Règlement Particulier de Consultation Appel d’offres ouvert n°78/2017 – Accompagnement dans la mise en place du PMO Page 4 sur 16 N B : Les Pièces (5), (6), et (7) ne sont pas exigées pour les Sociétés non installées au MAROC
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Marché public de travaux – Règlement de la consultation – PFT TP – ZADEPRE² REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RPC) onstruction d’une zone d’apprentissage nommée Zadepre² Maît e de lOuvage : Christophe LABORDE, Président de la PFT TP Plateforme Technologique Travaux Publics du Limousin LYCEE PIERRE CARAMINOT 28 Avenue de Ventadour
RPC- 2020QHAE-INTRUSION-CL ONERA Direction des Achats 29 Avenue de la Division Leclerc – BP72 92322 CHATILLON Cedex Page 1 sur 12 REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULATION Référence de la consultation : 2020QHAE-INTRUSION-CL OBJET DE LA CONSULTATION : Maintenance et dépannage des équipements d’intrusion, de contrôle
RPC_2021_DSAN_Assainissement_CP Page 1 sur 12 REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Référence de la consultation : 2021_DSAN_ASSAINISSEMENT_CP OBJET DE LA CONSULTATION TRAVAUX DE REMISE EN CONFORMITE DES REJETS D’EAUX USEES 1ère phase de consultation DATE LIMITE DE REMISE DES CANDIDATURES Le 17 MARS 2021 à 12h00
Caisse de Crédit Municipal de REIMS Règlement Particulier de Consultation Marché Commissariat aux Comptes 2019-2024 3 3 2 Allotissement / mini-maxi La présente consultation est composée d’un lot unique 3 3 Validité des offres Le délai de validité des offres remises par les candidats est fixé à 90 jours (3 mois) à compter
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REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION (RPC)
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REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION 1
Le règlement particulier de la consultation (RPC conformément au formulaire DC1) Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
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REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULATION
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est composé des éléments ci-dessous : le Règlement Particulier de la Consultation (RPC – réf RPC-2020QHAE-INTRUSION-CL) et son annexe : o fiche de renseignements (réf A-RPC-2020QHAE-INTRUSION-CL) ; le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP – réf CCTP-2020QHAE-INTRUSION-
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REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RPC)
Marché public de travaux – Règlement de la consultation – PFT TP – ZADEPRE² REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RPC) onstruction d’une zone d’apprentissage nommée Zadepre² Maît e de lOuvage : Christophe LABORDE, Président de la PFT TP Plateforme Technologique Travaux Publics du Limousin LYCEE PIERRE CARAMINOT 28 Avenue de Ventadour
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ER-EMS01 : Règlement Particulier de Consultation
Règlement Particulier de Consultation Appel d’offres ouvert n°78/2017 – Accompagnement dans la mise en place du PMO Page 14 sur 16 3 Nous attestons que nous ne sommes pas, et qu’aucun des membres de notre groupement et de nos sous-traitants n’est, dans l’une des situations de conflit d’intérêt suivantes :
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MARCHÉ PUBLIC MARCHE de TRAVAUX REGLEMENT PARTICULIER
Le règlement particulier de la consultation (RPC conformément au formulaire DC1) Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) 4 N B : toutes ces pièces devront être dûment datées, paraphées, revêtues du cachet commercial de l’entreprise et signées par une personne apte à engager le candidat • pièces
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RGLEMENT DE CONSULTATION - FDI PROMOTION
RPC LIANA AVRIL 2020 1/4 REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION MAITRE DE L'OUVRAGE : FDI PROMOTION LIEU DE CONSTRUCTION : 891 et 901 rue du pas du loup - Montpellier (34) NOM DE L'OPERATION : RESIDENCE LIANA ~~~~~ 1 OBJET DE L'APPEL D'OFFRES Le présent appel d'offres concerne la réalisation de 60 Logements Collectifs 2
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APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT RÈGLEMENT DE CONSULTATION CONSTRUIRE Immeuble Via Verde 55, place Nelson Mandela 92024 Nanterre cedex T +33 (0)1 41 45 58 00
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MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage ÉTAT – Ministère de la transition écologique Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA) M le Directeur interdépartemental par délégation de signature de M le Préfet coordonnateur des itinéraires routiers, préfet de
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21 nov 2019 · RPC KARMA 21/11/2019 1/4 REGLEMENT PARTICULIER DE des prestations du Dossier de Consultation des Entreprises sous peine de
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17 fév 2021 · REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION (R P C ) PROCEDURE ADAPTEE DATE LIMITE DE REMISE DES PROPOSITIONS
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REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION (R P C ) PROCEDURE ADAPTEE DATE LIMITE DE REMISE DES PROPOSITIONS LE 03/06/2020 A 12
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HOSPITALIER Rue Jean Baptiste Penet BP45 69450 Saint-Cyrau Mont d'Or gy REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION (R P C ) TPhon
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R P C - 2 - ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONSULTATION La présente consultation concerne : LES TRAVAUX D'ACCESSIBILITE AUX BATIMENTS
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