Par le remboursement de frais facilitant la réalisation d’activités sportives ou de loisir, permettre à la personne accidentée : • de retrouver son potentiel d'intégration sociale, dans le cas d’un adulte, • de poursuivre son développement moteur, perceptif ou social, dans le cas d’un enfant, en
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1 CHAMP D’APPLICATION 2 CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE
Par le remboursement de frais facilitant la réalisation d’activités sportives ou de loisir, permettre à la personne accidentée : • de retrouver son potentiel d'intégration sociale, dans le cas d’un adulte, • de poursuivre son développement moteur, perceptif ou social, dans le cas d’un enfant, en fonction des activités normalement attendues pour son âge Manuel des directives
1 oct 2010 · Intégration sociale par des activités sportives ou de loisirs représentant de la Société s'assure que la personne accidentée a été Par le remboursement de frais facilitant la réalisation d'activités sportives ou de loisir, permettre à découlant des blessures subies au moment d'un accident de la route;
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proposition de loi visant à permettre aux communes d'exiger des intéressés le remboursement des frais de secours qu'elles ont engagés à l'occasion d' accidents consécutifs à la pratique d'une activité sportive ou de loisir, communes de demander, aux personnes secourues à la suite d'un accident de ski, le
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3 3 1 Cotisations sport, loisirs et culture en cas d'accident 3 3 2 Frais de cantine, garderie, abonnement de transport, forfait ski, en cas Les activités scolaires de l'enfant, obligatoires et faculta- Remboursement des frais engagés avant la date du licen- une indemnité forfaitaire, pour lui permettre de faire face aux
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plusieurs activités de loisirs (activités sportives, artistiques, culturelles associatives Réalisation de l'événement susceptible de mettre en jeu l'une des garanties du contrat les frais d'assistance permanente à l'assuré invalide par une tierce personne, Cette garantie prévoit alors le remboursement de vos frais réels de
conditions generales garantie accidents de la vie MMA
Section 1 – La responsabilité du pratiquant de l'activité physique et sportive Les personnes bénéficiaires de l'obligation d'assurance principal comme une activité de loisir qui mobilise les facultés intellectuelles, il ne tend versé des prestations au titre de cet accident du travail a assigné en remboursement le joueur
LERAUD Gae CC lle
ACTIVITE DE SPORT OU DE LOISIR DE NEIGE : Toutes activités sportives ne pouvant MALADIE : toute altération de l'état de santé d'une personne constatée par un L'Assureur rembourse à l'Assuré le montant des frais d' annulation facturés, sous Accident corporel qui a été constaté avant la réservation du Voyage,
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handicapées interrogées sur leurs activités sportives, culturelles ou de loisirs souvent liée à un accident de travail, la prévalence diminue pour atteindre 4 9 Le ministère de la culture entend faciliter l'accès des personnes handicapées aux soit la nature de ce handicap, dans le souci de leur permettre de participer
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Pour la réalisation de ce mémoire nous avons réalisé une étude prospective une activité physique, qu'ils soient sportifs loisirs, utilitaires (majoritairement) ou Il se verra alors remboursé le prix de l'assurance (entre 0,5 et 25 € environ) et sera versent à la victime les prestations et les frais futurs imputables à l' accident
memoire J COHN RJDC
Le contrat d'assurance Néoliane Garantie des Accidents de la Vie (GAV) est un contrat Frais d'assistance permanente par une tierce personne, correspondant l'accident, les activités sportives, artistiques, culturelles ou de loisirs sinistre, toutes autres assurances à caractère indemnitaire qui peuvent permettre
CG GAV N oliane
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Permettre à la personne accidentée de retrouver le niveau d'autonomie le plus près autonomie à long terme par le remboursement de frais d'adaptation du.
Le code du travail prévoit que les formations destinées à permettre aux bénévoles et aux personnes en service civique au sein des associations d'acquérir les.
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Ce programme vise à doter les per sonnes ayant une déficience visuelle des aides techniques requises à leur autonomie dans les activités de la vie quotidienne
Son but n'est pas d'interdire des mots ou des expressions mais de permettre l'accès des personnes han- ... pour rembourser un prêt ou une dette.
pratique dans un contexte d'activité du quotidien de loisir
activités diverses de personnes qui interagissent afin d'établir et commerce pourrait contribuer à la réalisation d'un meilleur équilibre général de la ...
31 déc. 2010 Modalités de gestion des déchets d'activités de soins ... généralisation de la pratique de l'éducation physique des sports et des loisirs.
Manuel des directives - Intégration sociable par des activités sportive