annexe du Service Public Assainissement Non Collectif pour l’exercice 2018 ; 2 Description du projet : a Décision modificative n°2 : L’Agence de l’Eau Loire Bretagne, dans le cadre de l’opération groupée de mise en conformité des ANC pour la phase « étude tranche 1 », a versé une subvention en 2014 surestimée de 2 184 €
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CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du - Angers Loire Métropole
3 Angers - Réseau de chaleur du quartier Monplaisir - ALTER Services - Construction, gestion et exploitation - Contrat de prestations intégrées - Approbation - DEL-2020-191 Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages exprimés Abstention: 1, M Emmanuel CAPUS N'a pas pris part au vote: M Jean-Marc VERCHERE 4 Angers - Réseau de chaleur urbain de Monplaisir - Angers Loire Habitat - Op
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SEANCE DU LUNDI 27 AVRIL 2015 - Angers
23°) Gestion et exploitation du réseau de chaleur du Quartier de la Roseraie - Convention de Délégation de Service Public - Approbation (DEL-2015-169) 84 24°) Quartiers Monplaisir - Deux Croix Banchais/Grand Pigeon - Centre-ville/La Fayette - Convention d'occupation Temporaire du Domaine Public avec la Société Dalkia France (COT) - Changement d'imputation des recettes (DEL-2015-170)
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CONSEIL MUNICIPAL DU lundi 27 avril 2015 COMPTE-RENDU
Centre Aqualudique - Délégation de service public avec la Société Publique Locale Angers Agglomération (SPL2A) - Avenant n° 1 (DEL- 2015-168) ADOPTE A L'UNANIMITE - 4 - AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE – VOIRIE ET ESPACES PUBLICS – AMENAGEMENT DE VOIRIR URBAINE Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE 23°) Gestion et exploitation du réseau de chaleur
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU LUNDI 14
service commun pour l'année 2020(DEL-2020-371) 64 Mutualisation des services -Avenant n°3 de la convention avec le CCAS de la Ville d Angers -Approbation(DEL-2020-372) Liste des Décisions de la Commission Permanente du 7 décembre 2020 Liste des arrêtés Pris en vertu de l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 20 DECEMBRE 2018
Contrat de Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation d’Aquacia 2 2 Description du projet : Le conseil communautaire a approuvé par délibération du 27 septembre 2018 le choix de la société ESPACE RECREA comme délégataire chargé de la gestion et de l’exploitation du service public du centre aquatique Aquacia pour une période de 5 ans Afin d’exercer dans
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REUNION DU CONSEIL DU 15 DECEMBRE 2014 PROCES-VERBAL
Délégation de Service Public pour la gestion et politique touristique - la mise en œuvre de la Prolongation - Avenant n° 4 – Approbation 93 13 Gestion et animation du patrimoine immobilier économique communautaire - Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public – Approbation 94 14 Sites d'activités économiques communautaires - Avenants aux concessions d
10 oct 2016 · de la Région Centre-Val de Loire, au niveau national Les Métropoles Orléans Val de Loire, sous réserve de la décision de son assemblée 1°) d'approuver l' avenant n° 3 à la convention de partenariat, à Délégation de service public à la gestion et à l'exploitation du chaleur au Nord de la Loire ;
compte rendu
23 avr 2018 · Marc GRICOURT, Maire de Blois préside la séance autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes conventions ou avenants à passer avec d'Épargne Loire Centre un contrat de cartes d'achats publics pour une durée Délégation de Service Public (DSP) - Choix du délégataire
blois cm cra
16 déc 2019 · En ce qui concerne l'exploitation des installations, en dehors de quelques gaz de 6 3 MW, permettant son intégration dans le giron de la DSP La convention de délégation de service public prévoit la réalisation de 300 Etude et travaux d' extension du réseau et un avenant au Contrat sera réalisé
rapport annuel dsp sabe idex
d'extension et/ou de densification de la desserte énergétique sont étudiées dans le Chaufferie dédiée, réseau technique, réseau de chaleur ou service public de de son mode de financement (CAA Paris, 8 juillet 1993, n°91PA00409, Centre dès la convention initiale cette possibilité car la signature d'un avenant
AMORCE Guide Juridique Modes de Gestion des RC
31 déc 2019 · Loire Océan Métropole Aménagement, Nantes Métropole dans le cadre d'un contrat de délégation de service public depuis le 1er réalisation des extensions du réseau, le renouvellement et l'entretien 4 métiers animent son savoir-faire : Marché d'exploitation du parking centre commercial pont Eric
rap partenaires NM
Figure 2 : Activités présentes au sein du périmètre d'exploitation et inscrites dans sanitaire sur le périmètre de la Délégation de Service Public (DSP) Nord Chézine au travers de ses politiques publiques de l'énergie et de son plan Climat, la En 2017, le réseau de chaleur Centre Loire s'étendra sur 85 km des facultés
EI presentation R C A seau Chaleur V
Chez DALKIA CENTRE-EST Objet : Réseau chaleur de Saint-Chamond - Compte-rendu technique et FORME CONTRACTUELLE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Travaux de branchements et extensions particulières au cours de l'année Il concerne l'année civile 2016, seconde année d'exploitation
rapport ccspl reseauchaleurstchamond
Phuong Tra Tran, Ingénieur de Recherche CNRS, Centre d'Economie de la Le contrat du SIPPEREC pour l'électricité, modifié par avenant en avril 2016, a fait concessionnaire sortant pour confier la gestion et l'exploitation de son réseau à un Par convention de délégation de service public en date du 30 juillet 1955,
CFE Contrat
29 juin 2022 ET SON EXTENSION ... L'avenant n°3 à la Convention conclu le 26/01/2016
29 juin 2021 Transition écologique - Délégation de service public pour l'exploitation et l'extension du réseau de chaleur Centre Loire – Avenant n° 6 - ...
30 juin 2022 Transition écologique - Délégation de service public pour l'exploitation et l'extension du réseau de chaleur Centre Loire – Avenant n° 7 -.
15 déc. 2014 Réseau de chaleur Centre Loire – Avenant n°2 à la convention de délégation de service public -. Approbation .
1 janv. 2020 une subvention et l'Avenant N°1 à la Convention de Délégation de Service Public a décalé la construction de la chaufferie biomasse.
29 juin 2021 3 – approuve l'avenant n°1 ci-annexé
28 juin 2016 14 SELI - Avenant n° 4 à la concession d'aménagement concernant le renouvellement urbain du centre-ville - ZAC de l'Hôtel de Ville -.
30 août 2021 Délégation de Service Public pour le Réseau de Chaleur • CENTRE-LOIRE. Page 3/122 – Rapport Annuel 2020 du délégataire – MAI 2021.
12 oct. 2020 Etablissements publics du 12 février 2018 pour Angers Loire Métropole
4 oct. 2019 1 - approuve l'avenant n° 1 à la convention de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation du réseau de chaleur Nord ...
convention de delegation de service public pour lexploitation du