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4 mai 2000 · aux stipulations du présent cahier des clauses administratives générales (CCAG- T) Sont également soumis au présent cahier les marchés de
Decret n CCAG T
Sauf dans le cas prévu à l'article 103 du présent CCAG, l'entrepreneur doit se conformer strictement aux ordres de service qui lui sont notifiés, qu'ils aient ou non
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2 14 394 AU SUJET DU PROJET DE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T)
Avp decret . . Fr
clauses administratives générales (CCAG), les cahiers des prescriptions communes d'ouvrage, dont l'un est en langue arabe et l'autre en langue étrangère
decret
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22 avr. 2018 Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
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clauses administratives générales (CCAG) les cahiers des prescriptions communes le maître d'ouvrage
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06?/06?/2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de ...
paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier.
(CCAG.T) se compose de 8 chapitres et 73 articles fixant outre les Copie de l'avis d'appel d'offres en arabe et en langue étrangère.
09?/12?/2016 Appel d'offres ouvert sur offres de prix N° 01/ISM/2016 du 09/12/2016 ... générales applicables aux marchés de travaux (C.C.A.G-T.) exécutés ...
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 2000 du présent cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G-T).
CCAG-T.pdf