A SA QUATRE-VINGT-DIXIÈME SESSION (Genève, novembre 2005) MC/2184 Page i TABLE DES MATIERES Résolution Titre Page
1 Le Comité exécutif s’est réuni pour sa quatre-vingt dix-huitième session au Palais des Nations à Genève, le mercredi 6 juin 2001, sous la présidence de M M Leggeri (Italie) Il a tenu quatre séances, dont la dernière à la fin de la session extraordinaire du Conseil, l’après-midi du jeudi 7 juin 1/ 2
Quatre-vingt-dixième session, Genève, 2002 Rapport de la Commission des résolutions 1 La Commission des résolutions, constituée par la Conférence à sa première séance le 4 juin 2002, était composée initialement de 166 membres votants (81 membres gouvernementaux, 29 membres employeurs et 56 membres travailleurs) L’égalité des
Ordre du jour provisoire de la quatre-vingt-deuxième session du Groupe de travail 4 Au cours de la session, le secrétariat présentera un projet d’ordre du jour provisoire de la prochaine session du Groupe de travail Point 5 Questions diverses Point 6 Adoption du rapport du Groupe de travail au Conseil du commerce et du développement 5
À sa quatre-vingt-dixième session, le Comité de la sécurité mari-ti me (MSC) a approuvé le 24 mai 2012, par la résoul toi n MSC 326(90), des amendements au Recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, 2000 (Recueil HSC 2000) Ces amendements entreront en vigueur le 1er janvier 2014
quatre-vingt-deuxieme session ordinaire de l'organe central du mecanisme de l'oua pour la prevention, la gestion et le reglement des conflits au niveau des ambassadeurs 26 avril 2002 addis abeba, 2: ethiopie e : : ' ' central organ/m ec/am b/comm (000
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QUATRE-VINGT-DOUZIEME SESSION DU CONSEIL
quatre-vingt-dixième session du Conseil (anglais seulement) MC/2198 – Projet de rapport sur la quatre-vingt-onzième session (extraordinaire) du Conseil MC/L/1104 – (Projet de résolution) 8 Rapport sur la cent troisième session du Comité exécutif MC/L/1105 – (Projet de résolution) MC/2201 – Rapport sur la cent troisième session du Comité exécutif
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20 décembre 2005 QUATRE-VINGT-DIXIÈME SESSION
RAPPORTS SUR LA QUATRE-VINGT-HUITIÈME ET LA QUATRE-VINGT-NEUVIÈME SESSION (EXTRAORDINAIRE) DU CONSEIL Le Conseil, Ayant reçu et examiné les projets de rapports sur la quatre-vingt-huitième session (MC/2153) et la quatre-vingt-neuvième session (extraordinaire) (MC/2169) du Conseil, Décide d’approuver ces rapports
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Commission économique pour l’Europe - UNECE
Quatre-vingt-deuxième session Genève, 25-28 février 2020 Point 16 de l’ordre du jour provisoire Adoption de la liste des principales décisions prises par le Comité à sa quatre-vingt-deuxième session Liste des décisions Note du secrétariat À sa quatre-vingt-deuxième session, le Comité des transports intérieurs (CTI) : 1
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COMITÉ DES QUESTIONS CONSTITUTIONNELLES ET JURIDIQUES
Quatre-vingt-dixième session Rome, 28 – 29 avril 2010 Amendements aux mandats des organes forestiers établis en vertu de l’article VI de l’Acte constitutif I HISTORIQUE 1 Aux termes des dispositions de l'article VI de l'Acte constitutif, la Conférence et le
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Rapport de la Commission des résolutions
Quatre-vingt-dixième session, Genève, 2002 Rapport de la Commission des résolutions 1 La Commission des résolutions, constituée par la Conférence à sa première séance le 4 juin 2002, était composée initialement de 166 membres votants (81 membres gouvernementaux, 29 membres employeurs et 56 membres travailleurs) L’égalité des
