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[PDF] CERFA n° 13653*01 : Demande dautorisation de - TLScontact

APT carte de séjour temporaire «salarié» carte de séjour temporaire «travailleur temporaire» • Validité territoriale : (veuillez cocher la case correspondante)
cerfa autorisation travail salarie


[PDF] Information : Pièces à joindre AVEC le formulaire CERFA 15186*03:

La demande doit être déposée dans les 2 mois précédant la fin de validité du titre Pièces à joindre AVEC le formulaire CERFA 15186*03: Concernant
renouvellement d un titre de sejour


[PDF] Tout usager disposant dun permis de conduire en cours de validité

Le formulaire Cerfa n° 11247*02 dument complété, daté et signé • L'original de votre permis de conduire européen en cours de validité + 2 photocopies
doc prefecture echange permis






[PDF] Liste des pièces à fournir renouvellement - Préfecture de Seine-et

4/ A l'issue de la 2ème année de validité de votre carte de séjour temporaire étranger correspondant à la nature de l'activité salarié (CERFA n° 15186*01, 
Liste des pi C A ces C A fournir renouvellement


[PDF] Cerfa 14880 02 - Visites médicales du permis de conduire

Renouvellement périodique : vous devez renouveler une ou plusieurs catégories de permis dont la date de validité arrive à échéance (permis poids lourds C ou D  
Permis de conduire avis m C A dical cerfa .


[PDF] Liste des pièces à fournir Originales et copies TOUT - Val de Marne

En cas de première demande : passeport en cours de validité revêtu d'un visa Le cerfa n°15614*02 disponible sur le site www immigration interieur gouv fr, 
Liste des pi C A ces C A produire Jeune dipl C B m C A qualifi C A salari C A ou salari C A jeune entreprise innovante (premi C A re demande et renouvellement)


[PDF] Permis de conduire - Fiches pratiques - Les services de lÉtat dans

national en cours de validité Constitution du dossier La demande de permis de conduire international, doit être établie sur le formulaire CERFA n°14881*01  
FICHES pratiques PC V






[PDF] Cerfa avis médical

cerfa N°14880*02 PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL (Art R 212-2, R 221-10 à R APTE pour la durée de validité fixée par la réglementation
Cerfa avis m C A dical



Cerfa n° 14880*02 Permis de conduire - Avis médical

cerfa. N° 14880*02. 1. Nom de naissance. Prénom(s). 7. Nom d'usage. (s'il y a lieu) ?APTE pour la durée de validité fixée par la réglementation.



Retour au permis après invalidation ou annulation du permis

Il est présent en haut à droite sur les dossiers papiers (cerfa 02) ou dans votre demande de permis de conduire (CERFA 02 ou attestation d'inscription) ...



Recueil des conditions administratives des examens du permis de

3 févr. 2014 1.2 Enregistrement des demandes de permis de conduire CERFA 02. ... du dossier 02 bénéficiant de la validité de l'ETG l'examen ne peut.



Constitution du dossier Cerfa 02 Le dossier doit comprendre : Dans

- une photocopie recto-verso de votre pièce d'identité en cours de validité. (carte nationale d'identité passeport) ;. - un justificatif de domicile datant de 



Notice dinformation pour les candidats à la naturalisation ou à la

cerfa. N° 51148#02. NOTICE D'INFORMATION pour les candidats à la une photocopie recto-verso de votre titre de séjour en cours de validité.



Lattestation Préfectorale daptitude à la conduite

l'avis médical (Cerfa n° 14880*02) établi par le médecin agréé (Attention : les la photocopie recto/verso d'une pièce d'identité en cours de validité ...



Permis-de-conduire-avis-médical-cerfa-14880-02..pdf

Renouvellement périodique : vous devez renouveler une ou plusieurs catégories de permis dont la date de validité arrive à échéance (permis poids lourds C ou D 



RENOUVELLEMENT DE LA VALIDITÉ DU PERMIS POUR LES

4 mai 2018 Téléchargez complétez et signez le formulaire cerfa 14880*02 bleu « permis de conduire - avis médical » et la notice explicative cerfa ...



Untitled

relative au Cerfa N° 14880*02. Contrôle médical de l'aptitude à la conduite des conducteurs et des candidats au permis de conduire.



PIÈCES NÉCESSAIRES À LA CONCLUSION DUN PACS

Les pièces d'identité des deux partenaires en cours de validité parenté non-alliance et résidence (voir formulaire CERFA n° 15725*02).

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cerfa 06 motif de la demande


cerfa 06 remplissable bouches du rhone


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