INSTRUCTION INTERMINISTRILLEN°414 PRECISANT LES MODALITES D' APPLICATION DU DECRET N° 94-133 DU 05 JUIN 1994 MODIFIANT ET COMPLETANT LE truction interministérielle du 02 janvier 1984 qui demeure applicable sauf disposi- tion contraire de Fait à Alger le 17 décembre 1994 LE MINISTRE
instruction inter
29 jan 2021 · INSTRUCTION N° DGOS/R1/2020/231 du 17 décembre 2020 INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DSS/3C/5B/2020/237 du 23 décembre 2020 Il précise notamment les thématiques retenues et est accompagné de la Vu le décret n° 94-874 du 7 octobre 1994 modifié fixant les 9 935 414,58 €
. .sante
15 fév 2018 · Circulaire dH/dGS/dSS/dAP no 45 du 8 décembre 1994 relative à la prise en charge sanitaire des international (la résolution du 17 décembre 1998 du Parlement aux informations de santé à caractère personnel précise que ces professionnels peuvent « échanger prévues à l'article L 1110-414
ste
Décret exécutif n° 92-414 du 14/11/1992 relatif au contrôle préalable des l' article 101 de la loi n° 99-11 du 23 décembre 1999 portant loi de finances pour 2000 Instruction Interministérielle n° 11 du 23/06/1993 "suppression de la Instruction n° 17 du 21/12/1994 "modalité de prise en charge et d'exécution des saisies-
Textes relatifs C A la Comptabilit C A Publique
17 déc 2001 · INSTRUCTION N° 01-123-E DU 17 DÉCEMBRE 2001 les montants modifiés en précisant, pour chacun d'entre eux, la nature de la mesure
ins
1 Décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 modifié relatif à la pro- tection des travailleurs L'article 17 du décret ci-dessus mentionné précise que la norme est
ed
Décret Royal portant loi n° 552-67 du 26 ramadan 1388 (17 Décembre 1968) Vu le dahir n° 1-94-273 du 4 moharrem 1415 (14 juin 1994) portant nomination domaine d'activité du ministère en rapport avec les directions et services concernés Le règlement de copropriété précise le nombre de voix pour chaque partie
8 juil 1998 · l'Etat dans les contrats, l'instruction générale interministérielle n° protection, elle précise les conditions dans lesquelles chaque ministre, pour 7 Articles 414 -8 et 414-9 du code pénal Art 17 : Les réseaux de sécurité Très Secret Défense n° 910/SGDN/DISSI/SCSSI/SSD/DR du 19 décembre 1994
IGI secret defense nationale
12 déc 1994 · publiées au Journal officiel n° 41 A N (Q ) du lundi 10 octobre 1994 (nRg 18875 à 19186) 414 postes Fonjep pris en charge, alors que 900 centres sociaux associatifs devraient L'instruction du 7 novembre 1986 a défini les services sont encore davantage, précise la délégation interministérielle : si,
qst
Réfer Instruction Interministérielle n° 414 du 17 décembre 1994. P.J Un Protection Sociale) en date du 17 décembre 1994 a précisé les modalités d'applica-.
1 дек. 2022 г. 21 décembre 2022. INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° DSS/SD2B/2022/283 du 21 décembre 2022 relative à la revalorisation au 1er janvier 2023 ...
17 дек. 2001 г. Les annexes 2 (cadre législatif) et 3 (cadre réglementaire) répertorient sous forme de tableaux de synthèse les montants modifiés en précisant ...
20 февр. 2006 г. Décret Présidentiel n° 06-414 du ... 3. - Relative à la lutte contre la contrebande approuvé conformément à la loi n° 05-17 du 31 Décembre 2005.
16 янв. 2023 г. • Circulaire n° DGCS/SD1A/2015/325 du 17 décembre 2015 relative à la ... INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° DSS/5B/DGCA/2023/6 du 12 janvier ...
- JO N° 73 du 23 décembre 2014 Page 7. 11. - Arrêté interministériel du 10 octobre 2013 - portant nomination de juges-assesseurs près les tribunaux militaires.
22 дек. 2004 г. Décret exécutif n° 04-414 du 8 Dhou El Kaada 1425 correspondant au 20 décembre 2004 relatif aux conditions et modalités d'exercice des ...
8 июл. 1998 г. 11 Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique ... décembre 1994. 29 Article 74. Page 18. 18. TITRE II : MESURES DE ...
14 нояб. 2022 г. INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N°DGCS/5B/DGS/SP3/DSS/1A/2022/245 du ... Cette instruction précise le déroulement de l'enquête annuelle auprès ...
Instruction Interministérielle n° 11 du 23/06/1993 "suppression de la procédure comptable résultant de l'application au budget de la wilaya du principe des
Réfer Instruction Interministérielle nº 414 du 17 décembre 1994. P.J: Un procès verbal de réunion. J'ai l'honneur de vous faire connaître que le décret n°
15 févr. 2018 Instruction interministérielle n° ... Circulaire dH/dGS/dSS/dAP no 45 du 8 décembre 1994 relative à la prise en charge sanitaire des.
11 janv. 2022 L'instruction interministérielle n° DSS/SD3A/2021/260 du 22 décembre ... sociaux et des minima de pension au 1er janvier 2022 précise que.
30 nov. 2021 INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/RH5/PF1/DGFIP/2021/226 du 4 ... Arrêté du 17 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er mars 2021 ...
8 juil. 1998 Art. 17 : Les réseaux de sécurité Très Secret Défense ... n° 910/SGDN/DISSI/SCSSI/SSD/DR du 19 décembre 1994. 29 Article 74.
30 juin 2021 INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DSS/3C/5B/2021/127 du 17 juin 2021 ... Code de la santé publique précise que ce dispositif « assure la ...
19 juin 2009 des directions départementales de l'agriculture et de la forêt dans certains ... VU l'arrêté préfectoral n° 2008-11-6300 du 17 décembre 2008 ...
17. Selon la jurisprudence constante de la Cour la Convention ne reconnaît pas l'actio popularis et la Cour n'a pas normalement pour tâche d'examiner dans
9 mars 1994 d'une réunion interministérielle d'instruction le 21 décembre 1994. ... Le décret n° 95-131 du 7 février 1995 a précisé les dispositions ...
29 janv. 2021 INSTRUCTION N° DGOS/R1/2020/231 du 17 décembre 2020 relative à ... INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DSS/3C/5B/2020/237 du 23 décembre 2020.
n°414 du 16 décembre 2019 Congé d’invalidité temporaire imputable au service (accidents de services maladies professionnelles) et accidents de travail Division de l’accompagnement des personnels (DAP) CONGE D’INVALIDITE TEMPORAIRE IMPUTABLE AU SERVICE (ACCIDENTS DE SERVICES MALADIES PROFESSIONNELLES OU D’ORIGINE PROFESSIONNELLE
norme europee che prevedono un valore pari a 0057 (ossia 1 kg di legna equivalente viene assunto pari a 175 MJ) Si ritiene opportuno al fine di una migliore e necessaria coerenza con gli atti normativi europei in materia ed anche per evitare possibili equivoci o contraddizioni fare riferimento a tale ultimo valore