Convention cadre de prêt d’oeuvres originales (manuscrits, estampes, œuvres sur papier, photograp hies, imprimés, bibliophilie moderne et contemporaine, objets de collection) Entre La Ville de Lyon/ Bibliothèque municipale de Lyon, représentée par son maire en exercice,
notamment dans cette convention, les modalités de ce partenariat, les conditions de financement de l’orchestre, l’organisation de l’enseignement musical, les modalités et lieux d’enseignement, l’accompagnement des élèves en cas de déplacement ainsi que les modes de prêt et/ou d’acquisition des instruments 4
Convention de partenariat Entre l'Artothèque d'Angoulême service municipal représenté par Monsieur le Maire Xavier Bonnefont, dont le siège social est situé : Artothèque d'Angoulême, Musée du Papier , 134 rue de Bordeaux, 16000 Angoulême d’une part et la Bibliothèque de la Cité internationale de la bande dessinée et de l’image
par le droit d’auteur nécessite généralement un certain type de technologie d’assistance qui transforme l’intégralité ou une partie du contenu de l’œuvre d’un support à un autre Toutefois, ces transformations peuvent mettre en cause les droits exclusifs accordés aux titulaires du droit d’auteur et des droits connexes
création contemporaine grâce au prêt des œuvres originales de sa collection et à une politique d’expo-sitions et d’activités régulières Elle est également un lieu d’initiation et de sensibilisation à l’art d’aujourd’hui La collection compte 1 200 œuvres originales de plus de 450 artistes Toutes les œuvres sont mises à la
l’exposition afin que le CAPC les expose dans le cadre de ladite exposition La liste de ces œuvres ainsi que la durée de prêt de chaque œuvre fera l’objet d’un accord spécifique entre la Cité et le CAPC Article 2 : Durée de prêt 2 1 Le prêt des œuvres de la FGA mentionnées dans l’Annexe 1 débutera au plus tôt le 13 mai
dans le cadre d’échanges avec des membres du personnel ou d’autres étudiants dans le cadre de travaux d’équipe participatifs La licence Copibec vous autorise à conserver la leçon tant que la licence est valide Utilisation permise Conditions : - Maximum 15 de la publication (Convention Copibec) - Mentionner la source 2
à la mise en place d’une artothèque de bassin, afin de doter les établissements d’une structure de prêt d’œuvre au même titre qu’un CDI Depuis la création de l’artothèque en 2000, nous avons organisé 4 Commissions d’acquisition : 9 Novembre 2000, 26 Mars 2002, 16 Mai 2003, 30 Mai 2005
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Convention de prêt - AFROA
Convention cadre de prêt d’oeuvres originales (manuscrits, estampes, œuvres sur papier, photograp hies, imprimés, bibliophilie moderne et contemporaine, objets de collection) Entre La Ville de Lyon/ Bibliothèque municipale de Lyon, représentée par son maire en exercice, Monsieur Gérard Collomb, autorisé à signer ladite convention par délibération du conseil municipal n° 2007/8105
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Convention de partenariat - Angoulême
Convention de partenariat Entre l'Artothèque d'Angoulême service municipal représenté par Monsieur le Maire Xavier Bonnefont, dont le siège social est situé : Artothèque d'Angoulême, Musée du Papier , 134 rue de Bordeaux, 16000 Angoulême d’une part et la Bibliothèque de la Cité internationale de la bande dessinée et de l’image Établissement Public de coopération culturelle
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CONVENTION CADRE Établie entre les soussignés
CONVENTION CADRE Établie entre les soussignés : Le ministère de l’Éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative formation obligatoire des élèves de situations d’apprentissage variées et originales venant aider, compléter, diversifier ou renforcer les apprentissages scolaires Dans ce cadre souple et ouvert au partenariat, de nombreux projets de pratique Taille du fichier : 197KB
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LE RU - Espace Presse de la Ville d'Angers et d'Angers
le cadre du label Ville d’art et d’histoire, création contemporaine grâce au prêt des œuvres originales de sa collection et à une politique d’expo-sitions et d’activités régulières Elle est également un lieu d’initiation et de sensibilisation à l’art d’aujourd’hui La collection compte 1 200 œuvres originales de plus de 450 artistes Toutes les œuvres sont
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UNE ARTOTHÈQUE À LA BIBLIOTHÈQUE
citer le développement des galeries de prêt s’inscrit bien dans ce cadre de décentralisation et de soutien à l’art contemporain L’État offre donc entre 1982 et 1986 une subvention de 200000 francs versée par le Fiacre et condi - tionnée par la signature d’une convention entre le Centre national des arts plastiques (Cnap) et l’organisme gestionnaire de l’artothèque, lequel
