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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - saint-etiennefr

- approuver la cession du terrain de 178m² au prix de 50€/m² et aux conditions de la promesse d'achat ci-jointe, - autoriser Monsieur le Maire, ou tout adjoint délégué ayant reçu délégation, à signer l'acte notarié à intervenir en l'étude de Maître Martinon notaire à Saint-Etienne, - imputer la Recette :


ARTICLE 1

2 ARTICLE 1 Saint-Etienne Métropole décide de céder un terrain de 7 050 m², cadastrée section AY n°216, sise ZAC de Monterrad sur la commune du Chambon-Feugerolles au bénéfice de la société


MAISON ANCIENNE À VENDRE À SAINT ETIENNE-LA-VARENNE DANS LE

maison ancienne À vendre À saint etienne-la-varenne dans le beaujolais de 330 m² et ses dÉpendances avec terrain de 1 500 m² et 7 chambres


MAE Fonds PA-AP Page 1 sur 2

Mathieu Lecomte sur l'achat d'un terrain mitoyen du sanctuaire de Saint-Etienne (Jérusalem, 12 Février 1886) Coupure de presse britanique sur les "réflections in Palestine" de Gordon (Charles, George), Macmillan and Co, 1884 1883 1886-7C AVRIL Louis, Adolphe, Marie baron d' 3 (registre : 27,7 x 21,5 cms, demi-reliure maroquin, ex-libris :


Comté de Lotbinière Municipalité Saint-Sylvestre

Achat du terrain 4 212 215 Il est proposé par Gilbert Bilodeau, appuyé par Étienne Parent et résolu à l’unanimité que la municipalité de Saint-Sylvestre acquière de Josette Bilodeau, résident à Québec, l’immeuble suivant savoir ; Un immeuble connu et désigné comme étant le lot quatre millions deux cent douze mille deux


Château Morel ou de La Bachasse Saint-Paul en-Jarez

institution sur Saint-Étienne - 2001 : achat du château par la commune, l’édifice restant inoccupé - 2012 : achat et restauration pour l’installation d’un hôtel restaurant « l’Eclosion » ouvert en 2016 Caractéristiques du château Il est implanté sur un terrain de trois hectares en bordure de la route de Saint-Paul, au-


Parc de la Rivière-Etchemin - Lévis

• Relie les secteurs Saint-Romuald et Saint-Jean-Chrysostome • Investissement par la Ville de 2,5 M$ • Début des travaux : mai 2016 • Fin des travaux : octobre 2016 Piste cyclable T a n i a t a R ue de S a i nt-R om ua l d G u i l l a u m e - C o u t uu r e Secteur Saint-Jean-Chrysostome Secteur Saint-Romuald


Comté de Lotbinière Municipalité Saint-Sylvestre Maryse

et résolu à l’unanimité de verser un don au montant de $ 250 au Club Fadoq de Saint-Sylvestre pour cette activité Rencontre des personnes et période de questions de s citoyens Messieurs Dany et Gaston Bilodeau sont venus demander l’autorisation de stationner les autobus sur le terrain acquis par la municipalité, soit le lot 4 211 995


COMMANDE PUBLIQUE DURABLE

pour l’achat d’électricité verte ou de biométhane, les délais peuvent être encore plus raccourcis et de l’ordre de 2 ans Le résultat est très rapidement valorisant car, une fois attribués, les marchés se concrétisent sur le terrain et c’est au quotidien que les agents, comme les habitants, peuvent constater l’apparition de


[PDF] ARTICLE 1 - Saint-Étienne Métropole

Saint-Etienne Métropole décide de céder un terrain de 7 050 m², cadastrée section AY n°216, sise ZAC de Monterrad sur la commune du Chambon-Feugerolles au bénéfice de la société PROMOROCHE ou toute personne morale ou physique autorisée à s’y substituer, sous les conditions décrites ci-dessous et suivant les conditions inscrites dans la promesse unilatérale d’achat ci-jointe


[PDF] Nombre Total Location Total terrain de places Terrain

La Ville de Saint-Étienne devra être consultée afin de connaître les emplacements disponibles dans ses 6 cimetières Pour les achats et renouvellements des cimetières de Terrenoire, Rochetaillée et Saint-Victor-sur-Loire, merci de prendre directement contact avec la mairie concernée Durée Catégorie Nombre de places Total Terrain Location caveau Total terrain + caveau 6 ans


[PDF] MAISON ANCIENNE À VENDRE À SAINT ETIENNE-LA-VARENNE


[PDF] Séance du 28/11/2016 EXTRAIT DU REGISTRE - Saint-Étienne

VILLE DE ST-ETIENNE CONSEIL MUNICIPAL du 28/11/2016 Politique : Qualité de ville, qualité de vie acquérir le terrain appartenant à la Ville de Saint-Étienne afin d'agrandir leur résidence principale Leur projet de construction, étant compatible avec les orientations urbaines souhaitées par la Ville au sein de cet îlot, un accord a été conclu entre les parties Contenu : 1/ Par

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Achat véhicule d`occasion en france-particulier


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Achat, ouverture ou renouvellement de concession funéraire.


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Achats hospitaliers: le Resah recrute deux directeurs de projet pour


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