[PDF]
Fiche MAPA 2015 2016 V20170428-1
FICHE MAPA (MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES PDR Auvergne et PDR Rhône-Alpes 2014-2020 Message de l’autorité de gestion : Pour les dossiers FEADER déposés en 2015 et 2016, suite aux recommandations des corps de contrôle et d’audits du FEADER, l’autorité de gestion invite les bénéficiaires soumis à la commande publique à compléter les
[PDF]
Dossiers déposés en 2015 et 2016 FICHE MAPA MARCHE A
FICHE MAPA (MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES PDR Auvergne et PDR Rhône-Alpes 2014-2020 Message de l’autorité de gestion: Pour les dossiers FEADER déposés en 2015 et 2016, suite aux recommandations des corps de contrôle et d’audits du FEADER, l’autorité de gestion invite les bénéficiaires soumis à la commande publique à compléter les
[PDF]
Collège Raoul DUFY MARCHE PUBLIC DE - mapaaji-francecom
règlement de la consultation, du Cahier des Clauses Particulières (C C P ) ARTICLE 1 – OBJET DU MARCHE Le présent marché comporte deux lots LOT n° 1 : Le marché a pour objet le transport des élèves et des enseignants d’EPS en car d’au moins 59 places du jeudi 03 septembre 2015 au vendredi 17 2016, depuis le collège Raoul DUFY jusqu’au Parc de Bron-Parilly L'année scolaire
[PDF]
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES (CCAT
Année Scolaire 2015-2016 CONSULTATION POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE MANUELS SCOLAIRES Acquisition de manuels scolaires N° 2015/006 Date et heures limites de remise des offres Le 30 JUIN 2015 à 16H00 Acquisition de manuels scolaires Cité scolaire Vauvenargues – Aix en Provence 1 SOMMAIRE CHAPITRE PREMIER – LA CONSULTATION Page 2 ARTICLE 1
[PDF]
PERFORMANCE DES ACHATS : APPROFONDISSEMENT DE
• - la structure du cahier des charges de l’appel d’offres et du MAPA • (maché à procédure adaptée) • - la structure du cahier des charges de l’accord-cadre Le règlement de consultation et la pondération des critères de choix L’aide juridique à l’optimisation des achats : • - les marchés multi attributaires et mono attributaire • - les variantes •cadre de l
[PDF]
MISE EN CONCURRENCE POUR VOYAGE SCOLAIRE A LONDRES
ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 REGLEMENT DE LA MISE EN CONCURRENCE CAHIER DES CHARGES ACTE D’ENGAGEMENT I- Identification de la personne publique Lycée Saint Exupéry, 82 rue Anatole France BP 1060 52105 SAINT-DIZIER cedex Pouvoir adjudicateur : Le Proviseur du lycée Saint Exupéry à Saint-Dizier Comptable assignataire : Monsieur LAURETTE Daniel, Agent