de l'échelle du 1/1250 et au-delà (exemple : 1/1500, etc ) Etat (simplifiée) Département (simplifiée) Commune (simplifiée) Section cadastrale (simplifiée)
Legende du plan sur internet
l'une à partir de la saisie des extraits d'actes de mutation, l'autre de la base La direction générale des impôts (DGI) dispose de 1500 géomètres au total, dont 1175 A l'échelle d'une commune, le plan cadastral est subdivisé en sections,
désignations cadastrales, confection du plan et des états de section (Journal officiel du 17 décembre 1942, p 4128) Illustration 2 : Extrait d'une feuille de cadastre rénové par mise à jour (1983 W 19 – Chambray- Sections A à B (n° 1500)
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL ------------- Département : GIRONDE Commune : BORDEAUX Section : BX Feuille : 000 BX 01 Échelle d'édition : 1/ 1500
Plan de situation
Extrait du plan cadastral - Site DS RECYCLAGE – ZI du Moulin d'Enfour- Laroque d'Olmes (09) Limites d'emprise : parcelle 1048 section A Echelle : 1/ 1500
annexe plan cadastral emprise DS RECYCLAGE
EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL Commune Écholle d'édition : V1500 Section: A Feuille ; 000 A 03 re Échelle d'origine : 1/2500 Échce d'édi£ion: 1/ 1000
annexe
1500 855C8 Saroyaca 973D limite de parcelle 00 TTTTTTIIS I Chaussée de Cadastre Div 5 (Warneton) section C: 963A; 964A; 965A; 971A 972A Sujet
plan Implant Situation Cadastre Profils Nouveau
28 sept 2012 · EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL INFORMATISÉ 381 7 Le plan Section : AL Feuille : 000 AL 01 Échelle d'édition : 1/1500 Ad104 www
F P Plans cartes et documents graphiques cle ae
26 jui 2019 · PARCELLE CADASTRALE CULTURE SECTION NUMERO 0,1500 Non BOUDOUIN Patrice SAINT-ETIENNE-DES-SORTS 30251 C
liste parcelles&proprietaires
Ce cadastre parcellaire appelé « ancien cadastre » ou « cadastre désignations cadastrales
Extrait du Schéma Directeur d'Assainissement des communes de la CCCL Commune de Le zonage définitif de l'assainissement a été établi suite à la réunion ...
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FONDS DES SERVICES DU CADASTRE