1 / 16 CONDITIONS GENERALES SELENCY Les présentes conditions générales Selency (ci-après désignées les « Conditions Générales ») régissent les rapports entre : L’Utilisateur (tel que défini à l’article 1 ci-après)
autres conditions générales qui peuvent s’appliquer à Vous, telles que les conditions générales relatives aux assurances, ou au programme de fidélité Membership Rewards ®] sont Nous, Alpha Card SCRL (« Nous ») et Vous, le Titulaire de Carte qui signez l’Accord (« Vous ») PARTIE 1 DES CONDITIONS GÉNÉRALES 1
CONDITIONS GÉNÉRALES PLONGÉE BOUTEILLE : Cette activité dépend des conditions atmosphériques et de l’état de la mer, et ce, selon le jugement exclusif du ou des gestionnaires Club Med • N’oubliez pas vos carnets et diplômes de plongée ainsi qu’un certificat de «non contre-indication» à la plongée
CONDITIONS GÉNÉRALES ÉDITIONVRIL 2021 A La Convention de compte ESPRIT LIBRE INITIATIVE, établie en vertu de l’article L 312-1-1 du Code monétaire et financier (la « Convention »), est constituée des présentes conditions générales, de conditions particulières, d’une annexe « conditions de fonctionnement des cartes » (le « Contrat
conditions d’utilisation de Netflix et/ou Disney+ (disponibles sur www DisneyPlus com) qui trai-teront respectivement vos données personnelles en qualité de responsable de traitement pour l’exécution du contrat Netflix et Disney+ sont disponibles via myCANAL (selon compatibilité
Terms & Conditions are agreed between us and the Supplier The Supplier’s General Terms & Conditions will not be recognized by us, even if not expressly rejected by us 1 3 These Terms & Conditions apply to all current and future business relationships between us and the Supplier, insofar as the latter is an entrepreneur
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CONDITIONS GÉNÉRALES - Crédit Mutuel
comptes actuels et futurs relevant des présentes conditions générales, ainsi que tout compte d’épargne à vue ou à terme qu’il détient ou détiendra auprès de la Banque Ce nantissement est consenti en garantie de toute créance de la Banque sur le Client au titre de toute avance, prêt ou crédit de toute nature,
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Conditions Générales
CONDITIONS GÉNÉRALES La convention de compte (ci-après la « Convention ») comprend le Dossier d’Ouverture de ompte, les Conditions Générales, ses annexes, la Politique de protection des données, la Brochure Tarifaire, les notes d’informations, l’Avertissement Légal et tous courriels ou courriers de BOURSORAMA valant avenants
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Conditions Générales du Compte Courant - ING
format PDF des Conditions Générales et de leurs annexes, du Contrat Porteur et/ou des Tarifs ING dans leur version en vigueur au moment de la demande 3 Durée de la Convention de Compte La Convention de Compte est conclue pour une durée indéterminée Elle peut êtreTaille du fichier : 196KB
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CONDITIONS GÉNÉRALES - Fortuneo
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Conditions générales de prestation
Conditions générales de prestation Title Conditions générales de prestation Author echarleux Created Date 1/28/2016 5:27:37 PM Keywords
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Conditions Générales
< lass="news_dt">17/03/2021 · CONDITIONS GÉNÉRALES La convention de compte (ci-après la « Convention ») comprend le Dossier d’Ouverture de ompte, les Conditions Générales, ses annexes, la Brochure Tarifaire, les notes d’informations, l’Avertissement Légal et tous courriels ou courriers de BOURSORAMA valant avenants éventuels
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CONDITIONS GÉNÉRALES - HCR Prevoyance
le cadre des présentes Conditions Générales constituent un périmètre de mutualisation des résultats ; il est établi un compte d’exploitation technique commun Toute évolution des conditions d’assurance s’applique à l’en-semble des contrats relevant de ce périmètre Afin d’organiser la
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CONDITIONS GÉNÉRALES DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ
l’exécution des présentes conditions générales, ainsi que le prestataire technique SMART DATAMARK SERVICES dans la mesure où il est en charge d’héberger vos données, sur le territoire français ainsi que nos prestataires de routage dans la limite des prestations qui leur sont confiées Vos données sont conservées pour la duréeTaille du fichier : 1MB
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Conditions Générales de Location SIXT
conditions résultant du Contrat de location et des présentes CGL, cette ou ces autres personnes devront satisfaire préalablement à la location aux mêmes conditions que le Client concernant le permis de conduire et la présentation d’une pièce d’identité (« Conducteur autorisé ») Un supplément est facturé pour chaque Conducteur
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Assur O'Poil - Conditions générales
Article 6 - Quelles conditions pour adhérer au contrat et être assuré Pour adhérer au contrat, vous devez être : † Une personne physique et résider en France ou Prin - cipauté de Monaco † Propriétaire d’un animal répondant aux conditions exposées ci-après pour pouvoir être assuré Pour pouvoir être assuré, dans le cadre de votre
STATUT JURIDIQUE : Le Contractant possède le statut juridique d'entrepreneur indépendant à l'égard de l'OMPI et aucune disposition du Contrat ne peut être
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1 2 Le Contractant possède le statut juridique d'entrepreneur indépendant à l' égard de la FAO; il assume l'entière responsabilité, plus particulièrement, des
FAO General TC SERVICES April FR
CONDITIONS GENERALES D'ACHAT GROUPE SAFRAN l'Acheteur et les conditions d'exécution de la Fourniture, tel que notamment le cahier des charges,
cga standard juillet fr
Les présentes Conditions Générales d'Achat (les « CGA ») s'appliquent, à défaut de contrat spécifique dûment signé par les PARTIES, à tout achat effectué par
cga mouvex fr
Les présentes conditions générales d'achat (ci-après « CGA ») ont pour objet de définir les conditions contractuelles selon lesquelles Suez ou une de ses
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