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1 août 2015 · Commissaire provincial adjoint chargé de la Police d'appui et de gestion 13 Commissariat provincial Haut-Uele Page 4 1er août 2015 Journal
Ordonnances du juillet Commissaires provinciaux, agents au sein du commissariat
1 août 2015 · 1er août 2015 Journal Officiel de la République Démocratique du Congo Première Vu l'Ordonnance n°15/014 du 21 mars 2015 portant
. . Arrete du mai Reglementation des restaurants
28 avril 2015 - Décret n° 15/009 portant mesures 11 août 2014 - Arrêté ministériel n°014/CAB/ République Démocratique du Congo en date du 1er mai
JO. . .
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15 jan 2020 · Journal Officiel de la République Démocratique du Congo Première partie – n° 2 Vu la Loi n° 16/013 du 15 juillet 2016 portant statut des agents de pays, conformément à la réforme administrative de 2015 article 1er ;
J.O. n C B I du janvier A
5 juil 2013 · Journal officiel et prennent effet à la date Décret n°88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents non titulaires publique territoriale (CSFPT) le 1er juillet 2015, Note DAJ A4 n°15-0 du 3 avril 2015 – Elections profession-
IAJ
Kinshasa – 1er novembre 2015 1 2 29 octobre 2015 - Ordonnance n° 15/081 portant nomination des Journal Officiel de la République Démocratique du Congo Première et unième session ordinaire tenue du 25 au 29 août 2015
JO. . .
16 décembre 2015 - Décret n°15/042 portant création, organisation Journal Officiel de la République Démocratique du Congo Première organique n° 11/ 013 du 11 août 2011, l'Inspection générale Chapitre 1er : De l'Inspecteur général
Decree on the General Inspectorate C A of the Congolese National Police
14 sept. 2015 56e année n° 15. JOURNAL OFFICIEL de la. République Démocratique du Congo. Cabinet du Président de la République. Kinshasa – 1er août 2015.
1 aug. 2015 Cour Constitutionnelle. Décision n°001/CAB.PRES./CC/ 15 du 29 mai. 2015 portant nomination des membres de cabinet du.
-agents-au-sein-du-commissariat.pdf
1 aug. 2015 1er août 2015. Journal Officiel de la République Démocratique du Congo. Première partie - numéro 15. 45. 46. Ministère de l'Energie et ...
1 aug. 2015 1er août 2015. Journal Officiel de la République Démocratique du Congo. Première partie - numéro 15. 9. 10. Ordonnance n° 15/049 bis du 14 ...
1er août 2020. Journal Officiel de la République Démocratique du Congo Loi organique n° 15/014 du 1er août 2015 spécialement ... A4/61 folio 58 portant.
Journal Officiel de la République Démocratique du Congo. Première partie - numéro 16. 7. 8. PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE. Loi n° 15/013 du 1er août 2015
22. Ministère de Travail. 29 juillet 2015 - Convention collective. Foire Internationale de Kinshasa « FIKIN »
1er décembre 2015 - Loi n°15/017 autorisant la ratification de l'Accord de prêt supplementaire du 23 juillet 2014 entre la République Démocratique du Congo.
1er novembre 2015. Journal Officiel de la République Démocratique du Congo. Première partie - numéro 21. 9. 10. Ordonnance n° 15/081 du 29 octobre 2015.
J.O. n° 15-I du 1er août 2015-A4