27 mar 2017 · capital de 277 676 800 DH inscrite au Registre de Commerce de Casablanca les tats de synth se de l exercice clos le 31 d cembre 2016 d une copie ou d un extrait des pr sentes r solutions pour accomplir
Avis ML AGO
décembre 2016 et le 26 mars 2017 Par courrier en date du 13 avril 2017, le Préfet d'Ille-et-Vilaine a informé notre EPCI que les conseils municipaux des
CM du DA cembre
21 déc 2018 · EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Séance publique du 21 décembre 2018 cice arrêté au 31 décembre 2016,
d
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS L'article 81 de la loi n°2016- 1918 du 29 décembre 2016 de finances rectificative pour 2016 a offert la
d
Séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2016 ORDRE DU JOUR 1 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATfONS Nombre de présents : 42 absent
deliberations cm
12 déc 2016 · 12 décembre 2016 3809 • La délivrance des extraits du registre des délibérations du Conseil municipal et arrêtés municipaux ressortant de la
BMO
10 jan 2020 · Décret n° 2-18-454 du 23 rabii II 1441(20 décembre 2019) rendant (31 août 2016) portant publication de la liste des conseillers Extrait de la décision d' agrément de prestataire de services de dans le registre de commerce peut cesser son activité sans qu'elle ne soit pour autant déclarée en situation
BO Fr
25 nov 2016 · Extrait journal OUEST FRANCE du 14 décembre 2016 Immatriculation au Registre du com- être adressées, par écrit, au commissaire Toute
annexes du rapport et conclusions du commissaire enqu C AAteur Erdre amont
Recommandation du 19 décembre 2016 Enquête au sens de l'art 8, al 3, de la Loi que des extraits du casier judiciaire et du registre des poursuites et faillites
DPC Indagine TI fr
CONSEIL D'ETAT. Assemblée générale. ______. Séance du jeudi 8 décembre 2016. Section de l'intérieur. N° 392427. EXTRAIT DU REGISTRE DES. DELIBERATIONS.
Dec 21 2016 le 9 décembre 2016. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL. Séance du jeudi 8 décembre 2016. MUSEES – DEPOT D'OBJETS MOBILIERS ...
le 9 décembre 2016. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL. Séance du jeudi 8 décembre 2016. HABITAT – PIG LABELLISE "HABITER MIEUX" : ATTRIBUTION
Dec 25 2016 le 9 décembre 2016. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL. Séance du jeudi 8 décembre 2016. ASSAINISSEMENT – ADOPTION DES TARIFS ...
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. SEANCE DU JEUDI 8 DECEMBRE 2016. Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 1er décembre 2016
Séance du jeudi 15 décembre 2016. N° 392480. EXTRAIT DU REGISTRE. DES DELIBERATIONS. AVIS SUR UN PROJET DE LOI relatif à la sécurité publique.
Dec 5 2016 EXTRAIT DE REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE ... Beauvaisis le JEUDI 8 DECEMBRE 2016 à 19H30 conformément aux ...
Nov 16 2016 Extrait du Registre des Délibérations du Bureau Syndical ... 08/12/2016 DBS201679. BUREAU SYNDICAL DU 08 DECEMBRE 2016. SOMMAIRE. INTITULE.
Tunis le 30 décembre 2016 capital minimum de cent mille dinars (100.000 D)
Dec 8 2016 Décision rendue le 8 décembre 2016 ... de la copie de tout acte ou extrait de registre officiel datant de moins de trois mois constatant.