Introduction 7 The Continent Jean Coudert Les justices seigneuriale esn Lorraine avant1600 1 3 Jean-François Poudret La compositio den s cour s de justice dan les s pays romand est son influenc sue lra formation de la coutume ( 1250 - 1500 4) 1 Theodor Bühler
I Introduction 1 The Issue: Supreme Jurisdiction as a Driving Force for Early-Modern Monarchies In the registers of the Parlement de Paris there is the following entry dated 5th of December 1556 : « la souveraineté est si étroitement conjointe avec la justice que séparée elle perdrait son nom et serait un corps sans âme
Introduction 446 I Le régime seigneurial et la féodalité 450 1 La dimension politique de la féodalité 452 2 La dimension socio-économique de la féodalité 459 a) Les droits honorifiques 459 b) Les droits « utiles » 462 b-1) Le seigneur féodal 462 b-2) Le seigneur banal (ou bannier) 467 b-3) La seigneurie complète 468
INTRODUCTION IDENTIFICATION DU FONDS Référence : C 18 / 1 et 2 Intitulé : Débats avec la justice ecclésiastique et seigneuriale Dates extrêmes : 1408 – 1490 Niveau de description : Pièce Importance matérielle et support : 43 documents correspondant à environ 311 pages
Introduction 10 indices qui permettent de mieux décrypter la société, ses permanences et ses évolutions Les procès-verbaux des cours de justice urbaine, seigneuriale et princière
Justice seigneuriale Communautés d'habitants Conflits avec des particuliers ou des communautés d'habitants Bois communaux à Termes, dit de Mauléade Procès contre Sainte-Colombe et autres : digue et canal à Montané Conflits avec des seigneurs voisins Fragments de procédures AFFAIRES DIVERSES (s )
Introduction : -Présentation du sujet -définition des mots du sujet -Question I Seigneur et vassal -Explication du mot seigneur et du mot vassal, la personne concernée II La cérémonie de l’hommage -Les différentes étapes de la cérémonie de l’hommage -Les obligations réciproques entre le vassal et son seigneur suite à l’hommage
Introduction §1 – les RI sont au centre d'une multitude de notion Les termes RI = phénomène mais aussi qui étudie ce phénomène Elles font appelle à de nombreuses définition comme par exemple les organisations internationales, les ONG ou le Droit international public A – définition des RI 1 – une définition sémantique des RI
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Introduction
>Introduction
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58 BP Justice seigneuriale d'Eu
Justice seigneuriale d'Eu Introduction Le bailliage d'Eu est la juridiction ordinaire du comté-pairie d'Eu Le fief élevé en 1448 à la dignité du comté-pairie ressortissait depuis lors au Parlement de Paris Le bailliage seigneurial est composé au XVIIIe siècle d'un bailli, "vicomte, juge civil et criminel du comté
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JUSTICES SEIGNEURIALES
« Fief et justice sont tout un » Il peut y avoir cinq sortes de justices seigneuriales : les châtellenies, les hautes justices, les moyennes justices, les basses justices, les justices foncières Dans la Creuse, ces justices sont classées en trois types, ce qui est le schéma le plus classique : la basse justice, la moyenne
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La justice seigneuriale en Nouvelle-France : le cas de
La juridiction seigneuriale, c'est le pouvoir de juger qui est octroyé à un individu ou à un organisme, ainsi que l'aire géographique sur laquelle ce droit peut être exercé
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Introduction
La justice était rendue au nom du roi au sein des juridictions royales, au nom du seigneur du lieu dans les juridictions seigneuriales ou encore au nom de l'évêque dans les juridictions ecclésiastiques Le Roi n'avait donc pas le monopole de la justice Il tenta jusqu'à la Révolution de
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Introduction
des officiers royaux La justice seigneuriale avait d’ailleurs achevé au XVIIIe siècle son intégration dans la justice d’État6 L’usager voulait une jus-LES JUSTICES LOCALES 10 1997, Paris, PUF, 1999, 415 p Thème principal « La justice de proximité » introduit par Jean
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Introduction historique au droit - UNJF
La justice seigneuriale est exercée par un seigneur banal (lié au pouvoir de ban) Il a hérité de cette prérogative du roi carolingien, elle s’applique aux hommes vivant sur le territoire où s’exerce son pouvoir (« les hommes de la poesté ») La justice féodale est différente en prenant sa source dans le contrat féodo-vassalique Elle
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52 BP Justice seigneuriale d'Elbeuf
Justice seigneuriale d'Elbeuf Avertissement Le classement de l'ensemble des registres dont les analyses ne correspondaient pas aux cotes a été repris en novembre 1989 Certains registres, mentionnés dans le précédent inventaire, n'ont pas été retrouvés et sont signalés pour mémoire Introduction
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Leçon 5 : Construction juridique et politique de l’Etat au
puissance publique L’organisation seigneuriale ou féodale se développe Elle repose sur les relations féodo-vassaliques Au cours des siècles suivants, on assiste de manière plus ou moins rapide à l’affermissement progressif de la monarchie et à la construction de l’État À une première période d’essor au XIIIe s , succèdent deuxTaille du fichier : 473KB
381-383 : La sous-série Z2 : présentation du contenu Z2 200 Pièces servant à prouver le droit de justice de l'abbaye de Saint-Germain- des-Prés 1471-1580
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