[PDF]
Communauté de Communes
Communauté de Communes des Monts du Pilat Compte-rendu du Conseil Communautaire du 26 Juin 2018 Le nombre de conseillers en exercice au jour de la séance était de 36 sur lequel il y avait 25 titulaires présents, à savoir : Stéphane HEYRAUD, Président, Michèle MONCHOVET, Bernard SOUTRENON, Rachel DRI (quittant le Conseil au point 10 et donnant pouvoir à M Monchovet),
[PDF]
COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 3
Convention de partenariat pour le projet de station GNV Le conseil communautaire, Considérant que la Communauté de communes des Monts du Lyonnais, dans la continuité des EPCI dont elle est issue, est engagée dans une politique énergétique et de développement durable volontaire depuis plus de 10 ans,
[PDF]
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 11 OCTOBRE 2010 A 20H30
Point sur la gestion du budget de la Communauté de Communes Un point a été fait avec Monsieur PARIS, Trésorier Madame MANCERA fait un point sur la section de fonctionnement La situation financière de la Communauté de Communes est seine La comparaison des postes de charges et de produits avec le budget 2010 doit être interprété avec précaution dans la mesure où : ‐ Les bilans
[PDF]
L’envol de Mad & Moselle autour du Mondial air Ballons
l’amélioration de l’habitat, renforcement des services au public avec, entre autres, la création du pôle multi-services à Mars la Tour, les célébrations du Centenaire, réflexion sur le renforcement de l’offre culturelle et sportive, extension de la compétences périscolaires, nouvelle compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et protection contre les inondations) sujet d
[PDF]
Charolles
membres, issus de ses 44 communes Fabien Genet en a été élu président le 17 janvier dernier Les représentants de votre ville au sein de la communauté de communes sont au nombre de quatre Pierre Berthier, maire de Charolles, siège à la commission « Aménagement du territoire (voirie, PLUI, habitat, environnement, travaux) »
[PDF]
VILLE DE ROUSSILLON
Absentes : Chardon Chantal, Piot Laurence Désignation du secrétaire de séance Mme Vincent Marie-Hélène a été nommée secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 6 décembre 2018 Aucune observation n’ayant été formulée le procès-verbal du 6 décembre 2018 a été approuvé à l’unanimité -N°19-01 : Compte de gestion 2018 A l’unanimité des suffrages exprimés
[PDF]
République Française - Liberté Égalité Fraternité MAIRIE
MORTEL et Marie-Pierre CHESSEL, Bernard CHARDON et Annabelle BIANCHI Excusés : Sylvie BORDERY (pouvoir à Odile RAPAUD), Magalie SAVART (pouvoir à N LAMBERT) Madame Nathalie LAMBERT est élue secrétaire de séance Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 h 10 Le Conseil Municipal approuve le compte rendu du Conseil Municipal du 22 mai 2018 par 11 voix pour 2
[PDF]
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
participation des communes pour les élèves saisonniers sera sollicitée : vote pour à l’unanimité o Un bail d’un an sera signé avec monsieur CHEVALLIER pour la location d’un appartement à Jean PONCET o Un tableau pour organiser la permanence lors des prochaines élections de décembre est mis en place o Les demandes pour la location de la salle du chardon bleu à l’occasion du
14 mai 2016 · de communes du Chardon Lorrain et du Val de à projet «Plan de Paysage» porté par le Ministère de comprendre La gestion en pLace sur La Et/ou un chargé de mission à la communauté de communes lioration, équipement, conservation ) actions menées ont été : densifier l'habitat tout en
PLAN
Fiche n°16 : Les territoires de projet : les Pays et le Parc Naturel Régional 39 Fiche n°17: Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée Fiche n°18 : Communautés de communes la gestion budgétaire et la gestion des charges de loyer, les droits et devoirs des propriétaires et
PDH PO livre PA decembre
4 oct 2015 · communes qui sont souvent à l'initiative de projets alternatifs tés urbaines et les communautés d'agglomération pour qui l'élaboration du plan d'aide : gestion personnelle de son budget et de ses biens Chardon cependant lioration du système de retraite au cours des années quatre- vingt Enfin
habitat vieillissement octobre web
Opérations de récupération d'eaux pluviales sur la Communauté Dans le cas d 'un projet porté par un tiers opérateur, la Commune et la CAHC : André AVERLANT - LTO HABITAT (Groupe SIA) rumex, chardons liorer l'image du site
integrer la gestion des eaux pluviales dans les amenagements communaute dagglomeration henin carvin
rare que l'agriculture devienne l'une des composantes du projet urbain ; elle intéresse étant une coresponsabilité dans la gestion des espaces agricoles et urbains deux communautés de communes et une communauté développement du chardon, malgré les actions d'habitat pour les auxiliaires de culture
E
obligent à élaborer des projets de territoire en se posant les la communauté de communes du Chardon Lorrain dans la plaine de intercommunaux pour l' assainissement ou la gestion liorer les services aux habitants sur tout le nouveau périmètre aides à l'habitat, lutte contre la précarité énergétique, mise en place
PDF Aube ck
permettant aux autorités de gestion et aux États membres d'associer les budgets gnostics nécessaires à l'élaboration des projets urbains/ les tamment vis-à- vis des quartiers d'habitat social de la Com- s'applique pas aux communautés de communes et aux com- liorer l'attractivité de l'Agglomération et du Pays du
reu web
de gestion des déchets • d'assainissement, • d'habitat économe • de développement économique Renseignez-vous : Communauté de communes du Toulois
rapport activites
Président de la Communauté de Communes du Bassin de Bassin de Pompey de projets Bassin de Pompey Durable Habitat, aménagement urbain lioration de l'habitat privé et social, aire d'accueil des gens du munes du Chardon Lorrain et la Communauté Management de gestion de projet en technologies et
RA r
7 fév 2020 · de l'habitat (Anah) et Action logement (organisme de gestion de la participation des liorer l'environnement des commerces de proximité, les projets d' acquisition foncière ou Communauté de Communes du Val d'Essonne : Benoit Chardon, Félicien Daniel, Vincent Gollain, Amélie Rousseau, Odile
carnetpratique
01-Sept-2018 Le magazine de la Communauté de Communes Mad & Moselle ... l'habitat. ... généralisation des "appels à projet" implique que.
07-Mar-2017 anciennes Communautés de Communes du Chardon Lorrain et du Val de Moselle. Ce projet de budget prendra en compte :.
15-Apr-2018 Le magazine de la Communauté de Communes Mad et Moselle ... l'amélioration de l'habitat renforcement des ... Chardon Lorrain.
04-Dec-2021 appelé Delta qui met à mal nos projets de manifestations. La ... la Communauté de communes et l'ANAH vous aident à améliorer votre logement.
Projet porté par une communauté de communes envisageant de devenir une désenclavement des territoires ruraux d'habitat
17-Sept-2021 la création de notre communauté de communes en janvier 2017 ... mouture de notre projet de ... d'amélioration de l'habitat de type PIG.
Département du Pas-de-Calais partenaires du projet PASSAGE
01-Jan-2020 construction et gestion d'ateliers relais et de pépinières d'entreprises ... dispositifs d'amélioration de l'habitat : OPAH
16-Dec-2019 VNF (Voies Navigables de France) et la Communauté de Communes du Bassin de. Pont à Mousson. La convention prévoit une gestion et un ...
MAD&MOSELLE