HOTEL DU GOUVERNEMENT ADMINISTRATION CENTRE ADMINISTRATIF (Bibliothèque Communale) Rue de la Poste - MONACO Compte Courent Postal : 30194/ Marseille t Tél t 30 13-95 A la Salle Gnitier (p 893) CENT HUITIÈME ANNÉE — Na 5 648 Le Numéro : 0,55 F VENDREDI 24 DÉCEMBRE î965 JOURNAL DE MO Bulletin Officiel de la Principauté
Sommaire Auteurs 7 Avant-propos 9 É Jean-Courret, S Lavaud, J Petrowiste et J Picot, Introduction11 1 Au rayon des attributs ; les objets phare de l’universitas Jean-Luc Chassel, La problématique des sceaux de villes dans le Midi de la France médiévale 27 Laurent Macé, Du métal et de l’étoffe La place de la matrice sigillaire
HOTEL DU GOUVERNEMENT Téléphone 30 19 21 Compte Chèque Postal 301947 — Marseille SOMMAIRE ••••• • ••••• • ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 5,648 du 18 septembre 1975 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 2 057 du 21 septembre 1959 portant application de l'Ordonnance-Loi tio 669 du 17 septein-
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 juin 2007 ***** La séance est ouverte à 18 h 30, sous la présidence de Monsieur Louis-Charles BARY, Maire Mademoiselle Emilie QUINTIN est désignée comme secrétaire et procède à l'appel nominal Etaient présents :
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FEVRIER 2007 ***** La séance est ouverte à 19 h, sous la présidence de Monsieur Louis-Charles BARY, Maire Madame Jocelyne PIERREAU est désignée comme secrétaire et procède à l'appel nominal Etaient présents :
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2009 ***** La séance est ouverte à 19 h 00, sous la présidence de Monsieur Jean-Christophe FROMANTIN, Maire Monsieur Bertrand BESSE est désigné comme secrétaire et procède à l'appel nominal
Compte rendu sommaire Conseil Municipal du 12 avril 2016 Avant de passer à l’ordre du jour, je vous communique les décisions municipales prises en application de la délibération n°2-10042014 du 10 avril 2014 : N°56/2016 du 05/02/2016 Marché à procédure adaptée relatif à l’achat du spectacle « Les quatre Saisons
Rapport * Papier issu des forêts européennes 2018 d activité CABINET Février 2019 15 parvis René -Descartes BP 7000, 69342 Lyon cedex 07 Tél +33 (0)4 37 37 60 00
Rapport d¶activité 2017 9 poursuivront le travail sur le chantier SI ainsi que sur le déploiement et la communication autour du diplôme de l¶ENS de Lyon, et initieront le travail sur la prochaine carte de formation
SOMMAIRE Appel nominal (p 6) Adoption du procès-verbal du Bureau du 17 septembre 2007 (p 6) N° B-2007-5634 Albigny sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 9, avenue Gabriel Péri et appartenant aux consorts Payen - Abrogation de la décision n° B-2007-5113 en date du 16 avril 2007 - (p 6)
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CENT HUITIÈME ANNÉE — Na 5648 Le Numéro : 0,55 F VENDREDI
SOMMAIRE MAISON SOUVERAINE Avis relatif aux vœux de Noël et du Nouvel An (p 890) ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 65-344 du 20 décembre 1965 portant nomination des Membres de la ConimiSsion Nautique (p 890) Arrêté Ministériel n° 65-345 du 21 déceMbre 1965 régle mentant la circulation et le stationnetnent de véhicules ainsi que la circulatiOii des piétons à l
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JOURNAL DE LA COMMUNAUTÉ - Communauté de commune de
SOMMAIRE TOURISME • A visiter P 3-5 à l’hôtel, ils passent souvent plusieurs semaines au sein de la communauté de communes de Freyming-Merlebach pour les ouvriers, et une à deux nuits pour les commerciaux et les cadres Quelle que soit la cause du séjour tous sont séduits par cette région qu’ils jugent verdoyante, vallonnée, richement boisée, permettant de belles
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COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE PUBLIQUE DU
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2009 ***** La séance est ouverte à 19 h 00, sous la présidence de Monsieur Jean-Christophe FROMANTIN, Maire Monsieur Bertrand BESSE est désigné comme secrétaire et procède à l'appel nominal Etaient présents : M AULNETTE, Mme de LESQUEN, Mme LE FLOC’H, M DELOISON,
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COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE PUBLIQUE DU
Compte rendu sommaire Conseil Municipal du 12 avril 2016 Avant de passer à l’ordre du jour, je vous communique les décisions municipales prises en application de la délibération n°2-10042014 du 10 avril 2014 : N°56/2016 du 05/02/2016 Marché à procédure adaptée relatif à l’achat du spectacle « Les quatre Saisons d’Anoushka » prévu le mardi 23 février 2016 à l’accueil de