PROCES-VERBAL DE IA SEANCE DV CONSEIL MUNICIPAL DE ST DV LVNDI 11 JANVIER 2016 - 19 h OO Le 11 janvier deux mil seize, à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Lattier, dûment convoqué en date du 24 novembre 2015, s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M Raymond PAYEN Maire
Mme Agnès Guerpillon fait le compte-rendu du conseil d'école et informe de la réunion du projet éco-école le lundi 20 mars à 131145 - Commission Animation, vie culturelle : * Il est abordé la fête de la musique et la nécessité de programmer une réunion pour les préparatifs * Madame le Maire fait part du projet de I 'association La
Il contient les délibérations votées lors des Comités et Bureaux, les décisions du Président 2014-29 Personnel syndical - Composition du Comité technique SEANCE DU COMITE DU MERCREDI 21 MAI 2014 ou relevant de l'exécution de décisions préalablement approuvées, Préfet de Paris, le lundi 11 avril 2014
AVRIL MAI JUIN
Séance du Comité Syndical du 04 juillet 2017 recycle agissant en vertu d'une délibération du conseil communautaire du 11 janvier 2017 l'objet de la mise en place d'actions correctives approuvées par les parties Vu la délibération n° 2014-020 du bureau syndical du 11 septembre 2014 Il sera remplacé lors de
CR CS DELIB
Vu les avis émis par la commission de délégation de service public lors des séances du de confier, à compter du 1er janvier 2015, la gestion et l' exploitation du Vu l'avis favorable du Comité technique paritaire du 28 février 2014, portant titre de l'article L 1331-2 du Code la Santé Publique ont été approuvées lors du
CM comp
Le Comité syndical, régulièrement convoqué le lundi 27 mai 2013, s'est réuni à la salle Intégrer les conséquences des délibérations du Conseil communautaire de la janvier 2014, notre syndicat continuera à exercer cette compétence sur le Vu l'avis favorable émis par l'Exécutif, lors de sa séance du 24 mai 2012, le
PV
1 jan 2015 · 3 1 Le président, le comité syndical et le bureau Au 1er janvier 2015, le PETR de l'UCCSA comprenait cinq établissements publics de Lors de sa création en novembre 2014, le pôle d'équilibre n'a pas adopté de nouveaux approuvées par délibérations du 11 octobre 2018 (autorisation de conclure
HFR
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU COMITÉ SYNDICAL DU 14 DECEMBRE 2020 L'an deux mille vingt le lundi 14 décembre à dix-huit heures, le Comité Syndical s'est réuni salle du Conseil Syndical, sous Secrétaire de séance : Vu l'arrêté préfectoral en date du 31 janvier 2013 portant création du
D MAJ modalites acces service TPSH
24 mar 2017 · et la protection du droit syndical, 1948, de la convention Rapports du Comité de la liberté syndicale – 381e rapport (jeudi 16 mars et lundi 20 mars 2017) prendre la parole lors de la séance d'ouverture et à consulter les niveau de janvier 2014, et veiller à ce que la FEDECAMARAS et ses
wcms
24 nov 2012 · en appel interjeté par ledit dirigeant syndical contre la décision du Lors de son dernier examen du cas, le comité a formulé les approuvées par un référendum qui s'est tenu les 14 et 15 janvier 2014, et s'attend de en œuvre, lorsqu'il élaborera les futures institutions, pour mener des délibérations
wcms
Extrait des délibérations du Comité Syndical du 2 novembre 2015 L'an deux mil quinze, lundi 2 novembre à 9h30, le comité syndical du Syndicat Mixte (991 K€, soit + 43 ), déterminée selon les clés de répartition approuvées par Lors sa 18ème séance le 24 janvier 2014, le Conseil, réunissant 12 administrateurs :
novembre
10 déc 2015 · EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Affiché le : lundi 14 décembre 2015 d'une stratégie guide par l'ensemble des partenaires, réunis lors du comité de (CAVBS), créée par fusion depuis le 1er janvier 2014, est proposée le changement de dénomination du Comité syndical devenant
20 mar. 2019 procès-verbal de la séance du Comité syndical du 28 mars 2018. ... approuvées par le Comité syndical par délibérations du n° 2014-17.
10 mar. 2014 Dreux dûment convoqué le 4 mars 2014
20 oct. 2014 Par délibération du Conseil Municipal du 19 décembre 2008 la Mairie a approuvé la charte de la participation citoyenne avec des instances de.
22 mar. 2021 Vu l'article 6 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la ... SMITU - Séance ordinaire du Comité Syndical du 22 mars 2021.
1 août 2020 La convocation à la séance du conseil municipal (schéma) ... 4 CE 6 janvier 1967
Une enquête publique s'est déroulée à la Mairie d'Aiguillon pendant une durée de 15 jours du 6 janvier au 20 janvier 2014 au cours de laquelle le
6 mar. 2017 En début de séance et en application de l'article L2121-15 du Code ... janvier 2015 = 2445 1er janvier 2014 = 2 428 au 1er janvier 2013 = 2 ...
VERTE VERDON. DEPARTEMENT DU VAR. DELIBERATION DU COMITE SYNDICAL. SEANCE DU 30 JANVIER 2020. OBJET : Approbation du SCoT Provence Verte Verdon 2020-2040.
Loi du pays n° 2014-1 du 7 janvier 2014 relative aux contrats d'accès et de partie VI du code du travail relatives au dispositif d'aide à l'emploi de ...
21 jan. 2019 protocole d'accord définissant les obligations et les charges d'entretien à passer avec l'association syndicale libre de l'Orée de Sologne et ...
PROCÈS VERBAL DE LA SEANCE DU COMITÉ SYNDICAL DU