engagements de réduction des émissions de national Le Conseil général (CG56) s’est engagé, conduit à réduire ses consommations énergétiques, mais également à maîtriser ses émissions de gaz à effet de serre (GES) Ces actions les plus visibles sont la réhabilitation ther
Objectifs du diagnostic des émissions de GES Estimer les émissions de gaz à effet de serre générées par les activités présentes sur le Pays Barrois Identifier les postes fortement émetteurs et les enjeux associés Identifier les pistes d’action à mettre en œuvre pou r réduire l’impact du Pays Barrois sur le changement climatique
1 Diagnostic*Gaz*à*effet*de*serre*de*l’Institut*National*de*Recherche* en*Sécurité(INRS)* * 1 Description*de*la*personne*morale*concernée*
Le Diagnostic de Performance Energétique permet de déterminer la classe énergétique d’un bâtiment en fonction de ses consommations (gaz, fuel, électricité, etc ) et de ses caractéristiques techniques (matériaux, isolation, etc ) Les émissions de gaz à effet de serre résultant de son utilisation sont également estimées
gaz à effet de serre DIAGNOSTIC DES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE 2005 ET 2008 SYNTHÈSE DES RÉSULTATS Études réalisées par le CITEPA et l’Institut de la Qualité CTME Comité territorial pour la maîtrise de l’énergie BP 465 - 98 465 NOUMÉA Cedex Tél : (687) 27 02 30 – Fax : (687) 27 23 45
Diagnostic gaz à effet de serre du Parc naturel régional des Pyrénées Ariégeoises Page 11 sur 35 II EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE Les émissions de gaz à effet de serre (GES) sont rapportées à l’unité de tonnes équivalent CO 2 La séparation par secteurs est la même que pour les consommations d’énergie Industrie
Le présent rapport présente le bilan des émissions de gaz à effet de serre du patrimoine et des compétences de la Communauté d’Agglomération Var Esterel Méditerranée, nouvelle agglomération créée au 1 er janvier 2013 Ce diagnostic s’appuie sur les résultats obtenues par le premier bilan carbone ®
L’objectif du bilan des émissions de gaz à effet de serre est la réalisation d’un diagnostic de celles-ci en vue d’identifier et de mobiliser les gisements de réduction de ces émissions L’enjeu est assurément la lutte contre le changement climatique
Section 4 - « Bilan des émissions de gaz à effet de serre et plan climat-énergie territorial Art L 229-25 – Sont tenus d’éta lir un ilan de leurs émissions de gaz à effet de serre : Les personnes morales de droit privé employant plus de cinq cents personnes ;
Les dispositions législatives relatives aux bilans d’émissions de gaz à effet de serre sont inscrites à l’article L 229‐25 du code de l’environnement Kohler France étant concernée par cette obligation réglementaire, ce document constitue son bilan officiel des émissions de gaz à effet de serre, en accord avec la méthodologie de
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DIAGNOSTIC GAZ A EFFET DE SERRE DE TERRITOIRE DU PARC
Les émissions de gaz à effet de serre (GES) sont rapportées à l’unité de tonnes équivalent CO 2 La séparation par secteurs est la même que pour les consommations d’énergie Industrie Les industries du PNR ne sont pas des industries lourdes, ce qui explique leurs émissions de GES plutôt faible en comparaison avec les émissions des autres secteurs Emissions GES : 12 kteq CO 2
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Diagnostic des émissions de gaz à effet de serre
diagnostic des émissions de gaz à effet de serre novembre 2012 1 (pcet) pcet « patrimoine et services sommaire resume perimetre de l ’etude 1 introduction : le contexte energi 1 1 la croissance energet ique et la rarefacti 1 2 les emissions de ges et le changement cli 1 3 les engagements de re duction des emission 2 le plan climat energ 17 2 1 le pcet : un outil destine aux 2 2
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Méthode pour la réalisation des bilans d’émissions de gaz
ont pour objectif de réaliser un diagnostic des émissions de gaz à effet de serre sur une année d’une personne morale en vue d’identifier et de mobiliser les gisements de réduction de ces émissions L’article 167 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte a modifié certains points de la réglementation sur les bilans d
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Diagnostic des émissions de gaz àeffet de serre en Pays
Les émissions de gaz à effet de serre sont définies de diverses manières : Émissions directes : rejets de polluants directement émis par une activité (circulation automobile, production industrielle ) Émissions indirectes : rejets de polluants n’étant pas directement émis par une activité (consommation de produits alimentaires, utilisation d’engrais dans l’agriculture
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Diagnostic des émissions de Gaz à Effet de Serre par la
Le Diagnostic de Performance Energétique permet de déterminer la classe énergétique d’un bâtiment en fonction de ses consommations (gaz, fuel, électricité, etc ) et de ses caractéristiques techniques (matériaux, isolation, etc ) Les émissions de gaz à effet de serre résultant de son utilisation sont également estimées
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Diagnostic des émissions de gaz à effet de serre
Le présent rapport présente le bilan des émissions de gaz à effet de serre du patrimoine et des compétences de la Communauté d’Agglomération Var Esterel Méditerranée, nouvelle agglomération créée au 1 er janvier 2013 Ce diagnostic s’appuie sur les résultats obtenues par le premier bilan carbone ® patrimoine et services de l’ancienne CAFSR auxquelles ont été ajoutées les
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FICHES PRATIQUES - ecologiegouvfr
L’objectif du bilan des émissions de gaz à effet de serre est la réalisation d’un diagnostic de celles-ci en vue d’identifier et de mobiliser les gisements de réduction de ces émissions L’enjeu est assurément la lutte contre le changement climatique Dans ce cadre, la France s’est engagée à réduire ses émissions de 40 d’ici 2030 par rapport à 1990 et à les diviser
LTATS DU DIAGNOSTIC DES EMISSIONS SELON LES SCOPES DE LA NOR n des émissions de gaz à effet de serre (GES) ont été pris aux niveaux 6) s'est
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Note : nous désignons dans tout cet ouvrage le bilan d'émissions de gaz à effet de serre indif- féremment par les termes « Bilan GES » ou « diagnostic GES »
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PCAET ǀ DIAGNOSTIC ENERGIE GES [2] I Introduction Le bilan des émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES) de la Communauté Urbaine de Grand Paris
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Explication : Première déclaration du Bilan des émissions de GES, année de référence et de reporting identique 3 Emissions directes de GES, évaluées
bilan gaz effet serre synthese
Diagnostic de performance énergétique :figurent ici des informations sur la consommation théorique d'éner- gie et les émissions théoriques de CO2 de l'îlot
sation de diagnostics des émissions de gaz à effet de serre (GES) de leur organi- sation Établi à partir des retours d'expériences des premières organisations
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Après la phase de diagnostic vient celle des réflexions sur les mesures d' atténuation à mettre en place En se basant sur des exemples concrets, le Réseau Action
Atte CC nuer les e CC missions de GES du secteur agricole en France Recueil d E expe CC riences territoriales
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29 août 2014 · consomme de l'énergie et émet des gaz à effet de serre 3 1 Méthodologie Les Bilan Carbone® du département de la Creuse et de son territoire
mesurer leurs «impacts émissions de Gaz à Effet de Serre» de façon régulière, puis à Réaliser un bilan / diagnostic carbone afin de repérer les domaines
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