15 avr 2017 · EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Vu la délibération du Conseil municipal d'Ivry-sur-Seine en date du 19 décembre 2013 la Région Ile-de- France (EPFIF) et modifiée par avenant n°1 le 03 octobre 2014;
ASSE DPU Delegation DPU R Ivry sur Seine
23 jan 2020 · Extrait du registre des délibérations Vu le dossier de réalisation de la ZAC Joseph Bédier-Porte d'Ivry approuvé par délibération des 16 et 17
b eeddd b baede f
24 jui 2010 · Par délibérations du Conseil municipal du 25 juin 2009, la municipalité d'Ivry ateliers et sur les remarques émises dans les registres ou autres recueils d'avis : approuvé par la Région Ile-de-France, mais aussi par la commune d'Ivry ( extrait de l'exposé des motifs de la délibération du Conseil
A ZAC Ivry confluencesVdef
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 7 AVRIL 2016 Références à Association des Paralysés de France- APF Emmaüs Solidarité
Delib attribution sub municipale assos et organismes locaux
26 quai Marcel BOYER BP 80008 94 859 IVRY SUR SEINE 239 975,32 € TTC Lot 2 : Fourniture de GPL – Territoire de Niort TOTAL MARKETING France
d
Vu la délibération du Conseil Municipal de la Ville d'Ivry-sur-Seine en date du 15 stratégique entre deux axes Nord-Sud majeurs à l'échelle de l'Ile-de-France ( les de consigner leurs observations sur le registre d'enquête parcellaire ;
ZAC IVRY CONFLUENCES Notice Explicative EPC nd Phase
2 fév 2012 · Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal Conseiller régional d'Ile-de-France 025 Association des paralysés de France d'agglomération regroupant les villes d'Ivry-sur-Seine, de Vitry-sur-Seine et de
CM
communication, Livre et Lecture et Archives de France, un comité de pilotage a circonscription Ile-de-France, Paris A, 27, rue Paul Bert, 94204 Ivry-sur-Seine
acte D
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. Délibération n°2017_02_28_449 Manifestation d'Intérêt PCAET de l'ADEME Ile-de-France ... IVRY-SUR-SEINE.
8 oct. 2018 Monsieur le Préfet de la Région Hauts-de-France ... EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS N°87/2018 ... IVRY LE TEMPLE. Messieur.
22 oct. 2020 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ... Considérant que comme la Région Île-de-France et le Conseil départemental du ...
17 déc. 2020 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. Annexe n° C2020-36-SEDIF au procès-verbal. Objet : Fixation de la contrevaleur de la redevance perçue ...
11 déc. 2020 De ce fait CITEO
7 mars 2022 Extrait du Registre des Délibérations de la. Commission Permanente ... d'aides du Département auprès des porteurs de France Services.
28 sept. 2021 Ivry-sur-Seine ... EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS ... cadre des 100 quartiers innovants et écologiques avec la Région Ile-de-France ;.
Ivry-sur-Seine EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS ... (l'Architecte des Bâtiments de France du SMAP94; la direction régionale interdépartementale de.
1 janv. 2019 Formation du personnel - Convention passée avec France. Médiation - Participation d'un agent à la formation "La.
9 avr. 2021 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. Annexe n° B2021-23-SEDIF au procès-verbal. Objet : convention de travaux et de co-financement de la ...