LE PLAN DE PROTECTION DE L'ASSOCIATION (sportive ou non - Voir Classe 1 ou 2) DE SES DIRIGEANTS ET BENEVOLES Contrat FFBA N° 108138/R ORIAS N° 09052772 GARANTIES PLAFONDS (indexés) Chiffres ci-dessous sur base indice RI 1 1 04 - 4263
LE PLAN DE PROTECTION DE L'ASSOCIATION (sportive ou non- Voir Classe 1 ou 2) DE SES DIRIGEANTS ET BENEVOLES Contrat FFBA/SMACL N° 108138/R ORIAS N° 09052772 GARANTIES PLAFONDS (indexés) Chiffres ci-dessous sur base indice RI 1 1 04 - 4263
IV B 2 a) L’accueil et les zones de circulation 23 IV B 2 b) Les vestiaires et sanitaires 23 IV B 2 c) Les aires de jeux 23 IV B 2 d) Les gradins et les lieux de convivialité 24 IV B 2 e) Patinoires (fermées jusqu’au 2 juin au moins) 24 C Équipements sportifs de plein air 25 IV C 1 Terrains de grands jeux 25 IV C 2 Aires de jeux et
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LE PLAN DE PROTECTION DE L'ASSOCIATION (sportive ou non
LE PLAN DE PROTECTION DE L'ASSOCIATION (sportive ou non - Voir Classe 1 ou 2) DE SES DIRIGEANTS ET BENEVOLES Contrat FFBA N° 108138/R ORIAS N° 09052772 GARANTIES PLAFONDS (indexés) Chiffres ci-dessous sur base indice RI 1 1 04 - 4263 RESPONSABILITES CIVILES - Responsabilité Générale Du fait des activités : Dommages corporels seuls : 15 000 000 € sauf intoxication alimentaire : 2
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LE PLAN DE PROTECTION DE L'ASSOCIATION (sportive ou non- Voir Classe 1 ou 2) DE SES DIRIGEANTS ET BENEVOLES Contrat FFBA/SMACL N° 108138/R ORIAS N° 09052772 GARANTIES PLAFONDS (indexés) Chiffres ci-dessous sur base indice RI 1 1 04 - 4263 RESPONSABILITES CIVILES - Responsabilité Générale Du fait des activités : Dommages corporels seuls : 15 000 000 € sauf intoxication alimentaire : 2
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