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arbitraire à sa quatre-vingt-sixième session (18-22 novembre 2019) Avis n o 67/2019, concernant Brahim Moussayih, Mustapha Burgaa, Hamza Errami, Salek Baber, Mohamed Rguibi, Elkantawi Elbeur, Ali Charki, Aomar Ajna, Nasser Amenkour, Ahmed Baalli, Aziz El Ouahidi, Mohammed Dadda, Omar Baihna et Abdelmoula El Hafidi (Maroc) 1 Le Groupe de travail sur la détention arbitraire a été créé
Le Comité régional a pris note des ordres du jour provisoires de la quatre-vingt- dix- neuvième session du Conseil exécutif et de la Cinquantième Assemblée
AFR RC D fra
Le Comité régional a pris note des ordres du jour provisoires de la quatre-vingt- dix- septième session du Conseil exécutif et de la Quarante-Neuvième
AFR RC D fra
12 déc 2017 · Le présent projet de procès-verbal rend compte des délibérations du Comité de l' évaluation à sa quatre-vingt-dix-neuvième session, qui s'est
EB R
12 sept 2017 · La quatre-vingt-dix-huitième session du Comité de l'évaluation s'est tenue le 5 septembre 2017 Le présent procès-verbal rend compte des
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Soumis au Comité exécutif à sa quatre-vingt-dix-septième session en juin 1999 ** Soumis au Conseil à sa soixante-dix-huitième session en novembre 1999
Ordre jour et docs presentes
Préparatifs de la dix-neuvième session de l'Assemblée générale le 8 octobre, et la quatre-vingt-onzième session du Conseil exécutif se tiendra le 9 octobre
point preparatifs de la ga francais
2 déc 2016 · 2 SESSION ORDINAIRE 2 1 Le CCD réuni en session ordinaire a tenu trois réunions formelles le 16 mars (quatre-vingt-dix-huitième session)
22) Conformément aux orientations données par le Conseil à sa cent trente- troisième session et à la demande de la Réunion conjointe de la quatre- vingt-dix -
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Préparatifs de la trente-cinquième session (session extraordinaire) de la Rapports des quatre-vingt-dix-neuvième et centième sessions (28-30 mai et
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Quatre-vingt-dixième session. Rome 28 – 29 avril 2010. Amendements aux mandats des organes forestiers établis en vertu de.
2 déc. 2005 réuni pour sa quatre-vingt-dixième session le jeudi 29 novembre 2005 au Palais des Nations à. Genève. La session a été ouverte à 10h20 par ...
26 oct. 2010 Le Conseil devra décider au cours de la présente session du lieu et des dates de sa quatre-vingt- dixième session. II. Candidatures reçues pour ...
Quatre-vingt dixième session. Rome 28 - 29 avril 2010. MODIFICATION DU NOM ET DES STATUTS DE LA. COMMISSION DES PÊCHES INTÉRIEURES POUR. L'AMÉRIQUE LATINE.
12 sept. 2007 La quatre-vingt-dixième session du Conseil d'administration se tient à Rome du. 17 au 18 avril 2007. La liste des participants figure à ...
18 avr. 2018 La quatre-vingt-dixième session du Conseil d'administration se réunira les mardi 17 et mercredi 18 avril 2007 au siège du Fonds ...
15 déc. 2015 Conseil d'administration — Cent seizième session. Rome 16-17 décembre 2015 ... sa quatre-vingt-dixième session
15 déc. 2015 Comité de l'évaluation — Quatre-vingt-dixième session. Rome 27 novembre 2015. Pour: Approbation. Cote du document: EC/90.
A SA QUATRE-VINGT-DIXIÈME SESSION. (Genève novembre 2005) 1126 Rapports sur la quatre-vingt-huitième session et la quatre-vingt-neuvième session ...
RAPPORT DE LA QUATRE-VINGT-DIXIEME SESSION. INTRODUCTION. 1. Le Sous-Comité du budget et des finances (SCBF) s'est réuni au Palais des Nations à.
COMITÉ DES QUESTIONS CONSTITUTIONNELLES ET