination de la politique générale 1 1 2 Programmes 1 1 3 Organisation de la carte scolaire 1 1 4 Projets pédagogiques
des réunions du conseil des anciens 1 Introduction 2 Les réunions 3 Le moment des réunions 4 Pour des réunions efficaces 5 L’ordre du jour 6 Le procès-verbal 7 Un sujet non complété 8 Un nouveau sujet 9 L’évaluation des prédications 10 Les rapports de visite 11 Le travail des comités 12 Les rapports reçus 13 Le
N°24 16 JUIN 2005 archives départementales et la mission des Archives nationales auprès du ministère de l’éducation nationale pourront décliner cette instruction de tri et de conservation en autant de tableaux de gestion que de besoin Plan de l’instruction de tri et de conservation
3 Instruction DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005 relative à la conservation des archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l’éducation nationale 4 Créé par la loi n°2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites
Livre II du Code du patrimoine Décret N° 79-1037 du 3 décembre 1979 modifié relatif à la compétence des services d’archives publics et à la coopération entre les administrations pour la collecte la conservation et la communication des archives publiques
Qu'est-ce que la circulaire AD 89-5 du 10 octobre 1989 ?
circulaire AD 89-5 du 10 octobre 1989 : Archives des services extérieurs duTravail et de l’Emploi : Tri et versement dans les services publics chargés de laconservation des archives régionales et départementales. Instruction (partierelative aux COTOREP) ;
Quels sont les textes intégrés à la présente instruction?
Textes intégrés à la présente instruction - Arrêté du 25 septembre 1985 relatif aux modalités de dépôt des thèses. - AD 82-4 du 21 décembre 1982 portant instruction sur l’archivage des dossiers et des copies des concours administratifs.
Comment intégrer une fiche individuelle d’orientation dans le dossier scolaire?
Si la fiche individuelle d’orienta- tion est intégrée dans le dossier scolaire, elle suit le même sort que celui-ci. IA Rectorat Photographies de classes Sans objet C Les établissements scolaires doi- vent constituer un fonds iconogra- phique à partir de l’exemplaire des photographies qui leur sera remis par les photographes.
Le Ministre de la jeunesse de léducation nationale