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
procéder au prêt de ces œuvres Par la présente, elle remet à l'Emprunteur, pour la durée convenue du prêt, les œuvres du présent contrat en vue de leur présentation lors de l’exposition 3 4 Les œuvres mentionnées dans l’article 1 ne pourront être utilisées que pour leur présentation dans le cadre de l'exposition Tout
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Cadre d’utilisation du contenu - Cégep de Shawinigan
Balises de reproduction pour les documents distribués aux étudiants dans le cadre d’un cours Contexte de la reproduction – Œuvres originales en format papier Notes de cours (vendues à la COOP ou au magasin du collège) et exercices remis en format papier Distribution numérique via MOODLE, Léa et Mio Examen Présentation en classe Œuvres originales en format papier Livres
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Balises de reproduction pour les documents distribués aux
Balises de reproduction pour les documents distribués aux étudiants dans le cadre d’un cours Cadre d’utilisation du contenu protégé par la Loi sur le droit d’auteur pour les enseignants du Cégep Document d’origine créé par Marcela Folea, Collège de Rosemont, 17 mars 2016 Modification par Marc Julien, Cégep Limoilou, avril 2017 Modification par France Landry, Cégep de
28 sept 1979 · la lecture du texte Elle ne figure pas dans le texte original de la Convention l'Annexe dans le cadre de certaines relations Article 33:
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Considérant la convention de Partenariat pour la Coopération Culturelle et le La présente convention-cadre établit le cadre de collaboration et Mise en œuvre Fait à Paris, le 28 mai 2015, en deux exemplaires originaux, en langues
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CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT ENTRE mise en œuvre de bonnes pratiques dans les zones marines prioritaires comme la Fait à Monaco en deux exemplaires originaux dont un remis à chacune des PARTIES, Le
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convention cadre relative aux opérations de prêt de titres élaboré mise en oeuvre dans l'annexe IV de la présente convention les parties pour tous les prêts conclus avant la En cas de traduction seule la version originale signée fera foi
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Manuel de Mise en œuvre des Projets Convention de Partenariat (CP) établit le cadre légal pour les relations entre le Bénéficiaire et les autres standards et stratégiques, une Convention de Partenariat, signée en original (signée à la
convention de partenariat ievp ct med
L'ARTISTE prête à l'ASSOCIATION, dans le cadre de l'exposition définie La période d'exposition des ŒUVRES pour laquelle la cession temporaire EN FOI DE QUOI LES PARTIES ONT SIGNÉ EN DEUX (2) ORIGINAUX ET DECLARENT
modele contrat expo
CONVENTION DE SUBVENTION TYPE POUR LA CREATION D'UNE OEUVRE ENTRE (Nom de l'Artiste), (Nom de l'œuvre) – Date - Œuvre créée dans le cadre du 1 projet du 1 marché de l'art et selon un concept entièrement original
F FContrat
être le niveau de protection existant dans le cadre de cette convention telle que révisée en originale et l'œuvre dérivée sont toutes deux protégées Ainsi, un
modules f
associations écoles ou entreprises d'emprunter des œuvres d'art originales. A noter que le prêt des œuvres est réservé aux résidents de la ville de Seclin.
31 déc. 2016 L'ADRA a communiqué le questionnaire élaboré dans le cadre de cette ... Cette mission originale de prêt d'œuvres à des particuliers doit.
20 avr. 2020 Dans le cadre de cette « mise à disposition » temporaire ... l'avenant au contrat de travail prêt de main d'œuvre (PJ 1).
30 sept. 2010 et objets d'arts inscrits sur l'inventaire du fonds national d'art ... charge de la mise en oeuvre de la présente convention et de veiller à.
31 déc. 2016 L'ADRA a communiqué le questionnaire élaboré dans le cadre de cette ... Cette mission originale de prêt d'œuvres à des particuliers doit.
Ce n'est que dans le cadre d'un contrôle fiscal que les services fiscaux Les sociétés qui acquièrent des œuvres originales d'artistes vivants et les ...
1 août 2020 Un modèle d'Avenant au contrat de travail comportant les ... qu'ils sont bien couverts dans le cadre d'un prêt de main d'œuvre (voir ci- ...
Pendant la période de prêt de main-d'œuvre le contrat de travail qui lie le l'établissement d'accueil ou utilisateur dans le cadre d'une convention ...
Le présent avenant est conclu dans le cadre du prêt de main-d'œuvre à but non lucratif ayant donné lieu à la convention conclue entre l'entreprise
Convention de prêt dune œuvre dart Artothèque du service culturel