Présenté à la suite de la mission effectuée en République de Mongolie du 8 au 12 juillet 2014 par une délégation du GROUPE D'AMITIÉ FRANCE-MONGOLIE
MONGOLIE rapport
22 juil 2020 · CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistréà la Présidencedel'Assembléenationale le 9 octobre 2014 les entreprises et le conseil national d'évaluation des normes 97,6 des cas (7 ) Ordonnance n° 2009-663 du 11 juin 2009 relative à l'enregistrement de
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11 déc 2013 · CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE 2013 - 2014 Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale sensibilisation aux sciences qui s'ouvrira en 2014 à l'initiative de la région Île-de- 13 juin 2013, que, conformément au cahier des charges
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9 déc 2020 · CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE N° 215 Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale Commission, du 17 juin 2014, déclarant certaines catégories logement neuf à usage de résidence principale » II I – La dernière colonne de la quatorzième ligne du
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OCTOBRE 1958 SESSION ORDINAIRE DE 2020-2021 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 21 octobre 2020
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Constitution du 4 octobre 1958 Quatorzième législature Enregistré à la Présidence Article 2 : Indexation du barème de l'impôt sur le revenu de l'année 2014 et publiques de juin 2012 ; seule une hypothèse relative à l'évolution spontanée de la commissions des finances de l'Assemblée nationale et du Sénat
plf texte de loi
8 sept 2013 · CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 12 juin 2013
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25 mai 2016 · CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE ENREGISTRÉ À LA PRÉSIDENCE mondial, et augmente de + 3,4 en 2015, contre + 3,9 en 2014 pour 2015 et le décret d'annulation de crédits du 9 juin 2015 l'Assemblée Nationale et 324 millions € pour le Sénat
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CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 9 juillet 2014 RAPPORT D' Rétablir l'obligation de déclaration de la mise en location de la résidence principale le 19 juin 2014, M Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du
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CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 22 octobre 2014 RAPPORT quelque 143 000 policiers et 97 000 gendarmes ou des mutualisations entre la police et délits et contraventions de la cinquième classe parue en avril 2014 (1)
Rapport definitif JP Blazy
25 sept. 2013 N° 1395. Assemblée nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzième législature. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale.
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIÈME LÉGISLATURE. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 10 juin 2014. RAPPORT D'INFORMATION.
1 juil. 2014 CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIÈME LÉGISLATURE. SESSION ORDINAIRE 2013 - 2014. Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale.
20 juin 2013 CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIÈME LÉGISLATURE. SESSION ORDINAIRE 2013 - 2014. Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale.
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIÈME LÉGISLATURE. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 22 janvier 2014. RAPPORT D'INFORMATION.
2 juil. 2013 N° 1214. ______. ASSEMBLÉE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIÈME LÉGISLATURE. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée ...
8 déc. 2021 N° 4790. ——. ASSEMBLÉE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUINZIÈME LÉGISLATURE. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale ...
23 févr. 2022 N° 5106. ______. ASSEMBLÉE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUINZIÈME LÉGISLATURE. Enregistré à laPrésidence de l'Assemblée ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIÈME LÉGISLATURE. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016. PROJET DE LOI.
31 déc. 2012 CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIÈME LÉGISLATURE. Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 9 octobre 2014.
Projet de loi de finances pour 2014