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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
amenagement du territoire conseil de la communaute communautaire d'agglomeration de chalons-en-champagne --- seance publique du 10 avril 2003 2003-37 06/ creation du giratoire dit "porte des crayeres" lancement de la procedure de maÎtrise d’Œuvre rapporteur : mme adam
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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2003-160 SÉANCE PUBLIQUE DU 11 DECEMBRE 2003 19/ AVENANT COLLECTIF DE TRANSFERT AUX MARCHES 2003C009 ET 2003C027 Rapporteur : M GILBERT La Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne a conclu 2 marchés dont la
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LES PROJETS DE TERRITOIRE DES COMMUNAUTÉS
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Aménagement du territoire - Vie publique
Aménagement du territoire et développement endogène 111 Alain Lipietz Commentaires Jean-Michel du Conseil d’Analyse Économique et, en présence du Premier ministre, le 18 janvier 2001 Louis-André Gérard-Varet, professeur à l’Université d’Aix-Marseille II, est décédé le 31 janvier 2001 La communauté des économistes sait la place qu’il a occupé dans l’en
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Nouveau conseil aux territoires
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Les communautés et l’urbanisme - AdCF
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République Française Département de l’Hérault COMMUNAUTÉ
SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT (SPLA) "TERRITOIRE 34" APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2017 Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault s’est réuni ce jour, lundi 24 septembre 2018 à 18h00 à la Salle du Conseil Communautaire, sous la présidence de M Louis VILLARET,
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Définitions d’intérêt communautaire et
- élaboration et suivi des politiques contractuelles d'aménagement du territoire avec l'Etat, la Région, le Département et l'Union européenne notamment CC Bourgogne Franche Comté 71 - Les zones d’aménagement conceté à vocation économiue - Etude et mise en œuve d’un péimète d’action et de développement du type « œu de teitoie » - Adhésion et paticipation à un « Pays
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE LA
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Conseil Communautaire - s3565b0af25302484jimcontentcom
Conseil Communautaire Vendredi 11 décembre 2020 - GREZILLAC Compte rendu L’an deux mille vingt, le 11 décembre, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Castillon-Pujols, égulièement convo ué, s’est réuni à Grézillac, sous la présidence de M le Président, Gérard CESAR Date de convocation : 30 11 2020 Nombre de membres en exercice : 46 Nombre de membres
conjointe des communes et de leur communauté sur leur territoire Les contractualisations ministre en charge de l'aménagement du territoire du territoire à la démarche de projet d'agglomération à travers le conseil de développement
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par le conseil général, 11,40 par la communauté d'agglomé- ration d'Agen et 2 territoires dans les domaines de l'aménagement, de l'habitat et de la voirie
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Aménagement du territoire : planification et contractualisation (Avis et rapports du Conseil économique, social et environnemental des eurorégions à la commune en passant par la région, le département, le pays, la communauté de
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un partenariat actif avec les communautés de communes et la communauté territoriale, le Conseil départemen- Direction de l'Aménagement du Territoire
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9 avr 2020 · Le conseil de l'Europe définit l'aménagement du territoire comme suit : Cette volonté est celle de la communauté et non celle du technicien
Am C A nagement du territoire texte general
6 fév 2020 · et financiers de Territoires Conseils : 0970 808 809/ Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 19h demande du conseil communautaire ou d'un tiers des maires est 1° La compétence en matière de création, d'aménagement,
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Dans le même temps, quatre communautés de communes de Lorraine ont et le Carrefour des Pays Lorrains (soutenue par le Conseil régional de réorientent leurs actions et expérimentent des projets d'aménagement ou des politiques
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II 1 le Conseil Supérieur d'Aménagement du Territoire et du gestion des eaux reflétant le génie des communautés qui les ont élaborées, ainsi que d'un
La Charte Nationale
Membres du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de GUERET – vision d'aménagement du territoire pour les 15 prochaines années
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1 juin 2010 territoire d'une communauté métropolitaine et d'une municipalité ... Le conseil de l'organisme compétent fixe la date
24 mai 2013 Convocation du Conseil de Communauté : le 17 mai 2013 ... AMENAGEMENT DU TERRITOIRE URBANISME ET CONTRACTUALISATION –.
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